1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Stains
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACHAT DE PRODUITS ET DE MATERIELS D'ENTRETIEN, DE NETTOYAGE ET DE DESINFECTION, DE VAISSELLES, DE CONSOMMABLES EN RESTAURATION ET DE MATERIELS DE CUISINE COLLECTIVE Lot n°1 : Produits et matériels d'hygiène et essuyage Lot n°2 : Détergents, désinfectants et produits pour lave-vaisselle Lot n°3 : Matériels de lavage et équipements Lot n°4 : Vaisselle classique et jetable Lot n°5 : Consommables
Description: ACHAT DE PRODUITS ET DE MATERIELS D'ENTRETIEN, DE NETTOYAGE ET DE DESINFECTION, DE VAISSELLES, DE CONSOMMABLES EN RESTAURATION ET DE MATERIELS DE CUISINE COLLECTIVE Lot n°1 : Produits et matériels d'hygiène et essuyage Lot n°2 : Détergents, désinfectants et produits pour lave-vaisselle Lot n°3 : Matériels de lavage et équipements Lot n°4 : Vaisselle classique et jetable Lot n°5 : Consommables en restauration
Identifiant de la procédure: a1653de1-0717-4051-be92-bf0269d7e7dc
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits et matériels d'hygiène et essuyage
Description: Produits et matériels d'hygiène et essuyage
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: PRIX
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Critère:
Type: Autre
Nom: DEMARCHES SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE MISES EN PLACE PAR LE CANDIDAT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Détergents, désinfectants et produits pour lave-vaisselle
Description: Détergents, désinfectants et produits pour lave-vaisselle
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39832000 Produits pour lave-vaisselle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: PRIX
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Critère:
Type: Autre
Nom: DEMARCHES SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE MISES EN PLACE PAR LE CANDIDAT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Matériels de lavage et équipements
Description: Matériels de lavage et équipements
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42716110 Matériel de lavage
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: PRIX
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Critère:
Type: Autre
Nom: DEMARCHES SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE MISES EN PLACE PAR LE CANDIDAT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Vaisselle classique et jetable
Description: Vaisselle classique et jetable
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221110 Vaisselle
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: PRIX
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Critère:
Type: Autre
Nom: DEMARCHES SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE MISES EN PLACE PAR LE CANDIDAT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Consommables en restauration
Description: Consommables en restauration
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38343000 Restauration
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: PRIX
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Critère:
Type: Autre
Nom: DEMARCHES SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE MISES EN PLACE PAR LE CANDIDAT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Stains
Numéro d’enregistrement: 21930072000014
Adresse postale: 6 avenue Paul Vaillant-Couturier
Ville: Stains cedex
Code postal: 93240
Pays: France
Téléphone: 0149718394
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 130006869
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Téléphone: 0149202000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1fa98963-5cb8-41fd-bd96-3c7a090f78f9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/08/2024 15:34:11 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 516802-2024
Numéro de publication au JO S: 167/2024
Date de publication: 28/08/2024
