1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre portant sur l’acquisition de flotteurs-profileurs autonomes, de capteurs, de fournitures et de services associés pour l’étude volcano-acoustique et environnementale des océans pour le compte de l’unité Géoazur
Description: La présente consultation a pour objet l’acquisition de flotteurs-profileurs autonomes pour la sismo-acoustique dans l'océan, ainsi que de capteurs pour l'océanographie intégrés avec les flotteurs, de fournitures et de services associés. Chaque flotteur sera équipé d'un hydrophone et d'un algorithme embarqué pour la détection autonome des évènements sismo-acoustiques. Les flotteurs fonctionneront de manière autonome (sans intervention de navire) sur des périodes de plusieurs années et à des profondeurs allant jusqu’à 6000 mètres selon la version choisie. Les flotteurs seront équipés avec des capteurs supplémentaires (capteurs de température, célérité, salinité, fer dissous, pH, potentiel rédox, hydrophone haute fréquence) qui seront contrôlés par le flotteur. Les flotteurs sont destinés à l'UMR Géoazur. Ils seront utilisés dans le cadre de différents projets et en particulier de l'ERC SYNERGY "HARVEST".
Identifiant de la procédure: ac6592d2-130d-4b4e-ad92-102cf9dfacf6
Avis précédent: 355626-2026
Identifiant interne: 2026-03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34515100 Bouées de marquage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Géoazur Bâtiment 1 250 rue Albert Einstein
Ville: Valbonne
Code postal: 06560
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix révisables. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal au montant stipulé dans le CCAP. Paiement par acomptes. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre portant sur l’acquisition de flotteurs-profileurs autonomes, de capteurs, de fournitures et de services associés pour l’étude volcano-acoustique et environnementale des océans pour le compte de l’unité Géoazur
Description: La présente consultation a pour objet l’acquisition de flotteurs-profileurs autonomes pour la sismo-acoustique dans l'océan, ainsi que de capteurs pour l'océanographie intégrés avec les flotteurs, de fournitures et de services associés. Chaque flotteur sera équipé d'un hydrophone et d'un algorithme embarqué pour la détection autonome des évènements sismo-acoustiques. Les flotteurs fonctionneront de manière autonome (sans intervention de navire) sur des périodes de plusieurs années et à des profondeurs allant jusqu’à 6000 mètres selon la version choisie. Les flotteurs seront équipés avec des capteurs supplémentaires (capteurs de température, célérité, salinité, fer dissous, pH, potentiel rédox, hydrophone haute fréquence) qui seront contrôlés par le flotteur. Les flotteurs sont destinés à l'UMR Géoazur. Ils seront utilisés dans le cadre de différents projets et en particulier de l'ERC SYNERGY "HARVEST".
Identifiant interne: 2026-03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34515100 Bouées de marquage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Géoazur - bâtiment 1 - 250 rue Albert Einstein
Ville: Valbonne
Code postal: 06560
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Montant minimum quadriennal de 500 000,00 € HT; montant maximum quadriennal de 4 000 000,00 € HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d’exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Considération environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. La date de signature de l'accord-cadre est le 20/07/2026 et sa date de notification le 07/08/2026. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 8.1, après une demande écrite adressée par courriel également indiqué à la rubrique 8.1 au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le contrat: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: OSEAN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre d'OSEAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 028 274,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2031670
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1 028 274,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1 028 274,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Numéro d’enregistrement: 18008901301682
Adresse postale: Les lucioles 1 - campus azur - bât. 3 250 rue Albert Einstein CS 10269
Ville: Sophia antipolis cedex
Code postal: 06905
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Pôle achats
Téléphone: 0493954222
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0498978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: OSEAN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 45112875500035
Adresse postale: ZAE La Bayette Avenue Ganzin
Ville: Le Pradet
Code postal: 83220
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494036584
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: bbd7ce88-285d-4399-bd1c-dda71451c52d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/08/2026 08:36:55 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 573380-2026
Numéro de publication au JO S: 159/2026
Date de publication: 19/08/2026
