A proximité de Strasbourg 67964 Bas Rhin
Acheteur : Collectivité européenne d'Alsace
Collectivité européenne d'Alsace Place du Quartier Blanc
67964 Strasbourg cedex 9
Tel : 0389306310
Secteurs d'activité
Papier et carton traités.

Fourniture de boîtes et supports en carton pour fonds particuliers pour les archives d'Alsace de la CeA

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/02/2025
JOUE - 72047-2025
72047-2025 - Résultats
France – Papier et carton traités – Fourniture de boîtes et supports en carton pour fonds particuliers pour les archives d'Alsace de la CeA
OJ S 23/2025 03/02/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCollectivité européenne d'Alsace
Adresse électroniquecontact.execution@alsace.eu
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de boîtes et supports en carton pour fonds particuliers pour les archives d'Alsace de la CeA
DescriptionFourniture de boîtes et supports en carton pour fonds particuliers pour les archives d'Alsace de la CeA
Identifiant de la procédure600aab23-b983-416e-9fc5-89566294282b
Avis précédente95507e2-2e03-4124-bdbf-1669e0d79c74-01
Identifiant interne24000247
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197600 Papier et carton traités
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre120 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de boîtes et supports en carton pour fonds particuliers pour les archives d'Alsace de la CeA
DescriptionFourniture de boîtes et supports en carton pour fonds particuliers pour les archives d'Alsace de la CeA
Identifiant interne24000247
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197600 Papier et carton traités
Options
Description des options3 reconductions d'une durée 12 mois
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesIl s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire (3 attributaires maximum) sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 30 000 Euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptioncf. règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte)40

Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique cf. règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte)55

Critère
TypeQualité
DescriptionCritère environnemental cf. règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte)5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marchéCollectivité européenne d'Alsace
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure120 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCAUCHARD SAS
Offre
Identifiant de l’offreOffre CAUCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre4 662,95 EUR
L’offre a été classéeoui
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24000896_CAUCHARD
Date à laquelle le lauréat a été choisi30/01/2025
Date de conclusion du marché31/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCollectivité européenne d'Alsace
Lauréat
Nom officielKLUG CONSERVATION
Offre
Identifiant de l’offreOffre KLUG CONSERVATION
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre7 560,25 EUR
L’offre a été classéeoui
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24000896_KLUG
Date à laquelle le lauréat a été choisi30/01/2025
Date de conclusion du marché31/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCollectivité européenne d'Alsace
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCollectivité européenne d'Alsace
Numéro d’enregistrement20009433200018
Adresse postaleCollectivité européenne d'Alsace Place du Quartier Blanc  
VilleStrasbourg cedex 9
Code postal67964
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact.execution@alsace.eu
Téléphone0389306310
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement176 700 052 00010
Adresse postale31 avenue de la Paix - BP 51038  
VilleSTRASBOURG CEDEX
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone03 88 21 23 23
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielCAUCHARD SAS
Numéro d’enregistrement56208524100049
VilleQuintenas
Code postal07290
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@cauchard.com
Téléphone0143792102
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officielKLUG CONSERVATION
Numéro d’enregistrementDE201269748
VilleImmenstadt
Code postal87509
Subdivision pays (NUTS)Oberallgäu (DE27E)
PaysAllemagne
Adresse électroniqueinfo@klug-conservation.fr
Téléphone+49 8323 9653 365
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6290da7b-c39e-4dd4-8d41-d156665055d4  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis31/01/2025 10:53:56 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis72047-2025
Numéro de publication au JO S23/2025
Date de publication03/02/2025