Avis de marché - Avis n° 26-7821 du 22/01/2026
Département(s) de publication : 15, 19, 63
Annonce n° 26-7821
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Sumène Artense communauté
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24150105500099
Ville : Saignes
Code postal : 15240
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 15, 19, 63
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : SA comDGSDT | 2026-0002 | 1
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Frédéric Dauchier
Adresse mail du contact : assainissement@sumene-artense.com
Numéro de téléphone du contact : 0680827013
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir le RC
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir le RC
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir le RC
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20/02/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Voir le CCTP
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : PRESTATION D'ENTRETIEN, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES MATIÈRES DE VIDANGES DES FOSSES ÉTANCHES DE VAL ET LASTIOULLES
Code CPV principal - Descripteur principal : 90460000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : PRESTATION D'ENTRETIEN, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES MATIÈRES DE VIDANGES DES FOSSES ÉTANCHES DE VAL ET LASTIOULLES
Lieu principal d'exécution du marché : Cantal
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/01/2026