A proximité de Strasbourg 67091 Bas Rhin
Acheteur : HUS-Etablissement support du GHT 10
1 place de l'hôpital
67091 Strasbourg
Tel : 0388116349
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
3 Lots
Lot 1
Zone 1 - Alsace Centre
Lot 2
Zone 2 - Alsace Nord
Lot 3
Zone 3 - Alsace Ouest
Secteurs d'activité
Services d'orthèse.

PRESTATION DE CORSETS SUR MESURE

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/01/2026
JOUE - 19456-2026
19456-2026 - Notification préalable d’attribution directe
France – Services d'orthèse – PRESTATION DE CORSETS SUR MESURE
OJ S 8/2026 13/01/2026
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielHUS-Etablissement support du GHT 10
Adresse électroniquecsja-ght@chru-strasbourg.fr
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATION DE CORSETS SUR MESURE
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Le Centre Hospitalier de Wissembourg - Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne
Identifiant de la procéduref7fc804e-724a-419f-bbba-9b5f2d45e106
Identifiant interne2025_DMNS_RB930_V2
Type de procédureAutre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85111600 Services d'orthèse
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85111600 Services d'orthèse
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreZone 1 - Alsace Centre
DescriptionPrestation d'orthèses sur mesure pour les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (HUS)
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85111600 Services d'orthèse
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85111600 Services d'orthèse
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur640021-2025
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
5.1.
LotLOT-0002
TitreZone 2 - Alsace Nord
DescriptionPrestation d'orthèses sur mesure pour le Centre Hospitalier Intercommunal de la Lauter de Wissembourg
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85111600 Services d'orthèse
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85111600 Services d'orthèse
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur640021-2025
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
5.1.
LotLOT-0003
TitreZone 3 - Alsace Ouest
DescriptionPrestation d'orthèses sur mesure pour le Centre Hospitalier de Sainte-Catherine de Saverne
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85111600 Services d'orthèse
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85111600 Services d'orthèse
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur640021-2025
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis760 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre760 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPROTEOR
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25002840
TitrePrestation De Corsets Sur Mesure
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre760 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPROTEOR
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25002840
TitrePrestation De Corsets Sur Mesure
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre760 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPROTEOR
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25002840
TitrePrestation De Corsets Sur Mesure
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementEF874769-B9F5-B74F-E036EB8B592F1752
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielHUS-Etablissement support du GHT 10
Numéro d’enregistrement80424
Adresse postale1 place de l'hôpital
VilleStrasbourg
Code postal67091
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Point de contact- Cellule de sécuristation juridique des achats du GHT 10 Direction des achats et des approvisionnnements
Adresse électroniquecsja-ght@chru-strasbourg.fr
Téléphone0388116349
Adresse internethttps://www.chru-strasbourg.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrementEF8747A6-C546-4933-5CF34ECAAA8FAC9C
Adresse postale31, avenue de la Paix
VilleStrasbourg
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388212323
Télécopieur0388364466
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrementEF8747F5-E6E8-013E-655675BDBE7B102D
Adresse postale31, avenue de la Paix
VilleStrasbourg
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388212323
Télécopieur0388364466
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielPROTEOR
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1715318-1-1-1
Adresse postale6 Rue De La Redoute
VilleSaint-Apollinaire
Code postal21850
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquestrasbourg@proteor.com
Téléphone07 64 24 29 18
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielPROTEOR
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1715318-1-2-1
Adresse postale6 Rue De La Redoute
VilleSaint-Apollinaire
Code postal21850
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquestrasbourg@proteor.com
Téléphone07 64 24 29 18
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officielPROTEOR
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1715318-1-3-1
Adresse postale6 Rue De La Redoute
VilleSaint-Apollinaire
Code postal21850
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquestrasbourg@proteor.com
Téléphone07 64 24 29 18
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1bee0aa2-97bd-4ba9-8c4d-e789cdccb2ca  -  01
Type de formulaireNotification préalable d’attribution directe
Type d’avisAvis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis25
Date d’envoi de l’avis12/01/2026 10:33:21 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis19456-2026
Numéro de publication au JO S8/2026
Date de publication13/01/2026