A proximité de Strasbourg 67091 Bas Rhin
Acheteur : HUS-Etablissement support du GHT 10
1 place de l'hôpital
67091 Strasbourg
Tel : 0388116349
  Reste 23 jours - Date de clôture estimée : 17/07/2026  
2 Lots
Lot 1
Responsabilité et risques annexes (CH Saverne, CH Haguenau, CH Wissembourg, CH Sarrebourg) - Lot n° 1
Lot 2
Responsabilité et risques annexes (EPSAN, CH Bischwiller, CH Erstein Ville, CH La Grafenbourg / EHPAD La Roselière, CH Molsheim - Portes de Rosheim, CRS Abreschviller, CH Erstein psychiatrie) - Lot n° 2
Secteurs d'activité
Services d'assurance responsabilité civile.

Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de 11 établissements du GHT BASSE ALSACE SUD MOSELLE (CH Saverne, CH Haguenau, CH Wissembourg, CH Sarrebourg, EPSAN, CH Bischwiller, CH Erstein Ville, CH La Grafenbourg, CH Molsheim - Portes de Rosheim, CRS Abreschviller, CH Erstein psychiatrie)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/06/2026
JOUE - 397921-2026
397921-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'assurance responsabilité civile – Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de 11 établissements du GHT BASSE ALSACE SUD MOSELLE (CH Saverne, CH Haguenau, CH Wissembourg, CH Sarrebourg, EPSAN, CH Bischwiller, CH Erstein Ville, CH La Grafenbourg, CH Molsheim - Portes de Rosheim, CRS Abreschviller, CH Erstein psychiatrie)
OJ S 110/2026 10/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielHUS-Etablissement support du GHT 10
Adresse électroniquecsja-ght@chru-strasbourg.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de 11 établissements du GHT BASSE ALSACE SUD MOSELLE (CH Saverne, CH Haguenau, CH Wissembourg, CH Sarrebourg, EPSAN, CH Bischwiller, CH Erstein Ville, CH La Grafenbourg, CH Molsheim - Portes de Rosheim, CRS Abreschviller, CH Erstein psychiatrie)
DescriptionLes caractéristiques sont présentes dans le document de consultation
Identifiant de la procédure09c375a9-76c9-442f-9d52-bae51ab91bc6
Identifiant interne2026_ASSURANCE_LOT_RC
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Nomenclature complémentaire (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale141 avenue de Strasbourg  
VilleBrumath
Code postal67173
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreResponsabilité et risques annexes (CH Saverne, CH Haguenau, CH Wissembourg, CH Sarrebourg) - Lot n° 1
DescriptionResponsabilité et risques annexes (CH Saverne, CH Haguenau, CH Wissembourg, CH Sarrebourg) - Lot n° 1
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Nomenclature complémentaire (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale141 avenue de Strasbourg  
VilleBrumath
Code postal67173
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture17/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBrumath
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEtablissement Public de Santé Alsace Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
5.1.
LotLOT-0002
TitreResponsabilité et risques annexes (EPSAN, CH Bischwiller, CH Erstein Ville, CH La Grafenbourg / EHPAD La Roselière, CH Molsheim - Portes de Rosheim, CRS Abreschviller, CH Erstein psychiatrie) - Lot n° 2
DescriptionResponsabilité et risques annexes (EPSAN, CH Bischwiller, CH Erstein Ville, CH La Grafenbourg / EHPAD La Roselière, CH Molsheim - Portes de Rosheim, CRS Abreschviller, CH Erstein psychiatrie) - Lot n° 2
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Nomenclature complémentaire (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale141 avenue de Strasbourg  
VilleBrumath
Code postal67173
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres17/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture17/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBrumath
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEtablissement Public de Santé Alsace Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement8BB4C5A8-D3E4-C8E3-9B4F9B1304AC6576
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielHUS-Etablissement support du GHT 10
Numéro d’enregistrement80424
Adresse postale1 place de l'hôpital
VilleStrasbourg
Code postal67091
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Point de contact- GHT 10 Direction des achats
Adresse électroniquecsja-ght@chru-strasbourg.fr
Téléphone0388116349
Adresse internethttps://www.chru-strasbourg.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielEtablissement Public de Santé Alsace Nord
Numéro d’enregistrement8BB4C5DC-F5A1-E38F-4DE56C3BE855CC4B
Adresse postale141 avenue de Strasbourg
VilleBrumath
Code postal67173
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Point de contactBureau des Marchés
Adresse électroniquebureaudesmarches@ch-epsan.fr
Téléphone0388645775
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement8BB4C5EB-0819-B8A8-D032E93B4C1DE49B
Adresse postale31, avenue de la Paix
VilleStrasbourg
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388212323
Télécopieur0388364466
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement8BB4C5FD-CA16-232B-CFF114CAB4191780
Adresse postale31, avenue de la Paix
VilleStrasbourg
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388212323
Télécopieur0388364466
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis62461ebc-85a7-4c73-a47e-a7240e9bc780  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis08/06/2026 16:10:28 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis397921-2026
Numéro de publication au JO S110/2026
Date de publication10/06/2026