1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SDEA Alsace-Moselle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Formations santé et sécurité des agents du SDEA - Phase 2 (AIPR/CACES ; Élingage ; Échafaudage ; Habilitations électriques)
Description: Formations santé et sécurité des agents du SDEA - Phase 2 (AIPR/CACES ; Élingage ; Échafaudage ; Habilitations électriques)
Identifiant de la procédure: 8e24ea66-ae21-44ba-9fe7-9bec366cb819
Principales caractéristiques de la procédure: Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation pour le détail des critères de sélection.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Les autres motifs d'exclusion de la procédure de passation sont énoncés aux articles L.2141-1 à L.2141-14 du Code de la commande publique, ainsi qu'au règlement de la consultation et/ou dans les autres documents de la consultation.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: AIPR et CACES
Description: AIPR et CACES
Identifiant interne: 2025S0087MPAOC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation pour le détail des critères de sélection.
Description: Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation pour le détail des critères de sélection.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 28/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Élingage
Description: Élingage
Identifiant interne: 2025S0088MPAOC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation pour le détail des critères de sélection.
Description: Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation pour le détail des critères de sélection.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 28/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Échafaudage, travail en hauteur et ancrage provisoire
Description: Échafaudage, travail en hauteur et ancrage provisoire
Identifiant interne: 2025S0089MPAOC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation pour le détail des critères de sélection.
Description: Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation pour le détail des critères de sélection.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 28/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Habilitations électriques
Description: Habilitations électriques
Identifiant interne: 2025S0090MPAOC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation pour le détail des critères de sélection.
Description: Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation pour le détail des critères de sélection.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 28/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SDEA Alsace-Moselle
Numéro d’enregistrement: 25670115200025
Adresse postale: 1 rue de Rome - BP 10020
Ville: Strasbourg
Code postal: 67013
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388193005
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: b3b5006f-278a-4f76-bc2c-d4a218eba5cd - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 28/02/2025 14:29:35 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 138379-2025
Numéro de publication au JO S: 43/2025
Date de publication: 03/03/2025
