A proximité de Strasbourg 67035 Bas Rhin
Acheteur : Compagnie des Transports Strasbourgeois
14 rue de la Gare aux marchandises - CS 15002
67035 STRASBOURG CEDEX 2
Tel : 03 88 77 72 27
Secteurs d'activité
Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées.

Fourniture de pièces de rechange pour les organes de freinage de la CTS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/07/2025
JOUE - 440477-2025
440477-2025 - Résultats
France – Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées – Fourniture de pièces de rechange pour les organes de freinage de la CTS
OJ S 127/2025 07/07/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Adresse électroniquepbugnet@cts-strasbourg.fr
Activité de l’entité adjudicatriceServices de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de pièces de rechange pour les organes de freinage de la CTS
DescriptionLe présent accord cadre a pour objet la fourniture de pièces des organes de freinage des tramways type Eurotram du réseau de la Compagnie des Transports Strasbourgeois (C.T.S).
Identifiant de la procédure26181bec-913c-4d46-97b0-d424460260f4
Avis précédent272603-2023
Identifiant interne2023-M804
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Informations complémentairesVoir DCE
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture de pièces de rechange pour les organes de freinage de la CTS
DescriptionLe présent accord cadre a pour objet la fourniture de pièces des organes de freinage des tramways type Eurotram du réseau de la Compagnie des Transports Strasbourgeois (C.T.S).
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Judiciaire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours: Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire
Organisation qui signe le marchéCOMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielFAIVELEY
Offre
Identifiant de l’offreOffre FAIVELEY
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre500 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-M804
Date de conclusion du marché05/07/2024
Organisation qui signe le marchéCOMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCOMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Numéro d’enregistrement56850068000018
Adresse postale14, rue de la Gare-aux-Marchandises
VilleSTRASBOURG
Code postal67035
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Point de contactPierre BUGNET
Adresse électroniquepbugnet@cts-strasbourg.fr
Téléphone0388777227
Adresse internethttp://www.cts-strasbourg.eu/fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Judiciaire
Numéro d’enregistrement17540111600082
Adresse postaleCité judiciaire rue du Général Fabvier
VilleNancy
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Téléphone+33 383908500
Télécopieur+33 383274984
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielFAIVELEY
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement32328856300170
Adresse postale3 RUE DU DIX NEUF MARS 1962 IMMEUBLE LE DELAGE HALL PARC BAT 6A
VilleGENNEVILLIERS
Code postal92230 GENNEVILLIERS
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0000
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis42bffb73-581a-4446-8a70-6dd1d95b7f36  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis04/07/2025 09:44:54 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis440477-2025
Numéro de publication au JO S127/2025
Date de publication07/07/2025