1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2025-DO-IF-766 Nettoyage des locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS et prestations associées et nettoyage de la Grande Galerie Verrière
Description: Le présent contrat est un marché mono-attributaire par lot portant sur des prestations de service. Il a pour objet pour objet les prestations de nettoyage des locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS et prestations associées et le nettoyage de la Grande Galerie Verrière.
Identifiant de la procédure: 4e9aca98-0bbb-457a-aa76-7d1e61b6ce95
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 14, rue de la gare aux marchandises CS15002
Ville: Strasbourg
Code postal: 67035
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Demande de document unique de marché européen
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Nettoyage des locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS et prestations associées.
Description: Le présent contrat est un marché mono-attributaire par lot portant sur des prestations de service. Il a pour objet pour objet les prestations de nettoyage des locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS et prestations associées et le nettoyage de la Grande Galerie Verrière.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/07/2026
Durée: 8 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Demande de document unique de marché européen
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 19/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
Arrangement financier: Voir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel voir DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Compagnie des Transports Strasbourgeois
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Nettoyage de la Grande Galerie Verrière.
Description: Le présent contrat est un marché mono-attributaire par lot portant sur des prestations de service. Il a pour objet pour objet les prestations de nettoyage des locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS et prestations associées et le nettoyage de la Grande Galerie Verrière.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/07/2026
Durée: 8 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Demande de document unique de marché européen
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 19/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
Arrangement financier: Voir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel voir DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Compagnie des Transports Strasbourgeois
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Numéro d’enregistrement: 568500680
Département: Bas-Rhin (67
Adresse postale: 14, rue de la Gare aux marchandises CS15002
Ville: Strabourg
Code postal: 67035
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Point de contact: Arzu Uygut
Téléphone: 03 88 77 72 27
Télécopieur: 03 88 77 72 27
Autres points de contact:
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Numéro d’enregistrement: 17540111600082
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Ville: Nancy
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: e1df3f5e-3d65-4fd3-a367-8f443151d6c7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 04/03/2026 13:21:27 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 152471-2026
Numéro de publication au JO S: 45/2026
Date de publication: 05/03/2026
