A proximité de Sennely 45240 Loiret
Acheteur : Communauté de communes des Portes de Sologne
Place Charles De Gaulle
45240 La Ferte St Aubin
Tel : 0238640038
  Reste 36 jours - Date de clôture estimée : 02/11/2026  
Secteurs d'activité
Services de distribution de repas.
Services de préparation de repas.
Repas préparés.
Services de livraison de repas.

Confection et Portage de repas en liaison froide à domicile pour les personnes âgées des communes membres de la Communauté de Communes des Portes de Sologne

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/09/2026
JOUE - 663123-2026
663123-2026 - Mise en concurrence
France – Services de distribution de repas – Confection et Portage de repas en liaison froide à domicile pour les personnes âgées des communes membres de la Communauté de Communes des Portes de Sologne
OJ S 186/2026 25/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de communes des Portes de Sologne
Adresse électronique: marches.publics@lafertesaintaubin.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Confection et Portage de repas en liaison froide à domicile pour les personnes âgées des communes membres de la Communauté de Communes des Portes de Sologne
Description: Confection et Portage de repas en liaison froide à domicile pour les personnes âgées des communes membres de la Communauté de Communes des Portes de Sologne
Identifiant de la procédure: bdb5e9ba-9a3e-4803-9175-b2cb737bb3b9
Identifiant interne: 26-SOC-F-11
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55320000 Services de distribution de repas
Nomenclature complémentaire (cpv): 15894200 Repas préparés, 55321000 Services de préparation de repas, 55521200 Services de livraison de repas
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Confection et Portage de repas en liaison froide à domicile pour les personnes âgées des communes membres de la Communauté de Communes des Portes de Sologne
Description: Confection et Portage de repas en liaison froide à domicile pour les personnes âgées des communes membres de la Communauté de Communes des Portes de Sologne
Identifiant interne: S-PF-1879135
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55320000 Services de distribution de repas
Nomenclature complémentaire (cpv): 15894200 Repas préparés, 55321000 Services de préparation de repas, 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Charles De Gaulle  
Ville: La Ferte Saint Aubin
Code postal: 45240
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 14345C76-D727-A724-D484ADE145302C19
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté de communes des Portes de Sologne
Numéro d’enregistrement: 12560
Adresse postale: Service Commande Publique Place Charles De Gaulle
Ville: La Ferte St Aubin
Code postal: 45240
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: ROCHE JEAN-PAUL
Adresse électronique: marches.publics@lafertesaintaubin.fr
Téléphone: 0238640038
Télécopieur: 0338765901
Profil de l’acheteur: http://approlys.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 14345CE8-A2B8-2DD4-1F4322EA5006FDEC
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 14345D08-008B-40EA-475728F5D5A17AA1
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 81d5d3ce-a349-48f6-b44f-3b27662b33f7  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/09/2026 17:11:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 663123-2026
Numéro de publication au JO S: 186/2026
Date de publication: 25/09/2026