A proximité de Sasseville 76450 Seine Maritime
Acheteur : Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
48 BIS ROUTE DE VEULETTES
76450 Cany barville
Tel : 0235579528
8 Lots
Lot 1
Lot 1 : Location de bennes, prise en charge, transport des encombrants
Lot 2
Lot 2 : Location de bennes, prise en charge, transport et traitement du placoplâtre
Lot 3
Lot 3 : Location de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation des Déblais et Gravats
Lot 4
Lot 4 : Location de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation des déchets Bois
Lot 5
Lot 5 : Location de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation des Cartons
Lot 6
Lot 6 : Location de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation des déchets Végétaux
Lot 7
Lot 7 : Location de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation de « Ferraille »
Lot 8
Lot 8 : Location de contenants spécifiques, prise en charge, transport des déchets dangereux
Secteurs d'activité
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux.
Services de collecte de déchets solides urbains.

Accord-cadre de location de moyens de collecte, de transport et de traitement ou valorisation des matériaux déposés en déchetterie

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/03/2026
JOUE - 169256-2026
169256-2026 - Résultats
France – Services de collecte de déchets solides urbains – Accord-cadre de location de moyens de collecte, de transport et de traitement ou valorisation des matériaux déposés en déchetterie
OJ S 49/2026 11/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Adresse électroniquemarches.publics@cote-albatre.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre de location de moyens de collecte, de transport et de traitement ou valorisation des matériaux déposés en déchetterie
DescriptionAccord-cadre à bons de commande relatif à la location de moyens de collecte, de transport et de traitement ou valorisation des matériaux déposés dans les déchetteries communautaires
Identifiant de la procédureaaf1fe8e-aaf7-40fa-8f7d-ba39d1a70be3
Avis précédent29160e29-7081-4a23-8b09-c4639c2fd61a-01
Identifiant interne2515L00
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature complémentaire (cpv): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesLe territoire de la Côte d'Albâtre
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA6 336 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre7 044 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 : Location de bennes, prise en charge, transport des encombrants
DescriptionLot 1 : Location de bennes, prise en charge, transport des encombrants
Identifiant interne2515L01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/02/2026
Durée4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementAccord-cadre reconductible trois fois, par période successives d'un an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 760 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 : Location de bennes, prise en charge, transport et traitement du placoplâtre
DescriptionLot 2 : Location de bennes, prise en charge, transport et traitement du placoplâtre
Identifiant interne2515L02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/02/2026
Durée4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementAccord-cadre reconductible trois fois, par période successives d'un an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA440 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3 : Location de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation des Déblais et Gravats
DescriptionLot 3 : Location de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation des Déblais et Gravats
Identifiant interne2515L03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/02/2026
Durée4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementAccord-cadre reconductible trois fois, par période successives d'un an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA330 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot 4 : Location de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation des déchets Bois
DescriptionLot 4 : Location de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation des déchets Bois
Identifiant interne2515L04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/02/2026
Durée4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementAccord-cadre reconductible trois fois, par période successives d'un an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA748 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre784 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot 5 : Location de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation des Cartons
DescriptionLot 5 : Location de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation des Cartons
Identifiant interne2515L05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/02/2026
Durée4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementAccord-cadre reconductible trois fois, par période successives d'un an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA466 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
5.1.
LotLOT-0006
TitreLot 6 : Location de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation des déchets Végétaux
DescriptionLot 6 : Location de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation des déchets Végétaux
Identifiant interne2515L06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/02/2026
Durée4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementAccord-cadre reconductible trois fois, par période successives d'un an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 960 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre2 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
5.1.
LotLOT-0007
TitreLot 7 : Location de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation de « Ferraille »
DescriptionLot 7 : Location de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation de « Ferraille »
Identifiant interne2515L07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/02/2026
Durée4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementAccord-cadre reconductible trois fois, par période successives d'un an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre440 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
5.1.
LotLOT-0008
TitreLot 8 : Location de contenants spécifiques, prise en charge, transport des déchets dangereux
DescriptionLot 8 : Location de contenants spécifiques, prise en charge, transport des déchets dangereux
Identifiant interne2515L08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature complémentaire (cpv): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début16/02/2026
Durée4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementAccord-cadre reconductible trois fois, par période successives d'un an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA232 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis7 044 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIPODEC Normandie
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2515L01
TitreLocation de bennes, prise en charge, transport des encombrants
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi30/12/2025
Date de conclusion du marché/concession06/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre480 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIKOS ENVIRONNEMENT
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2515L02
TitreLocation de bennes, prise en charge, transport et traitement du placoplâtre
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi02/02/2026
Date de conclusion du marché/concession06/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre360 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIKOS ENVIRONNEMENT
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2515L03
TitreLocation de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation des Déblais et Gravats
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession06/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre784 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIPODEC Normandie
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2515L04
TitreLocation de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation des déchets Bois
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession06/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiDécision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIKOS ENVIRONNEMENT
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot6
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2515L06
TitreLocation de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation des déchets Végétaux
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi08/01/2026
Date de conclusion du marché/concession06/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre440 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBAUDELET NORMANDIE
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot7
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2515L07
TitreLocation de bennes, prise en charge, transport, traitement et valorisation de « Ferraille »
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi30/12/2025
Date de conclusion du marché/concession06/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiDécision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommunauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Numéro d’enregistrement20006983900013
Adresse postale48bis route de Veulettes
VilleCANY BARVILLE
Code postal76450
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@cote-albatre.com
Téléphone0235579528
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement17760005300025
VilleROUEN
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielIPODEC Normandie
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement380 150 185 00219
VilleROUEN
Code postal76171
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officielIKOS ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement398 277 202 00170
VillePARIS
Code postal75008
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002, LOT-0003, LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officielBAUDELET NORMANDIE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement50185037400031
VilleGREMONVILLE
Code postal76970
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0007
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1c583e58-46e0-4add-900c-40327897dba8  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis10/03/2026 10:21:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis169256-2026
Numéro de publication au JO S49/2026
Date de publication11/03/2026