A proximité de Souclin 01150 Ain
Acheteur : Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain
143 rue du Chateau
01150 Chazey sur ain
Tel : 0474461706
Secteurs d'activité
Services de désherbage.
Réalisation et entretien d'espaces verts.

Entretien des espaces verts - Lot n°4 : secteur du Château de Chazey sur Ain

Type d'avis : Avis rectificatif
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/08/2026
JOUE - 576832-2026
576832-2026 - Modification du marché
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Entretien des espaces verts - Lot n°4 : secteur du Château de Chazey sur Ain
OJ S 160/2026 20/08/2026
Avis de modification de marché
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes de la Plaine de l'Ain
Adresse électroniquecommande.publique@ville-amberieu.fr
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEntretien des espaces verts - Lot n°4 : secteur du Château de Chazey sur Ain
DescriptionEntretien des espaces verts - Lot n°4 : secteur du Château de Chazey sur Ain
Identifiant de la procédure248d488b-2535-4c69-b60f-b62b6d70fe68
Identifiant interne2023-07-04
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77312100 Services de désherbage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesLieu principal d'exécution : Sites de la Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEntretien des espaces verts - Lot n°4 : secteur du Château de Chazey sur Ain
DescriptionEntretien des espaces verts - Lot n°4 : secteur du Château de Chazey sur Ain
Identifiant interne2023-07-04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77312100 Services de désherbage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesLieu principal d'exécution : Sites de la Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/07/2023
Date de fin de durée31/12/2024
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est conclu du 17 juillet 2023, date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 et peut être reconduit de façon expresse pour une période de 2 ans du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2026.
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesUne avance de 5% peut être accordée, le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du marché
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de Communes de la Plaine de l'Ain
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCommunauté de Communes de la Plaine de l'Ain
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes de la Plaine de l'Ain
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis40 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTERIDEAL TARVEL
Offre
Identifiant de l’offreTERIDEAL TARVEL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre40 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Classement de l'offre1
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2023-07-04
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi26/06/2023
Date de conclusion du marché/concession17/07/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes de la Plaine de l'Ain
7. Modification
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution précédent454890-2023
Identifiant du contrat modifié2023-07-04
Raison de la modificationBesoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
DescriptionLa modification n°2 concerne des prestations supplémentaires par l'adjonction d'un Bordereau de Prix Unitaires supplémentaire n°2 et l'augmentation du montant maximum de l'accord-cadre
7.1.1.
Changement
Description des modificationsLa modification n°2 concerne des prestations supplémentaires en raison d'une vacance de poste par l'adjonction d'un Bordereau de Prix Unitaires supplémentaire n°2 et l'augmentation du montant maximum de l'accord-cadre 10 000 Euros HT pour l'année 2026 portant le montant total maximum initial de l'accord-cadre à la somme de 50 000 € HT soit une hausse de 25 % en application des articles L2194-1 2° et R2194-2 et 3 du Code de la Commande Publique.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommunauté de Communes de la Plaine de l'Ain
Numéro d’enregistrement24010088300018
Adresse postale143 rue du Château
VilleCHAZEY SUR AIN
Code postal01150
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Adresse électroniquecommande.publique@ville-amberieu.fr
Téléphone0474461706
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
Adresse postale184 rue Duguesclin
VilleLYON
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0487635000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielTERIDEAL TARVEL
Numéro d’enregistrement410 344 923 001 24
Adresse postaleboulevard Arago,
VilleWISSOUS
Code postal91320
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniqueDeveloppement.drce@terideal.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb913f359-53e9-49c1-93f0-f91fca53bc8b  -  01
Type de formulaireModification du marché
Type d’avisAvis de modification de marché
Sous-type d’avis38
Date d’envoi de l’avis18/08/2026 16:06:42 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis576832-2026
Numéro de publication au JO S160/2026
Date de publication20/08/2026