A proximité de Sauvigny-le-Bois 89200 Yonne
Acheteur : Ville d'Avallon
37 Grande Rue Aristide Briand
89200 Avallon
Tel : 0386349323
  Reste 35 jours - Date de clôture estimée : 12/11/2024  
Secteurs d'activité
Balayeuses aspiratrices.

Location et maintenance d'une balayeuse compacte automotrice sur une durée de 60 mois

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/10/2024
JOUE - 591120-2024
591120-2024 - Mise en concurrence
France – Balayeuses aspiratrices – Location et maintenance d'une balayeuse compacte automotrice sur une durée de 60 mois
OJ S 192/2024 02/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures - Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille d'Avallon
Adresse électroniquemarchespublics@ville-avallon.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLocation et maintenance d'une balayeuse compacte automotrice sur une durée de 60 mois
DescriptionLocation et maintenance d'une balayeuse compacte automotrice sur une durée de 60 mois
Identifiant de la procédure86ea8e4e-86fc-4df7-b647-815b3b888653
Avis précédent: 235682-2024
Identifiant interneAvallon-2024-10
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144431 Balayeuses aspiratrices
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationaleLes autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Location et maintenance d'une balayeuse compacte automotrice sur une durée de 60 mois
Description: Location et maintenance d'une balayeuse compacte automotrice sur une durée de 60 mois
Identifiant interne: Avallon-2024-10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 34144431 Balayeuses aspiratrices
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2025
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Dijon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville d'Avallon
Numéro d’enregistrement: 21890025600015
Département: Yonne
Adresse postale: 37 Grande Rue Aristide Briand  
Ville: AVALLON
Code postal: 89200
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@ville-avallon.fr
Téléphone: 0386349323
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Département: Côte d'Or
Adresse postale: 22 rue d'Assas  
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: 0380739100
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6756ad7b-1379-4e89-9c48-9d14472feb1e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 01/10/2024 11:30:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 591120-2024
Numéro de publication au JO S: 192/2024
Date de publication: 02/10/2024