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Acheteur : Kaysersberg Vignoble
39 rue du Général de Gaulle
68240 Kaysersberg Vignoble
Tel : +33 389781111
  Reste 3 jours - Date de clôture estimée : 24/05/2024  
Secteurs d'activité
Matériel informatique.
Réseaux.
Services de gestion de réseaux informatiques.

Prestation de support informatique, de maintien en conditions opérationnelles, de mise en œuvre, de fourniture de matériels et de services clouds et des prestations associés

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/04/2024
JOUE - 230599-2024
230599-2024 - Mise en concurrence
France – Services de gestion de réseaux informatiques – Prestation de support informatique, de maintien en conditions opérationnelles, de mise en œuvre, de fourniture de matériels et de services clouds et des prestations associés
OJ S 77/2024 18/04/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Kaysersberg Vignoble
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de support informatique, de maintien en conditions opérationnelles, de mise en œuvre, de fourniture de matériels et de services clouds et des prestations associés
Description: La commune de Kaysersberg Vignoble a mené entre 2021 et 2024 un projet de migration de l’ensemble de son architecture dans le Cloud ; ceci concerne aussi bien l’hébergement de ses serveurs applicatifs que ses outils collaboratifs. En parallèle, elle a mis en place un contrat d’assistance pour la gestion des postes de travail, de l’architecture serveurs et de l’architecture réseau. Ce marché arrivant à échéance, cette consultation a pour objectif de confier au prestataire la maintenance de l’infrastructure existante, la gestion des éventuelles évolutions si nécessaire et d’en assurer la gestion. L’objectif de ce marché est d’assurer une continuité par rapport aux travaux réalisés depuis 2021. A noter que les candidats peuvent proposer d’autres solutions que celles actuellement en place qu’ils jugeraient plus pertinentes. Les prestations attendues à travers ce marché concernent la fourniture et la gestion : - d’outils collaboratifs, - de l’hébergement des serveurs applicatifs de la Commune, - d’un support aux utilisateurs - d’outils et mesures de sécurité complémentaires (coffre-fort de mot de passe, règles de sécurité techniques, etc.)
Identifiant de la procédure: c83fd35a-082f-4eb9-b87e-2dfbd363ef83
Identifiant interne: PPP1JL-75/4125/2024-06
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72315200 Services de gestion de réseaux informatiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 39 rue du Général de Gaulle  
Ville: KAYSERSBERG VIGNOBLE
Code postal: 68240
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires: Kaysersberg Vignoble
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 39 rue du Général de Gaulle  
Ville: KAYSERSBERG VIGNOBLE
Code postal: 68240
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires: Kaysersberg Vignoble
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 520 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrenceAccords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME ou DC1-DC2)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationaleSituation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME ou DC1-DC2)
FailliteFaillite. (voir DUME ou DC1-DC2)
CorruptionCorruption. (voir DUME ou DC1-DC2)
ConcordatConcordat préventif. (voir DUME ou DC1-DC2)
Participation à une organisation criminelleParticipation à une organisation criminelle. (voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnementalManquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME ou DC1-DC2)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorismeBlanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME ou DC1-DC2)
FraudeFraude. (voir DUME ou DC1-DC2)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humainsTravail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME ou DC1-DC2)
InsolvabilitéInsolvabilité. (voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travailManquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME ou DC1-DC2)
Biens administrés par un liquidateurBiens administrés par un liquidateur. (voir DUME ou DC1-DC2)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédureCoupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME ou DC1-DC2)
Motifs d’exclusion purement nationauxMotifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME ou DC1-DC2)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marchéConflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marchéAssociation directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)
Coupable d’une faute professionnelle graveCoupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME ou DC1-DC2)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparablesRésiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit socialManquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME ou DC1-DC2)
Paiement des cotisations de sécurité socialePaiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME ou DC1-DC2)
État de cessation d’activitésÉtat de cessation d’activités. (voir DUME ou DC1-DC2)
Paiement d’impôts et taxesPaiement d’impôts et taxes. (voir DUME ou DC1-DC2)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristesInfraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME ou DC1-DC2)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation de support informatique, de maintien en conditions opérationnelles, de mise en œuvre, de fourniture de matériels et de services clouds et des prestations associés
Description: Prestation de support informatique, de maintien en conditions opérationnelles, de mise en œuvre, de fourniture de matériels et de services clouds et des prestations associés
Identifiant interne: 2024-06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72315200 Services de gestion de réseaux informatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30230000 Matériel informatique, 32400000 Réseaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 39 rue du Général de Gaulle  
Ville: KAYSERSBERG VIGNOBLE
Code postal: 68240
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires: Kaysersberg Vignoble
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons et références illustrées et similaires à l'objet du marché, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics-amhr.safetender.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics-amhr.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/05/2024 12:30:00 (UTC+2)
Lieu: Kaysersberg Vignoble, 39 rue du Général de Gaulle, 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire :- Un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;- Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'État du04/04/2014, no358994 " Tarn et Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Kaysersberg Vignoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Kaysersberg Vignoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Kaysersberg Vignoble
Numéro d’enregistrement: 20005260300012
Adresse postale: 39 rue du Général de Gaulle  
Ville: KAYSERSBERG VIGNOBLE
Code postal: 68240
Pays: France
Point de contact: Martine SCHWARTZ
Téléphone: +33 389781111
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: 3P
Numéro d’enregistrement: 80319892800027
Ville: Lille
Code postal: 59800
Pays: France
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +33 3 20 21 02 84
Rôles de cette organisation
Prestataire de services de passation de marché
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix  
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67070
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8a4a9ba6-f242-4fc2-9071-600ac7cf2105 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 17/04/2024 10:33:32 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 230599-2024
Numéro de publication au JO S: 77/2024
Date de publication: 18/04/2024