1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AURAL (67)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DIVERS SETS DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE DIALYSE DESTINES A LA PHARMACIE D'AURAL
Description: Le marché a pour objet la fourniture de divers sets de dispositifs médicaux stériles de dialyse destinés à la pharmacie d'Aural. Le marché comporte 7 lots couvrant l'ensemble des besoins en dispositifs médicaux stériles de dialyse. Marché à bon de commandes
Identifiant de la procédure: 3e3f1af0-567a-420e-8176-a78ba8cef833
Identifiant interne: AO â 2024/00007
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Cette consultation est une procédure dite « dâAppel d'offres ouvert » en application de lâarticle L.2124-1 et L. 2421-2 de lâordonnance n°2018-1074 et de lâarticle R. 2161-2 à lâarticle R.2161-5 du décret n°2018-1075 du code la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141300 Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux, 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5, rue Bergson CS 30038
Ville: STRASBOURG cedex
Code postal: 67087
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d’exclusion purement nationaux:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d’une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d’activités:
Paiement d’impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Set branchement / débranchement fistule
Description: Set branchement / débranchement fistule description au CCTP
Identifiant interne: AO â 2024/00007-1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141300 Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5, rue Bergson CS 30038
Ville: STRASBOURG CEDEX
Code postal: 67087
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacités techniques et professionnelles
Description: Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale..
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale..
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/10/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 37 du CCAG-PI. En cas de litige portant sur la conclusion, lâinterprétation ou lâexécution du marché, les candidats peuvent contester la présente procédure devant le Tribunal de Grande Instance de Strasbourg (1 quai Finkmatt, CS 61030, 67070 STRASBOURG CEDEX, Tel : +33 3 88 75 27 27, Télécopie : +33 3 88 75 29 30, http://www.justice.gouv.fr)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: AURAL (67)
Organisation chargée des procédures de recours: AURAL (67)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AURAL (67)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Set branchement / débranchement de cathéter de dialyse
Description: Set branchement / débranchement de cathéter de dialyse description au CCTP
Identifiant interne: AO â 2024/00007-2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141300 Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5, rue Bergson CS 30038
Ville: STRASBOURG CEDEX
Code postal: 67087
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacités techniques et professionnelles
Description: Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché..
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/10/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 37 du CCAG-PI. En cas de litige portant sur la conclusion, lâinterprétation ou lâexécution du marché, les candidats peuvent contester la présente procédure devant le Tribunal de Grande Instance de Strasbourg (1 quai Finkmatt, CS 61030, 67070 STRASBOURG CEDEX, Tel : +33 3 88 75 27 27, Télécopie : +33 3 88 75 29 30, http://www.justice.gouv.fr)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: AURAL (67)
Organisation chargée des procédures de recours: AURAL (67)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AURAL (67)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Set de pansements dâémergences de dialyse péritonéale
Description: Set de pansements dâémergences de dialyse péritonéale description au CCTP
Identifiant interne: AO â 2024/00007-3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5, rue Bergson CS 30038
Ville: STRASBOURG CEDEX
Code postal: 67087
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacités techniques et professionnelles
Description: Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché..
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/10/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 37 du CCAG-PI. En cas de litige portant sur la conclusion, lâinterprétation ou lâexécution du marché, les candidats peuvent contester la présente procédure devant le Tribunal de Grande Instance de Strasbourg (1 quai Finkmatt, CS 61030, 67070 STRASBOURG CEDEX, Tel : +33 3 88 75 27 27, Télécopie : +33 3 88 75 29 30, http://www.justice.gouv.fr)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: AURAL (67)
Organisation chargée des procédures de recours: AURAL (67)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AURAL (67)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Raccord de fistule 40 centimètres
Description: Raccord de fistule 40 centimètres descriptif au CCTP
Identifiant interne: AO â 2024/00007-4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141300 Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5, rue Bergson CS 30038
Ville: STRASBOURG CEDEX
Code postal: 67087
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacités techniques et professionnelles
Description: Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché..
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/10/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 37 du CCAG-PI. En cas de litige portant sur la conclusion, lâinterprétation ou lâexécution du marché, les candidats peuvent contester la présente procédure devant le Tribunal de Grande Instance de Strasbourg (1 quai Finkmatt, CS 61030, 67070 STRASBOURG CEDEX, Tel : +33 3 88 75 27 27, Télécopie : +33 3 88 75 29 30, http://www.justice.gouv.fr)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: AURAL (67)
Organisation chargée des procédures de recours: AURAL (67)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AURAL (67)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Raccord en Y pour uniponcture
Description: Raccord en Y pour uniponcture description au CCTP
Identifiant interne: AO â 2024/00007-5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141300 Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5, rue Bergson CS 30038
Ville: STRASBOURG CEDEX
Code postal: 67087
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacités techniques et professionnelles
Description: Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché..
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/10/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 37 du CCAG-PI. En cas de litige portant sur la conclusion, lâinterprétation ou lâexécution du marché, les candidats peuvent contester la présente procédure devant le Tribunal de Grande Instance de Strasbourg (1 quai Finkmatt, CS 61030, 67070 STRASBOURG CEDEX, Tel : +33 3 88 75 27 27, Télécopie : +33 3 88 75 29 30, http://www.justice.gouv.fr)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: AURAL (67)
Organisation chargée des procédures de recours: AURAL (67)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AURAL (67)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Set de pose de voie veineuse centrale
Description: Set de pose de voie veineuse centrale description au CCTP
Identifiant interne: AO â 2024/00007-6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141300 Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5, rue Bergson CS 30038
Ville: STRASBOURG CEDEX
Code postal: 67087
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacités techniques et professionnelles
Description: Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché..
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/10/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 37 du CCAG-PI. En cas de litige portant sur la conclusion, lâinterprétation ou lâexécution du marché, les candidats peuvent contester la présente procédure devant le Tribunal de Grande Instance de Strasbourg (1 quai Finkmatt, CS 61030, 67070 STRASBOURG CEDEX, Tel : +33 3 88 75 27 27, Télécopie : +33 3 88 75 29 30, http://www.justice.gouv.fr)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: AURAL (67)
Organisation chargée des procédures de recours: AURAL (67)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AURAL (67)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Poche de recueil 3 litres pour hémodialyse
Description: Poche de recueil 3 litres pour hémodialyse description au CCTP
Identifiant interne: AO â 2024/00007-7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5, rue Bergson CS 30038
Ville: STRASBOURG CEDEX
Code postal: 67087
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacités techniques et professionnelles
Description: Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché..
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/10/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 37 du CCAG-PI. En cas de litige portant sur la conclusion, lâinterprétation ou lâexécution du marché, les candidats peuvent contester la présente procédure devant le Tribunal de Grande Instance de Strasbourg (1 quai Finkmatt, CS 61030, 67070 STRASBOURG CEDEX, Tel : +33 3 88 75 27 27, Télécopie : +33 3 88 75 29 30, http://www.justice.gouv.fr)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: AURAL (67)
Organisation chargée des procédures de recours: AURAL (67)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AURAL (67)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AURAL (67)
Numéro d’enregistrement: 78803972500189
Département: 67
Adresse postale: 5 rue Bergson
Ville: Strasbourg
Code postal: 67200
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 388104839
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 42d54a90-8ee7-4c9a-a2ca-e84ee331b917 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/09/2024 14:18:13 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 549554-2024
Numéro de publication au JO S: 178/2024
Date de publication: 12/09/2024
