1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CMA Alsace
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux d'impression et sérigraphie des véhicules pour les besoins de la Chambre de Métiers d'Alsace
Description: La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public concernant les opérations concourant à la réalisation, au façonnage, au conditionnement, à la livraison des travaux d'impression de type reprographie (lots 1 et 2), support de communication (lot 3) et la sérigraphie des véhicules (lot 4), tels que définis dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), pour le compte de la Chambre de Métiers d'Alsace.
Identifiant de la procédure: 2b169ecc-8a48-484d-9937-39b203d5fe69
Identifiant interne: 2026-11
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30 avenue de l'Europe
Ville: Schiltigheim
Code postal: 67300
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires: Le Siège de la Chambre de Métiers d'Alsace
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 rue Fusiliers Marins
Ville: ESCHAU
Code postal: 67114
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires: Le Centre de Formation Bernard STALTER (CFBS)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 Avenue de la République
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires: La Chambre de Métiers d'Alsace (Section de Colmar)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 Rue Joseph Cugnot
Ville: MULHOUSE
Code postal: 68200
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires: Le Centre de Formation de l'Artisanat de MULHOUSE (CFAM)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 12 boulevard de l'Europe
Ville: MULHOUSE
Code postal: 68100
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires: La Chambre de Métiers d'Alsace (Section de Mulhouse)
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 224 009,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 292 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Impression - reprographie (Bas-Rhin)
Description: La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public concernant les opérations concourant à la réalisation, au façonnage, au conditionnement, à la livraison des travaux d'impression de type reprographie, pour le compte de la Chambre de Métiers d'Alsace.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30 avenue de l'Europe
Ville: schiltigheim
Code postal: 67300
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 RUE FUSILIERS MARINS
Ville: ESCHAU
Code postal: 67114
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: voir article 1.6 du RC
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/11/2026 12:05:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: tribunal administratif Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Impression - reprographie (Haut-Rhin)
Description: La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public concernant les opérations concourant à la réalisation, au façonnage, au conditionnement, à la livraison des travaux d'impression de type reprographie pour le compte de la Chambre de Métiers d'Alsace.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 Avenue de la République
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires: La Chambre de Métiers d'Alsace Section de Colmar
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 boulevard de l'Europe
Ville: MULHOUSE
Code postal: 68200
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires: La Chambre de Métiers d'Alsace Section de MULHOUSE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 rue joseph Cugnot
Ville: MULHOUSE
Code postal: 68200
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires: Le Centre de Formation de l'Artisanat de MULHOUSE (CFAM)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: voir article 1.6 du RC
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/11/2026 12:05:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: tribunal administratif Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Impression de support de communication (impression sur tous supports)
Description: La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public concernant les opérations concourant à la réalisation, au façonnage, au conditionnement, à la livraison des travaux d'impression de type support de communication, pour le compte de la Chambre de Métiers d'Alsace.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 avenue de la République
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 Boulevard de l'Europe
Ville: MULHOUSE
Code postal: 68100
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 RUE JOSEPH CUGNOT
Ville: MULHOUSE
Code postal: 68200
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30 AVENUE DE L'EUROPE
Ville: SCHILTIGHEIM
Code postal: 67300
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 RUE FUSILIERS MARINS
Ville: ESCHAU
Code postal: 67114
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/11/2026 12:05:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: tribunal administratif Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Impression et pose - sérigraphie pour véhicule
Description: La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public concernant les opérations concourant à la réalisation, au façonnage, au conditionnement, à la livraison des travaux d'impression de sérigraphie des véhicules , pour le compte de la Chambre de Métiers d'Alsace.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 avenue de la République
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 Boulevard de l'Europe
Ville: MULHOUSE
Code postal: 68100
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 RUE JOSEPH CUGNOT
Ville: MULHOUSE
Code postal: 68200
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30 AVENUE DE L'EUROPE
Ville: SCHILTIGHEIM
Code postal: 67300
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 RUE FUSILIERS MARINS
Ville: ESCHAU
Code postal: 67114
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/11/2026 12:05:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: tribunal administratif Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CMA Alsace
Numéro d’enregistrement: 18670223900093
Adresse postale: 30 avenue de l'Europe
Ville: Schiltigheim
Code postal: 67300
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 388197942
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 AVENUE DE LA PAIX-SIMONE VEIL 67000 STRASBOURG
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: ef5ecbbc-85c4-4701-8baa-4ed6e3142802 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/10/2026 19:40:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 690101-2026
Numéro de publication au JO S: 194/2026
Date de publication: 07/10/2026
