1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AURAL (67)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DIVERS CONTENANTS DESTINES AUX DECHETS DANGEREUX D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES DES SITES D’AURAL : DASRIA
Description: Le marché a pour objet la fourniture de divers contenants destinés aux déchets dangereux d'activités de soins à risques infectieux et assimilés des sites d'AURAL : DASRIA - Sacs DASRIA - Carton jaune/écru - Sache jaune lien standard - Collecteurs à aiguilles - Fût plastique 30 Litres
Identifiant de la procédure: 9252229d-7397-4fc4-a062-2348dcdaa8f1
Identifiant interne: AURAL MAPA – 2026/00007
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La consultation est lancée sous forme de présente procédure adaptée en application de l’article L.2123-1 du code la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène, 33141123 Collecteurs d'aiguilles, 44616200 Fûts de déchets
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5, rue Bergson CS 30038
Ville: STRASBOURG cedex
Code postal: 67087
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Dans le cadre de cette consultation, il sera demandé à chaque candidat de remettre au moment de la remise des offres des échantillons des produits proposés correspondant à la composition souhaitée : Il est demandé de remettre deux (2) échantillons identiques de chaque modèle proposé. Voir Règlement de Consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Sacs DASRIA
Description: Position 1 : Sacs DASRIA 20 litres Position 2 : Sacs DASRIA 110 litres
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature complémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Options:
Description des options: •Marchés de prestations similaires : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’y recourir (Article R.2122-7 du code de la commande publique). •Marché à tranches conditionnelles : le marché ne comporte pas de tranche conditionnelle. •Marché reconductible : le marché est reconductible (Cf. article 3.2 du présent RC).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5, rue Bergson CS 30038
Ville: STRASBOURG CEDEX
Code postal: 67087
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires: Dans le cadre de cette consultation, il sera demandé à chaque candidat de remettre au moment de la remise des offres des échantillons des produits proposés correspondant à la composition souhaitée
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 / Offre financière : 55 % 2 / Valeur technique de l’offre : 40 % 3 / Développement durable : 5 % TOTAL 100 points Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/07/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AURAL (67)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nancy Rue du Général FABVIER 54035 Nancy Cedex Tel : +33 3 83 90 85 00, Télécopie : +33 3 83 57 49 84, http://www.justice.gouv.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AURAL (67)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AURAL (67)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AURAL (67)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Carton jaune/écru – Sache jaune lien standard
Description: Position 1 : cartons déchets DASRIA 25 litres Position 2 : cartons déchets DASRIA 50 litres
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44617100 Cartons
Nomenclature complémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Options:
Description des options: •Marchés de prestations similaires : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’y recourir (Article R.2122-7 du code de la commande publique). •Marché à tranches conditionnelles : le marché ne comporte pas de tranche conditionnelle. •Marché reconductible : le marché est reconductible (Cf. article 3.2 du présent RC).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5, rue Bergson CS 30038
Ville: STRASBOURG CEDEX
Code postal: 67087
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires: Dans le cadre de cette consultation, il sera demandé à chaque candidat de remettre au moment de la remise des offres des échantillons des produits proposés correspondant à la composition souhaitée
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 / Offre financière : 55 % 2 / Valeur technique de l’offre : 40 % 3 / Développement durable : 5 % TOTAL 100 points Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/07/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AURAL (67)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nancy Rue du Général FABVIER 54035 Nancy Cedex Tel : +33 3 83 90 85 00, Télécopie : +33 3 83 57 49 84, http://www.justice.gouv.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AURAL (67)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AURAL (67)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fût plastique 30 Litres
Description: Fût plastique 30 Litres
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44616200 Fûts de déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Options:
Description des options: •Marchés de prestations similaires : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’y recourir (Article R.2122-7 du code de la commande publique). •Marché à tranches conditionnelles : le marché ne comporte pas de tranche conditionnelle. •Marché reconductible : le marché est reconductible (Cf. article 3.2 du présent RC).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5, rue Bergson CS 30038
Ville: STRASBOURG CEDEX
Code postal: 67087
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires: Dans le cadre de cette consultation, il sera demandé à chaque candidat de remettre au moment de la remise des offres des échantillons des produits proposés correspondant à la composition souhaitée
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 / Offre financière : 55 % 2 / Valeur technique de l’offre : 40 % 3 / Développement durable : 5 % TOTAL 100 points Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/07/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AURAL (67)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nancy Rue du Général FABVIER 54035 Nancy Cedex Tel : +33 3 83 90 85 00, Télécopie : +33 3 83 57 49 84, http://www.justice.gouv.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AURAL (67)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AURAL (67)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Collecteurs à aiguilles
Description: Position 1 : Collecteurs à aiguilles 0.6 litres Position 2 : Collecteurs à aiguilles 2 litres Position 3 : Collecteurs à aiguilles 4-5 litres
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141123 Collecteurs d'aiguilles
Nomenclature complémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Options:
Description des options: •Marchés de prestations similaires : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’y recourir (Article R.2122-7 du code de la commande publique). •Marché à tranches conditionnelles : le marché ne comporte pas de tranche conditionnelle. •Marché reconductible : le marché est reconductible (Cf. article 3.2 du présent RC).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5, rue Bergson CS 30038
Ville: STRASBOURG CEDEX
Code postal: 67087
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires: Dans le cadre de cette consultation, il sera demandé à chaque candidat de remettre au moment de la remise des offres des échantillons des produits proposés correspondant à la composition souhaitée
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1 / Offre financière : 55 % 2 / Valeur technique de l’offre : 40 % 3 / Développement durable : 5 % TOTAL 100 points Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/07/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: AURAL (67)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nancy Rue du Général FABVIER 54035 Nancy Cedex Tel : +33 3 83 90 85 00, Télécopie : +33 3 83 57 49 84, http://www.justice.gouv.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AURAL (67)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AURAL (67)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AURAL (67)
Numéro d’enregistrement: 78803972500189
Département: 67
Adresse postale: 5 rue Bergson
Ville: Strasbourg
Code postal: 67200
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 388104839
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 64e4d500-491a-4aae-946d-5b1a56ea59ba - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/06/2026 15:42:18 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 396354-2026
Numéro de publication au JO S: 110/2026
Date de publication: 10/06/2026
