1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Balayage des stations du tunnel et nettoyage des équipements d'assainissement de la CTS
Description: Le présent marché qui seront conclus sur son fondement ont pour objet le balayage des stations du tunnel et nettoyage des équipements d'assainissement de la CTS Ce marché est divisé en deux lots distincts : • LOT n°1 : Balayage des plateformes des stations tramways et du tunnel. • LOT n°2 : Curage, nettoyage des équipements d’assainissement de la CTS.
Identifiant de la procédure: 67bf4f82-2c86-4276-84de-02aed2a834f0
Avis précédent: 539852-2024
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 14, rue de la gare aux marchandises CS15002
Ville: Strasbourg
Code postal: 67035
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Autre
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Balayage des plateformes des stations tramways et du tunnel
Description: Pour le lot 1 : Balayage des plateformes des stations tramways et du tunnel : o Un marché ordinaire relatif au balayage des plateformes des stations ainsi que du tunnel : prestations forfaitaires (prix global et forfaitaire annuel) o Un accord-cadre relatif à des prestations complémentaires : L'accord-cadre sans minimum avec maximum de 100 000 euros HT par an est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les bons de commande, qui pourront être émis jusqu’au dernier jour de validité du marché, seront notifiés par la CTS au fur et à mesure de ses besoins.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir DCE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 50 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Informations relatives aux délais de recours: Voir DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Organisation qui signe le marché: Compagnie des Transports Strasbourgeois
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Curage, nettoyage des équipements d’assainissement de la CTS.
Description: Pour le lot 2 : Curage, nettoyage des équipements d’assainissement de la CTS : o Un marché ordinaire relatif au curage, nettoyage des équipements d’assainissement selon le cahier charges et son annexe 2 : prestations forfaitaires (prix global et forfaitaire annuel) o Un accord-cadre relatif à des prestations complémentaires : L'accord-cadre sans minimum avec maximum de 100 000 euros HT par an est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les bons de commande, qui pourront être émis jusqu’au dernier jour de validité du marché, seront notifiés par la CTS au fur et à mesure de ses besoins
Identifiant interne: 2024-M1078_02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir DCE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 50 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Informations relatives aux délais de recours: Voir DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Organisation qui signe le marché: Compagnie des Transports Strasbourgeois
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CK EURL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-M1078_01
Date de conclusion du marché: 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Lauréat:
Nom officiel: CK EURL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-M1078_01
Date de conclusion du marché: 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Compagnie des Transports Strasbourgeois
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CK EURL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre AS INDUS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-M1078_02
Date de conclusion du marché: 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Lauréat:
Nom officiel: CK EURL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre AS INDUS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-M1078_02
Date de conclusion du marché: 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Compagnie des Transports Strasbourgeois
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Compagnie des Transports Strasbourgeois
Numéro d’enregistrement: 568500680
Département: Bas-Rhin (67
Adresse postale: 14, rue de la Gare aux marchandises CS15002
Ville: Strabourg
Code postal: 67035
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Point de contact: Pierre BUGNET
Téléphone: 03 88 77 72 27
Télécopieur: 03 88 77 72 27
Autres points de contact:
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CK EURL
Numéro d’enregistrement: 42182758500041
Département: Bas-Rhin
Adresse postale: 2 rue de l' industrie
Ville: GERSTHEIM
Code postal: 67150
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AS INDUS
Adresse postale: 3 RUE DE L'ARTISANAT
Ville: GEUDERTHEIM
Code postal: 67170
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f4c8dfed-0040-46ad-b623-5de8820deceb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: E4
Date d’envoi de l’avis: 03/07/2025 08:46:36 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 436880-2025
Numéro de publication au JO S: 126/2025
Date de publication: 04/07/2025