1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE SELTZ
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché public de maîtrise d'œuvre pour l'extension du lotissement "Les Genêts" à SELTZ
Description: La consultation concerne un marché public de maîtrise d'?uvre pour l'extension du lotissement "Les Genêts" situé à SELTZ.
Identifiant de la procédure: 0acd169f-cd91-4357-9dec-9ced6706c4c4
Identifiant interne: MOe_Les_Genets_Seltz_2026
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère, 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs liés à des condamnations pénales:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché public de maîtrise d'œuvre pour l'extension du lotissement "Les Genêts" à SELTZ
Description: La consultation concerne un marché public de maîtrise d'?uvre pour l'extension du lotissement "Les Genêts" situé à SELTZ.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Installations d'étude, techniques et de recherche
Description du critère de sélection: Non disponible
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Modalités de sélection du concours:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: oui
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: Non disponible
Date limite de réception des offres: 05/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MAIRIE DE SELTZ
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE SELTZ
Numéro d’enregistrement: 21670463500012
Département: BAS-RHIN
Ville: SELTZ
Code postal: 67470
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Point de contact: MORATILLE Guillaume -
Téléphone: 0388055905
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 3c85ddd7-ff85-41ab-a96f-7af76331ffd4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de concours
Sous-type d’avis: 23
Date d’envoi de l’avis: 12/05/2026 15:35:34 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 334132-2026
Numéro de publication au JO S: 93/2026
Date de publication: 15/05/2026
