1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SMAEP DU GAILLACOIS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre de Fournitures à Bons de Commande Eau Potable – Eaux Usées Années 2025 – 2028
Description: La consultation est décomposée en 9 lots qui feront l'objet de Marchés séparés : • Lot n°1 : Raccords, Robinetterie et branchement laiton • Lot n°2 : Raccords, Robinetterie et branchement composite et Electrosoudable • Lot n°3 : Pièces de raccordement en fonte • Lot n°4 : Tuyaux et couronnes • Lot n°5 : Sectionnement, protection des réseaux et défense incendie • Lot n°6 : Compteurs individuels • Lot n°7 : Coffre et borne compteur • Lot n°8 : Fonte de voirie • Lot n°9 : Pièces de réseaux d’assainissement
Identifiant de la procédure: 61b415e5-01b0-48bc-8abf-4f4fe4d3c7c9
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44162500 Conduites d'eau potable
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39370000 Installations de distribution d'eau, 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 566 route de la janade
Ville: Rivieres
Code postal: 81600
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Raccords, Robinetterie et branchement laiton
Description: Raccords, Robinetterie et branchement laiton
Identifiant interne: 0868ad4c-5d30-4f12-a2fa-dae4d6b0906a
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44162500 Conduites d'eau potable
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'offre - 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre - 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: SMAEP DU GAILLACOIS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Raccords, Robinetterie et branchement composite et Electrosoudable
Description: Raccords, Robinetterie et branchement composite et Electrosoudable
Identifiant interne: ae3ed4c4-a382-4d55-a2d6-92b1129e66fa
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44162500 Conduites d'eau potable
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'offre - 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre - 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: SMAEP DU GAILLACOIS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Pièces de raccordement en fonte
Description: Pièces de raccordement en fonte
Identifiant interne: aa6a55a6-b775-49d8-9e50-7978dd0a0447
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44162500 Conduites d'eau potable
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'offre - 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre - 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: SMAEP DU GAILLACOIS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 : Tuyaux et couronnes
Description: Tuyaux et couronnes
Identifiant interne: c608f8e7-a08b-4389-914e-03c6644fd8c2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44162500 Conduites d'eau potable
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'offre - 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre - 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: SMAEP DU GAILLACOIS
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 : Sectionnement, protection des réseaux et défense incendie
Description: Sectionnement, protection des réseaux et défense incendie
Identifiant interne: 9dac02da-571b-4a10-965d-db876b61b9e3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44162500 Conduites d'eau potable
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'offre - 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre - 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: SMAEP DU GAILLACOIS
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°6 : Compteurs individuels
Description: Compteurs individuels
Identifiant interne: 7a7f684b-a19e-4a8b-af85-a92627ecbf18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44162500 Conduites d'eau potable
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre - 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'offre - 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: SMAEP DU GAILLACOIS
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n°7 : Coffre et borne compteur
Description: Coffre et borne compteur
Identifiant interne: af481c83-ee98-415a-8862-f09634efcc9c
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44162500 Conduites d'eau potable
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'offre - 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre - 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: SMAEP DU GAILLACOIS
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°8 : Fonte de voirie
Description: Fonte de voirie
Identifiant interne: b9e5869b-0cd4-45bc-a252-4b7a5545a3a9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44162500 Conduites d'eau potable
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre - 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'offre - 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: SMAEP DU GAILLACOIS
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot n°9 : Pièces de réseaux d’assainissement
Description: Pièces de réseaux d’assainissement
Identifiant interne: 3eb9fd7c-4a8e-4918-82b0-c4c21c36b40d
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre - 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'offre - 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché: SMAEP DU GAILLACOIS
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 800 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 0,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 0,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PUM SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: PUM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°4
Titre: Accord-cadre Fournitures - Lot n°4
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SMAEP DU GAILLACOIS
6.1.4.
Informations statistiques:
Résumé des demandes de réexamen reçues par l’acheteur
Nombre de plaignants: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 0,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PUM SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: PUM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°2
Titre: Accord-cadre Fournitures - Lot n°2
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SMAEP DU GAILLACOIS
6.1.4.
Informations statistiques:
Résumé des demandes de réexamen reçues par l’acheteur
Nombre de plaignants: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 0,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOVAL SA
Offre:
Identifiant de l’offre: SOVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°7
Titre: Accord-cadre Fournitures - Lot n°7
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SMAEP DU GAILLACOIS
6.1.4.
Informations statistiques:
Résumé des demandes de réexamen reçues par l’acheteur
Nombre de plaignants: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 0,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOVAL SA
Offre:
Identifiant de l’offre: SOVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°8
Titre: Accord-cadre Fournitures - Lot n°8
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SMAEP DU GAILLACOIS
6.1.4.
Informations statistiques:
Résumé des demandes de réexamen reçues par l’acheteur
Nombre de plaignants: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 0,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOVAL SA
Offre:
Identifiant de l’offre: SOVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°1
Titre: Accord-cadre Fournitures - Lot n°1
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SMAEP DU GAILLACOIS
6.1.4.
Informations statistiques:
Résumé des demandes de réexamen reçues par l’acheteur
Nombre de plaignants: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 0,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOVAL SA
Offre:
Identifiant de l’offre: SOVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°3
Titre: Accord-cadre Fournitures - Lot n°3
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SMAEP DU GAILLACOIS
6.1.4.
Informations statistiques:
Résumé des demandes de réexamen reçues par l’acheteur
Nombre de plaignants: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 0,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PUM SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: PUM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°9
Titre: Accord-cadre de Fourniture - Lot n°9
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SMAEP DU GAILLACOIS
6.1.4.
Informations statistiques:
Résumé des demandes de réexamen reçues par l’acheteur
Nombre de plaignants: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 0,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MTP ALBI
Offre:
Identifiant de l’offre: MTP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°5
Titre: Accord-cadre Fournitures - Lot n°1
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SMAEP DU GAILLACOIS
6.1.4.
Informations statistiques:
Résumé des demandes de réexamen reçues par l’acheteur
Nombre de plaignants: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 0,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ITRON France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: ITRON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°6
Titre: Accord-cadre Fournitures - Lot n°6
Date de conclusion du marché: 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: SMAEP DU GAILLACOIS
6.1.4.
Informations statistiques:
Résumé des demandes de réexamen reçues par l’acheteur
Nombre de plaignants: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SMAEP DU GAILLACOIS
Numéro d’enregistrement: M23041-ACFourniture
Département: 81
Adresse postale: 566 route de la Janade
Ville: RIVIERES
Code postal: 81600
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Point de contact: Arnaud Panis
Téléphone: 0563417408
Télécopieur: 0563812117
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: MTP ALBI
Numéro d’enregistrement: 2
Ville: ALBI
Code postal: 81000
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 05 63 43 74 50
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ITRON France SAS
Numéro d’enregistrement: 3
Ville: MEUDON
Code postal: 92190
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0487918928
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SOVAL SA
Numéro d’enregistrement: 1
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05 62 72 90 40
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0007, LOT-0008
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PUM SAS
Numéro d’enregistrement: 5
Ville: ALBI
Code postal: 81000
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 05 63 45 12 55
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004, LOT-0009
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 6
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 61b415e5-01b0-48bc-8abf-4f4fe4d3c7c9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 21/02/2025 09:49:01 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 119650-2025
Numéro de publication au JO S: 38/2025
Date de publication: 24/02/2025
