A proximité de Sigonce 04300 Alpes De Haute Provence
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE-PROVENCE PAYS DE BANON
PLACE DE L'EGLISE
04300 Mane
Tel : 0492750413
  Reste 36 jours - Date de clôture estimée : 27/03/2026  
Secteurs d'activité
Elimination et traitement des ordures.

Transport, Traitement et Tri des déchets des déchetteries de la Communauté de communes Haute-Provence Pays de Banon : MANE (04300), VILLEMUS ( 04110), REILLANNE (04110) et BANON (04150)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/02/2026
JOUE - 114874-2026
114874-2026 - Mise en concurrence
France – Élimination et traitement des ordures – Transport, Traitement et Tri des déchets des déchetteries de la Communauté de communes Haute-Provence Pays de Banon : MANE (04300), VILLEMUS ( 04110), REILLANNE (04110) et BANON (04150)
OJ S 34/2026 18/02/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE-PROVENCE PAYS DE BANON
Adresse électroniquemairie@mane-en-provence.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTransport, Traitement et Tri des déchets des déchetteries de la Communauté de communes Haute-Provence Pays de Banon : MANE (04300), VILLEMUS ( 04110), REILLANNE (04110) et BANON (04150)
DescriptionTransport, Traitement et Tri des déchets des déchetteries de la Communauté de communes Haute-Provence Pays de Banon : MANE (04300), VILLEMUS ( 04110), REILLANNE (04110) et BANON (04150)
Identifiant de la procédure29309715-9a91-4a45-bb47-14e2a0c0c440
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2382, Route d'Apt Déchetterie de BANON 
VilleBanon
Code postal04150
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale947, Chemin Pitaugier Déchetterie de MANE 
VilleMane-en-Provence
Code postal04300
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleChemin du Stade Déchetterie de REILLANNE 
VilleReillanne
Code postal04110
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDéchetterie de VILLEMUS Déchetterie de VILLEMUS 
VilleVillemus
Code postal04110
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Autre
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionAvis
Corruption
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTransport, Traitement et Tri des déchets des déchetteries de la Communauté de communes Haute-Provence Pays de Banon : MANE (04300), VILLEMUS ( 04110), REILLANNE (04110) et BANON (04150)
DescriptionTransport, Traitement et Tri des déchets des déchetteries de la Communauté de communes Haute-Provence Pays de Banon : MANE (04300), VILLEMUS ( 04110), REILLANNE (04110) et BANON (04150)
Identifiant interneb9f749f7-7c86-4c72-8813-283c70eb97aa
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale947, Chemin Pitaugier Déchetterie de MANE 
VilleMane-en-Provence
Code postal04300
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleChemin du Stade Déchetterie de REILLANNE 
VilleReillanne
Code postal04110
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDéchetterie de VILLEMUS Déchetterie de VILLEMUS 
VilleVillemus
Code postal04110
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2382, Route d'Apt Déchetterie de BANON 
VilleBanon
Code postal04150
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Date de fin de durée30/04/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.klekoon.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres90 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursCOMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE-PROVENCE PAYS DE BANON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE-PROVENCE PAYS DE BANON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCOMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE-PROVENCE PAYS DE BANON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCOMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE-PROVENCE PAYS DE BANON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCOMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE-PROVENCE PAYS DE BANON
Numéro d’enregistrement16/02/2026
DépartementAlpes de Haute-Provence
Adresse postale96 Place de l'Eglise 96 Place de l'Eglise
VilleMane-en-Provence
Code postal04300
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie@mane-en-provence.com
Téléphone0492750413
Télécopieur0492753123
Profil de l’acheteurhttps://www.klekoon.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis29309715-9a91-4a45-bb47-14e2a0c0c440  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis16/02/2026 16:32:36 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis114874-2026
Numéro de publication au JO S34/2026
Date de publication18/02/2026