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A proximité de Sautel 09300 Ariege
Acheteur : Communauté de Communes du Pays d'Olmes
MADAME SELMANI ANISSA
hôtel d'entreprise, 1 Chemin de la Coume
09300 Lavelanet
Tel : +33 534098567
  Reste 8 jours - Date de clôture estimée : 17/07/2026  
Accès au DCE
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA MISE EN PLACE A TITRE EXPERIMENTAL D'UNE NAVETTE ESTIVALE A DESTINATION DE MONTSEGUR (2026)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 30/06/2026
BOAMP - 26-64689
Avis de marché - Avis n° 26-64689 du 30/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 09
Annonce n° 26-64689
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes du Pays d'Olmes
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24090046400126
Ville : Lavelanet
Code postal : 09300
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 09
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 26AS-CP-0038-N
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Madame Selmani Anissa
Numéro de téléphone du contact : +33 534098567
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 17/07/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA MISE EN PLACE A TITRE EXPERIMENTAL D'UNE NAVETTE ESTIVALE A DESTINATION DE MONTSEGUR (2026)
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : RD 09 09300 - MONTSEGUR
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/06/2026
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