1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d’un aligneur de masque dédié à la photolithographie, de pièces détachées et de services associés
Description: Les stipulations de la présente consultation porte sur l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un aligneur de masque dédié à la photolithographie ainsi que la réalisation de formation(s) destinée(s) aux utilisateurs, de(s) prestation(s) de maintenance préventive et la fourniture de pièces détachées.
Identifiant de la procédure: bc49c6b7-f267-4117-a6ab-a8db3ffb328d
Identifiant interne: 2024-15
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712330 Semi-conducteurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut de Physique de Nice Université Côte d'Azur et CNRS 17 rue Julien Lauprêtre
Ville: Nice
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d’un aligneur de masque dédié à la photolithographie, de pièces détachées et de services associés
Description: Les stipulations de la présente consultation porte sur l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un aligneur de masque dédié à la photolithographie ainsi que la réalisation de formation(s) destinée(s) aux utilisateurs, de(s) prestation(s) de maintenance préventive et la fourniture de pièces détachées.
Identifiant interne: 2024-15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712330 Semi-conducteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut de Physique de Nice Université Côte d'Azur et CNRS 17 rue Julien Lauprêtre
Ville: Nice
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le contrat est un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-6 et R2121-8 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono attributaire (au sens de la rubrique "nombre maximal de participants"), il est exécuté uniquement par bon(s) de commande à la survenance d’un besoin en lien avec son objet. L’accord-cadre est passé sans minimum et avec un maximum quadriennal fixé à 350 000,00 € HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Pondération: 40%
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Pondération: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Considération environnementale
Description: Pondération: 10%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du SAV
Description: Pondération: 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais d’exécution
Description: Pondération: 15%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 19:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Numéro d’enregistrement: 18008901301682
Adresse postale: Les lucioles 1 - campus azur - bât. 3 250 rue Albert Einstein CS 10269
Ville: Sophia Antipolis Cedex
Code postal: 06905
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Pôle achats
Téléphone: 0493954222
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 311f48d8-0fad-4932-bd2a-deaed27b5f61 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/11/2024 16:04:23 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 677738-2024
Numéro de publication au JO S: 217/2024
Date de publication: 07/11/2024
