1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Remplacement du système d’informations visuelles (SIV) Citadis 1
Description: Le présent contrat a pour objet le remplacement du système d'informations visuelles (SIV) sur les tramways de type Citadis 403 du réseau de la Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS). Cela s'inscrit dans le cadre de la GR (Grande révision) mi-vie à 990.000 kms. Cette révision permet de redonner un potentiel de vie de 990.000 km soit 15 ans à l’ensemble des organes révisés, tout en conservant un niveau de fiabilité supérieur ou égale à la fiabilité existante.. Il porte sur des prestations de fourniture
Identifiant de la procédure: 56877f05-8739-4bc4-a881-e97ccd5cf25e
Identifiant interne: 2025-DO-MR-512
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Voir dce
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 14, rue de la gare aux marchandises CS15002
Ville: Strasbourg
Code postal: 67035
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture des girouettes
Description: Le présent contrat a pour objet le remplacement du système d'informations visuelles (SIV) sur les tramways de type Citadis 403 du réseau de la Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS). Cela s'inscrit dans le cadre de la GR (Grande révision) mi-vie à 990.000 kms. Cette révision permet de redonner un potentiel de vie de 990.000 km soit 15 ans à l’ensemble des organes révisés, tout en conservant un niveau de fiabilité supérieur ou égale à la fiabilité existante.. Il porte sur des prestations de fourniture
Identifiant interne: 2025-DO-MR-512_01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 11/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
Montage financier: Voir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Informations relatives aux délais de recours: Précontractuel (avant signature marché)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Compagnie des Transports Strasbourgeois
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture des afficheurs Intérieur Double Face (TFT)
Description: Le présent contrat a pour objet le remplacement du système d'informations visuelles (SIV) sur les tramways de type Citadis 403 du réseau de la Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS). Cela s'inscrit dans le cadre de la GR (Grande révision) mi-vie à 990.000 kms. Cette révision permet de redonner un potentiel de vie de 990.000 km soit 15 ans à l’ensemble des organes révisés, tout en conservant un niveau de fiabilité supérieur ou égale à la fiabilité existante.. Il porte sur des prestations de fourniture
Identifiant interne: 2025-DO-MR-512_02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 11/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
Montage financier: Voir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Informations relatives aux délais de recours: Précontractuel (avant signature marché)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Compagnie des Transports Strasbourgeois
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Numéro d’enregistrement: 568500680
Département: Bas-Rhin (67
Adresse postale: 14, rue de la Gare aux marchandises CS15002
Ville: Strabourg
Code postal: 67035
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Point de contact: Pierre BUGNET
Téléphone: 03 88 77 72 27
Télécopieur: 03 88 77 72 27
Autres points de contact:
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: bad1321a-8796-464b-ab63-b4ead4f67193 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 25/03/2025 16:38:16 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 196858-2025
Numéro de publication au JO S: 61/2025
Date de publication: 27/03/2025
