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A proximité de Sophia Antipolis 06901 Alpes Maritimes
Acheteur : Agglomération Sophia Antipolis
Les genêts 449, route des Crêtes BP 43
06901 Sophia antipolis cedex
Tel : 0489877062
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie.

Maîtrise d'oeuvre sur ouvrages et réseaux d'eaux pluviales, ouvrages littoraux et ouvrages GEMAPI

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/09/2024
JOUE - 557679-2024
557679-2024 - Résultats
France – Services d'ingénierie – Maîtrise d'oeuvre sur ouvrages et réseaux d'eaux pluviales, ouvrages littoraux et ouvrages GEMAPI
OJ S 181/2024 17/09/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Agglomération Sophia Antipolis
Adresse électronique: v.weltin@agglo-casa.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maîtrise d'oeuvre sur ouvrages et réseaux d'eaux pluviales, ouvrages littoraux et ouvrages GEMAPI
Description: Accord cadre à bons de commandes et marchés subséquents multi attributaires portant sur des missions de maitrise d'oeuvre partielles ou complètes, ou d'accompagnement de la CASA pour les besoins des opérations relatives à : • destravaux de réseaux et d'ouvrages de gestion des eaux pluviales et de ruissellement, des travaux littoraux sur des ouvrages liés à la gestion pluviale (épis, émissaires), des travaux sur ouvrages et cours d'eau concernés par la GEMAPI
Identifiant de la procédure: 47271c1e-4c93-43aa-9fde-e8c4e1e963c6
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour les missions de maîtrise d'oeuvre relatives à des projets de travaux dont le montant estimé est inférieur ou égal à 2 500 000 euros HT, les prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Cette partie est sans montant minimum annuel et d'unmontant maximum annuel de 300 000 euros HT Pour les missions de maîtrise d'oeuvre relatives à des projets de travaux dont le montant estimé est supérieur à 2 500 000 euros HT, les prestations donneront lieu à des marchés subséquents, en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 1° et R. 2162-7 à R. 2162-10 du Code de la commande publique, L'accord-cadre sera attribué au maximum à trois opérateurs. Les modalités de remise en concurrence pour les marchés subséquents, et les modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque opérateur sont précisées au CCAP.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maîtrise d'oeuvre sur ouvrages et réseaux d'eaux pluviales, ouvrages littoraux et ouvrages GEMAPI
Description: Accord cadre à bons de commandes et marchés subséquents multi attributaires portant sur des missions de maitrise d'oeuvre partielles ou complètes, ou d'accompagnement de la CASA pour les besoins des opérations relatives à : • destravaux de réseaux et d'ouvrages de gestion des eaux pluviales et de ruissellement, des travaux littoraux sur des ouvrages liés à la gestion pluviale (épis, émissaires) des travaux sur ouvrages et cours d'eau concernés par la GEMAPI
Identifiant interne: 2024_030
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 65

Critère:
Type: Prix
Description: Prix DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les informations son indiquées au DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Agglomération Sophia Antipolis
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Agglomération Sophia Antipolis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Agglomération Sophia Antipolis
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom de la partie appelante: EGIS EAU/BECO SAS
Chef de file du soumissionnaire: EGIS EAU SAS
Nom officiel: BECO SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE EGIS EAU et BECO SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024_030
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/05/2024
Date de conclusion du marché: 27/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Agglomération Sophia Antipolis
Lauréat: 
Nom officiel: TPF INGENIERIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE TPF INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024_030
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/05/2024
Date de conclusion du marché: 27/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Agglomération Sophia Antipolis
Lauréat: 
Nom de la partie appelante: SARL CERRETTI/ICTP SARL/SAS AB INGENIERIE
Chef de file du soumissionnaire: SARL BET CERRETTI
Nom officiel: ICTP, AB INGENIERIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL CERRETTI/ICTP SARL/SAS AB INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024_030
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/05/2024
Date de conclusion du marché: 27/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Agglomération Sophia Antipolis
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d’enregistrement: 24060058500014
Adresse postale: Les genêts 449, route des Crêtes BP 43  
Ville: Sophia antipolis cedex
Code postal: 06901
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: v.weltin@agglo-casa.fr
Téléphone: 0489877062
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: AB INGENIERIE
Numéro d’enregistrement: 43514287200025
Ville: MOUANS SARTOUX
Code postal: 06370
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ICTP
Numéro d’enregistrement: 43436382600067
Ville: SAINT LAURENT DU VAR
Code postal: 06700
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SARL BET CERRETTI
Numéro d’enregistrement: 49200624200050
Ville: MOUGINS
Code postal: 06250
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TPF INGENIERIE
Numéro d’enregistrement: 42060618800571
Ville: NICE
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BECO SAS
Numéro d’enregistrement: 81290541200019
Ville: MANDELIEU LA NAPOULE
Code postal: 06210
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EGIS EAU SAS
Numéro d’enregistrement: 49337803800266
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34965
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Ville: Nice cedex
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.tanice@juradam.fr
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c7862ff3-23f2-45be-89d1-209886e2a46b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/09/2024 11:50:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 557679-2024
Numéro de publication au JO S: 181/2024
Date de publication: 17/09/2024