Avis de marché - Avis n° 25-44982 du 18/04/2025
Département(s) de publication : 89
Annonce n° 25-44982
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CC Avallon Vézelay Morvan
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20003975800079
Ville : AVALLON
Code postal : 89200
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 89
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2025-05
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : GERMAIN Pascal
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Les qualifications professionnelles et les licences dont le candidat dispose pour l’exécution des prestations objets de la présente consultation (notamment certificat d’inscription au registre des transporteurs publics routiers de voyageurs)
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (ou formulaire DC2) disponible à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour l’année en cours
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16/05/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Transporteurs
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Mise à disposition d’autocars (avec ou sans chauffeur) pour le transport d’enfants et d’adolescents des accueils de loisirs intercommunaux dans le secteur d’Avallon, Quarré-les-Tombes et Châtel-Censoir (89)
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet la mise à disposition d’autocars (avec ou sans chauffeur) pour le transport d’enfants et d’adolescents des accueils de loisirs intercommunaux dans le secteur d’Avallon, Quarré-les-Tombes et Châtel-Censoir (89).
Lieu principal d'exécution du marché : Avallon 89200
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Mise à disposition d'un autocar sans chauffeur sur le secteur d'Avallon
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : Avallon 89200
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Description du lot : Mise à disposition d'un autocar avec chauffeur sur le secteur d'Avallon
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : Avallon 89200
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Description du lot : Mise à disposition d'un autocar avec chauffeur sur le secteur de Quarré-les-Tombes
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : Quarré-les-Tombes 89
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Description du lot : Mise à disposition d'un autocar avec chaufferu sur le secteur de Châtel-Censoir
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : Châtel-Censoir 89
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/04/2025
