Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'OPAC Saône et Loire

1.1.

Acheteur

Nom officiel: OPAC Saône & Loire

Adresse électronique: service.des.marches@opacsaoneetloire.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2.1.

Procédure

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'OPAC Saône et Loire

Description: La présente consultation a pour objet de définir la nature et la consistance des travaux d'entretien courants qui seront réalisés dans les parties communes et privatives du patrimoine de l'OPAC Saône et Loire. Les interventions seront susceptible d'être réalisées dans des logements occupés mais aussi dans les bureaux . Les prestations s'exercent sur tout le département de Saône-et-Loire. La présente consultation est décomposé en lots technique et géographique dont les conditions d'intervention sont détaillées dans les annexes spécifiques à chaque corps d'état

Identifiant de la procédure: be18818c-b1be-450b-b80d-fbb04f4f9905

Identifiant interne: 20250057

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 19 186 573,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Lot n°1 - Couverture - Zinguerie - Mâcon

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Lot n°2 - Couverture - Zinguerie - Chalon - Louhans

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Lot n°3 - Couverture - Zinguerie - Le Creusot

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Lot n°4 - Débouchage - Curage - Canalisation - Mâcon

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 44141000 Canalisation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Lot n°5 - Débouchage - Curage - Canalisation - Chalon

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 44141000 Canalisation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Lot n°6 - Débouchage - Curage - Canalisation - Le Creusot

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 44141000 Canalisation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Lot n°7 - Débouchage - Curage - Canalisation - Autun

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 44141000 Canalisation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Lot n°8 - Débouchage - Curage - Canalisation - Montceau

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 8

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 44141000 Canalisation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Lot n°9 - Débouchage - Curage - Canalisation - Paray

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 9

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 44141000 Canalisation

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Lot n°10 - Menuiserie - Métallerie - Bourbon

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Lot n°11 - Menuiserie - Métallerie - Autun

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Lot n°12 - Menuiserie - Métallerie - Chalon

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Lot n°13 - Menuiserie - Métallerie - Montceau

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Lot n°14 - Menuiserie - Métallerie - Le Creusot

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Lot n°15 - Menuiserie - Métallerie - Mâcon

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Lot n°16 - Menuiserie - Métallerie - Paray - Gueugnon - La Clayette

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Lot n°17 - Plomberie sanitaire - Bourbon - Gueugnon

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Lot n°18 - Plomberie sanitaire - Paray - Charolles - La Clayette - Digoin

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Lot n°19 - Plomberie sanitaire - Le Creusot

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Lot n°20 - Plomberie sanitaire - Mâcon

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Lot n°21 - Plomberie sanitaire - Autun

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Lot n°22 - Plomberie sanitaire - Chalon

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 22

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Lot n°23 - Plomberie sanitaire - Cluny

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 23

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Lot n°24 - Plomberie sanitaire - Montceau

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 24

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: Lot n°25 - Sols - Mâcon

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 25

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432130 Travaux de revêtements de sols

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: Lot n°26 - Sols - Chalon

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 26

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432110 Travaux de pose de sols

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: Lot n°27 - Sols - Le Creusot

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 27

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432110 Travaux de pose de sols

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: Lot n°28 - Sols - Autun

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 28

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432110 Travaux de pose de sols

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: Lot n°29 - Sols - Montceau

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 29

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432110 Travaux de pose de sols

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: Lot n°30 - Sols - Paray

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 30

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432110 Travaux de pose de sols

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: Lot n°31 - Toiture terrasse - Chalon - Mâcon - Paray

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 31

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261920 Travaux d'entretien de toiture

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: Lot n°31 - Toiture terrasse - Autun - Le Creusot - Montceau

Description: Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP

Identifiant interne: 32

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261920 Travaux d'entretien de toiture

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

Autres informations sur le renouvellement: La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du Ccap. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le Ccap

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 597777-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Mode opératoire de commande

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Gestion des déchets

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPAC Saône et Loire

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 24 970 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: ECRIN AUVERGNE RHÔNE ALPES

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 47 540,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025105

Titre: Lot n°1 - Couverture - Zinguerie - Mâcon

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: ECRIN AUVERGNE RHÔNE ALPES

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0002

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 277 410,50 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025106

Titre: Lot n°2 - Couverture - Zinguerie - Chalon - Louhans

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: ECRIN AUVERGNE RHÔNE ALPES

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0003

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 255 084,50 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025107

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: SEGOND

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0004

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 217 805,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025107

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0005

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Valeur de l'offre: 160 650,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025108

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: P E A G E

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0006

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Valeur de l'offre: 161 860,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025108

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: DMG PRESTATIONS

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0007

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Valeur de l'offre: 245 730,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025108

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0008

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Valeur de l'offre: 437 025,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025109

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: DMG PRESTATIONS

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0009

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Valeur de l'offre: 444 095,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025109

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0010

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Valeur de l'offre: 224 900,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025110

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: DMG PRESTATIONS

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0011

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Valeur de l'offre: 271 175,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025110

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: DMG PRESTATIONS

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0012

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

Valeur de l'offre: 61 215,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025111

Titre: Lot n°7 - Débouchage - Curage - Canalisation - Autun

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0013

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

Valeur de l'offre: 144 150,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025112

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: DMG PRESTATIONS

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0014

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

Valeur de l'offre: 170 270,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025112

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0015

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

Valeur de l'offre: 182 220,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025113

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: DMG PRESTATIONS

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0016

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

Valeur de l'offre: 164 605,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025113

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: Menuiserie DOUCET

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0017

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

Valeur de l'offre: 169 087,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025114

Titre: Lot n°10 - Menuiserie - Métallerie - Bourbon

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: MENUISERIE SAS POTHERAT

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0018

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

Valeur de l'offre: 497 860,05 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025115

Titre: Lot n°11 - Menuiserie - Métallerie - Autun

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0019

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

Valeur de l'offre: 1 803 395,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025116

Titre: Lot n°12 - Menuiserie - Métallerie - Chalon

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: MENUISERIE SAS POTHERAT

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0020

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

Valeur de l'offre: 1 053 347,60 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025117

Titre: Lot n°13 - Menuiserie - Métallerie - Montceau

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: MENUISERIE SAS POTHERAT

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0021

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

Valeur de l'offre: 1 373 648,60 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025118

Titre: Lot n°14 - Menuiserie - Métallerie - Le Creusot

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SOC D'EXPLOITATION ROUX ET FILS

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0022

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

Valeur de l'offre: 607 940,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025119

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0023

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

Valeur de l'offre: 559 935,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025119

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0024

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

Valeur de l'offre: 760 985,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025120

Titre: Lot n°16 - Menuiserie - Métallerie - Paray - Gueugnon - La Clayette

Date de conclusion du marché: 18/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SOC APPLICATION THERMIQUE MARCHAND.SAT M

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0025

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

Valeur de l'offre: 395 353,33 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025121

Titre: Lot n°17 - Plomberie sanitaire - Bourbon - Gueugnon

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SOC APPLICATION THERMIQUE MARCHAND.SAT M

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0026

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

Valeur de l'offre: 631 729,08 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025122

Titre: Lot n°18 - Plomberie sanitaire - Paray - Charolles - La Clayette - Digoin

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: ENTREPRISE CANNAROZZO

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0027

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

Valeur de l'offre: 1 044 710,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025123

Titre: Lot n°19 - Plomberie sanitaire - Le Creusot

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0028

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

Valeur de l'offre: 1 068 650,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025124

Titre: Lot n°20 - Plomberie sanitaire - Mâcon

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SUD BOURGOGNE AUTONOMIE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0029

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021

Valeur de l'offre: 672 709,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025125

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: Vve H MASSEY et Fils

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0030

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021

Valeur de l'offre: 651 615,77 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025125

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: ETABLISSEMENT MOREAU

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0031

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

Valeur de l'offre: 1 859 656,95 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025126

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: SUD BOURGOGNE AUTONOMIE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0032

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

Valeur de l'offre: 1 907 179,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025126

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0033

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

Valeur de l'offre: 1 711 485,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025126

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0034

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023

Valeur de l'offre: 338 424,50 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025127

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: SARL DUTRION COLAS

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0035

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023

Valeur de l'offre: 450 685,95 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025127

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SANI CONFORT

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0036

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024

Valeur de l'offre: 557 164,50 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025128

Titre: Lot n°24 - Plomberie sanitaire - Montceau

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SARL CLAUDE FONTIMPE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0037

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025

Valeur de l'offre: 97 364,30 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025129

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: msb revetement

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0038

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025

Valeur de l'offre: 97 664,93 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025129

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: QUALIDECO

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0039

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025

Valeur de l'offre: 107 999,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025129

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SARL CLAUDE FONTIMPE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0040

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026

Valeur de l'offre: 459 159,50 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025130

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: msb revetement

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0041

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026

Valeur de l'offre: 443 219,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025130

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: QUALIDECO

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0042

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026

Valeur de l'offre: 479 445,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025130

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: Régie de Territoire CUCM Nord

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0043

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027

Valeur de l'offre: 200 869,88 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025131

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: msb revetement

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0044

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027

Valeur de l'offre: 176 297,60 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025131

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: MARTIN REBEUF

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0045

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027

Valeur de l'offre: 175 847,55 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025131

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SOLEMUR ETABLISSEMENTS CHARDONS SOLEMUR

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0046

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028

Valeur de l'offre: 187 056,34 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025132

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: msb revetement

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0047

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028

Valeur de l'offre: 174 337,90 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025132

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: coulon-jacob

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0048

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028

Valeur de l'offre: 294 384,75 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025132

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: msb revetement

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0049

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029

Valeur de l'offre: 264 852,60 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025133

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: QUALIDECO

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0050

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029

Valeur de l'offre: 283 720,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025133

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: MARTIN REBEUF

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0051

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029

Valeur de l'offre: 274 317,42 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025133

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: PARAY LINO

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0052

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030

Valeur de l'offre: 250 620,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025134

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: msb revetement

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0053

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030

Valeur de l'offre: 136 198,80 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025134

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: QUALIDECO

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0054

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030

Valeur de l'offre: 145 235,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025134

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: ECRIN AUVERGNE RHÔNE ALPES

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0055

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031

Valeur de l'offre: 236 350,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025135

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: ENTREPRISE DAZY

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0056

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031

Valeur de l'offre: 308 400,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025135

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: L'ETANCHEITE LYONNAISE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0057

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031

Valeur de l'offre: 299 150,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025135

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 970 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: ECRIN AUVERGNE RHÔNE ALPES

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0058

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032

Valeur de l'offre: 207 550,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025136

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: ENTREPRISE DAZY

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0059

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032

Valeur de l'offre: 277 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025136

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Nom officiel: L'ETANCHEITE LYONNAISE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0060

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032

Valeur de l'offre: 235 800,00 EUR

L’offre est une variante: non

Sous-traitance: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: 2025136

Titre: Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

Date de conclusion du marché: 19/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement: BF04C680-C8B1-568E-CE0A98D48682F224

Ville: Seyssinet-Pariset

Code postal: 38170

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com

Téléphone: +33480041260

Rôles de cette organisation:

TED eSender

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: OPAC Saône & Loire

Numéro d’enregistrement: 55542

Adresse postale: 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny Cs 41409

Ville: Macon

Code postal: 71000

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Point de contact: la directrice générale

Adresse électronique: service.des.marches@opacsaoneetloire.fr

Téléphone: 0385326000

Adresse internet: https://www.opacsaoneetloire.fr/

Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: OPAC Saône et Loire

Numéro d’enregistrement: 1991799

Ville: Mâcon

Code postal: 71000

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: service.des.marches@opacsaoneetloire.fr

Téléphone: 0385326000

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon

Numéro d’enregistrement: BF04C6D1-9FAB-7FA3-FB4B795708BCBED6

Adresse postale: 22, rue d'Assas

Ville: Dijon

Code postal: 21016

Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr

Téléphone: 0380739100

Télécopieur: 0380733989

Adresse internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: ECRIN AUVERGNE RHÔNE ALPES

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-1-1

Adresse postale: 63 Rue Du Saint Michel

Ville: Challes-Les-Eaux

Code postal: 73190

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

Adresse électronique: exploitationra@ecrin-groupe.fr

Téléphone: 0479447050

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0001

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: ECRIN AUVERGNE RHÔNE ALPES

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-2-1

Adresse postale: 63 Rue Du Saint Michel

Ville: Challes-Les-Eaux

Code postal: 73190

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

Adresse électronique: exploitationra@ecrin-groupe.fr

Téléphone: 0479447050

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0002

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: ECRIN AUVERGNE RHÔNE ALPES

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-3-1

Adresse postale: 63 Rue Du Saint Michel

Ville: Challes-Les-Eaux

Code postal: 73190

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

Adresse électronique: exploitationra@ecrin-groupe.fr

Téléphone: 0479447050

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0003

8.1.

ORG-0008

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-4-1

Adresse postale: 550 Rte Ternant

Ville: Feillens

Code postal: 01570

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: bourgogne@servimo.fr

Téléphone: 0385203060

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0004

8.1.

ORG-0009

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-5-1

Adresse postale: 550 Rte Ternant

Ville: Feillens

Code postal: 01570

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: bourgogne@servimo.fr

Téléphone: 0385203060

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0005

8.1.

ORG-0010

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-6-1

Adresse postale: 550 Rte Ternant

Ville: Feillens

Code postal: 01570

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: bourgogne@servimo.fr

Téléphone: 0385203060

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0006

8.1.

ORG-0011

Nom officiel: DMG PRESTATIONS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-7-1

Adresse postale: 22 Rue De L Ancienne Distillerie

Ville: Gleize

Code postal: 69400

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: dmgprestations@gmail.com

Téléphone: 0662848669

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0007

8.1.

ORG-0012

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-8-1

Adresse postale: 550 Rte Ternant

Ville: Feillens

Code postal: 01570

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: bourgogne@servimo.fr

Téléphone: 0385203060

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0008

8.1.

ORG-0013

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-9-1

Adresse postale: 550 Rte Ternant

Ville: Feillens

Code postal: 01570

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: bourgogne@servimo.fr

Téléphone: 0385203060

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0009

8.1.

ORG-0014

Nom officiel: Menuiserie DOUCET

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-10-1

Adresse postale: La Picharne

Ville: Vitry-Sur-Loire

Code postal: 71140

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: Jerome.doucet501@orange.fr

Téléphone: 0619696674

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0010

8.1.

ORG-0015

Nom officiel: MENUISERIE SAS POTHERAT

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-11-1

Adresse postale: 21 Rte Du Bourg

Ville: Ecuisses

Code postal: 71210

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: contact@menuiserie-potherat.fr

Téléphone: 0345482040

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0011

8.1.

ORG-0016

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-12-1

Adresse postale: 550 Rte Ternant

Ville: Feillens

Code postal: 01570

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: bourgogne@servimo.fr

Téléphone: 0385203060

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0012

8.1.

ORG-0017

Nom officiel: MENUISERIE SAS POTHERAT

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-13-1

Adresse postale: 21 Rte Du Bourg

Ville: Ecuisses

Code postal: 71210

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: contact@menuiserie-potherat.fr

Téléphone: 0345482040

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0013

8.1.

ORG-0018

Nom officiel: MENUISERIE SAS POTHERAT

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-14-1

Adresse postale: 21 Rte Du Bourg

Ville: Ecuisses

Code postal: 71210

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: contact@menuiserie-potherat.fr

Téléphone: 0345482040

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0014

8.1.

ORG-0019

Nom officiel: SOC D'EXPLOITATION ROUX ET FILS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-15-1

Adresse postale: 3345 Rte De Montrevel

Ville: Bage-Dommartin

Code postal: 01380

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: contact@menuiserie-roux-01.fr

Téléphone: 0385304265

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0015

8.1.

ORG-0020

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-16-1

Adresse postale: 550 Rte Ternant

Ville: Feillens

Code postal: 01570

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: bourgogne@servimo.fr

Téléphone: 0385203060

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0016

8.1.

ORG-0021

Nom officiel: SOC APPLICATION THERMIQUE MARCHAND.SAT M

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-17-1

Adresse postale: 45 Rue Antoine Renard

Ville: Paray-Le-Monial

Code postal: 71600

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: contact@satmarchand.com

Téléphone: 03 85 81 30 51

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0017

8.1.

ORG-0022

Nom officiel: SOC APPLICATION THERMIQUE MARCHAND.SAT M

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-18-1

Adresse postale: 45 Rue Antoine Renard

Ville: Paray-Le-Monial

Code postal: 71600

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: contact@satmarchand.com

Téléphone: 03 85 81 30 51

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0018

8.1.

ORG-0023

Nom officiel: ENTREPRISE CANNAROZZO

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-19-1

Adresse postale: 29 Rue Marechal Foch

Ville: Le Creusot

Code postal: 71200

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: contact@cannarozzo.fr

Téléphone: 0385803209

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0019

8.1.

ORG-0024

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-20-1

Adresse postale: 550 Rte Ternant

Ville: Feillens

Code postal: 01570

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: bourgogne@servimo.fr

Téléphone: 0385203060

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0020

8.1.

ORG-0025

Nom officiel: SUD BOURGOGNE AUTONOMIE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-21-1

Adresse postale: Loche

Ville: Macon

Code postal: 71000

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: thibault.eniscourt@vivartis.fr

Téléphone: 0385270277

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0021

8.1.

ORG-0026

Nom officiel: ETABLISSEMENT MOREAU

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-22-1

Adresse postale: 26 Rue St Martin Des Champs

Ville: Chalon-Sur-Saone

Code postal: 71100

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: sarl.ets.moreau@wanadoo.fr

Téléphone: 0385462452

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0022

8.1.

ORG-0027

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-23-1

Adresse postale: 550 Rte Ternant

Ville: Feillens

Code postal: 01570

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: bourgogne@servimo.fr

Téléphone: 0385203060

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0023

8.1.

ORG-0028

Nom officiel: SANI CONFORT

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-24-1

Adresse postale: 73 Rue Barbes

Ville: Montceau-Les-Mines

Code postal: 71300

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: contact@saniconfort71.fr

Téléphone: 0385587493

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0024

8.1.

ORG-0029

Nom officiel: SARL CLAUDE FONTIMPE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-25-1

Adresse postale: Aux Perrieres

Ville: Replonges

Code postal: 01750

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: contact@fontimpe-sol.fr

Téléphone: 0385311765

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0025

8.1.

ORG-0030

Nom officiel: SARL CLAUDE FONTIMPE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-26-1

Adresse postale: Aux Perrieres

Ville: Replonges

Code postal: 01750

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: contact@fontimpe-sol.fr

Téléphone: 0385311765

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0026

8.1.

ORG-0031

Nom officiel: Régie de Territoire CUCM Nord

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-27-1

Adresse postale: 7 Rue Helene Brion

Ville: Le Creusot

Code postal: 71200

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: accueil@laregie.org

Téléphone: 0385786564

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0027

8.1.

ORG-0032

Nom officiel: SOLEMUR ETABLISSEMENTS CHARDONS SOLEMUR

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-28-1

Adresse postale: 33 Rue De La Place Du Champ De Mars

Ville: Autun

Code postal: 71400

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: solemur.chardon@wanadoo.fr

Téléphone: 0385522569

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0028

8.1.

ORG-0033

Nom officiel: msb revetement

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-29-1

Adresse postale: 12 Rue De La Fontaine

Ville: Saint-Boil

Code postal: 71390

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: msb-revetement@outlook.fr

Téléphone: 0684042406

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0029

8.1.

ORG-0034

Nom officiel: PARAY LINO

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-30-1

Adresse postale: 19 Quai De L Industrie

Ville: Paray-Le-Monial

Code postal: 71600

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: paraylino@gmail.com

Téléphone: 0781837487

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0030

8.1.

ORG-0035

Nom officiel: ECRIN AUVERGNE RHÔNE ALPES

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-31-1

Adresse postale: 63 Rue Du Saint Michel

Ville: Challes-Les-Eaux

Code postal: 73190

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

Adresse électronique: exploitationra@ecrin-groupe.fr

Téléphone: 0479447050

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0031

8.1.

ORG-0036

Nom officiel: ECRIN AUVERGNE RHÔNE ALPES

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-32-1

Adresse postale: 63 Rue Du Saint Michel

Ville: Challes-Les-Eaux

Code postal: 73190

Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)

Pays: France

Adresse électronique: exploitationra@ecrin-groupe.fr

Téléphone: 0479447050

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0032

8.1.

ORG-0037

Nom officiel: SEGOND

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-3-2

Adresse postale: Le Bourg

Ville: Antully

Code postal: 71400

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: contact@segond-desvignes.com

Téléphone: 0385547190

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0003

8.1.

ORG-0038

Nom officiel: P E A G E

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-4-2

Adresse postale: 45 Za Porte Du Grand Lyon

Ville: Neyron

Code postal: 01700

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: direction@peage-assainissement.fr

Téléphone: 0478080817

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0004

8.1.

ORG-0039

Nom officiel: DMG PRESTATIONS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-5-2

Adresse postale: 22 Rue De L Ancienne Distillerie

Ville: Gleize

Code postal: 69400

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: dmgprestations@gmail.com

Téléphone: 0662848669

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0005

8.1.

ORG-0040

Nom officiel: DMG PRESTATIONS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-6-2

Adresse postale: 22 Rue De L Ancienne Distillerie

Ville: Gleize

Code postal: 69400

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: dmgprestations@gmail.com

Téléphone: 0662848669

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0006

8.1.

ORG-0041

Nom officiel: DMG PRESTATIONS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-8-2

Adresse postale: 22 Rue De L Ancienne Distillerie

Ville: Gleize

Code postal: 69400

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: dmgprestations@gmail.com

Téléphone: 0662848669

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0008

8.1.

ORG-0042

Nom officiel: DMG PRESTATIONS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-9-2

Adresse postale: 22 Rue De L Ancienne Distillerie

Ville: Gleize

Code postal: 69400

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: dmgprestations@gmail.com

Téléphone: 0662848669

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0009

8.1.

ORG-0043

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-15-2

Adresse postale: 550 Rte Ternant

Ville: Feillens

Code postal: 01570

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: bourgogne@servimo.fr

Téléphone: 0385203060

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0015

8.1.

ORG-0044

Nom officiel: Vve H MASSEY et Fils

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-21-2

Adresse postale: 56 Rte D''Arnay Le Duc

Ville: Autun

Code postal: 71400

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: contact@sarlmassey.fr

Téléphone: 0385869900

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0021

8.1.

ORG-0045

Nom officiel: SUD BOURGOGNE AUTONOMIE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-22-2

Adresse postale: Loche

Ville: Macon

Code postal: 71000

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: thibault.eniscourt@vivartis.fr

Téléphone: 0385270277

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0022

8.1.

ORG-0046

Nom officiel: SARL DUTRION COLAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-23-2

Adresse postale: Za Du Pre St Germain

Ville: Cluny

Code postal: 71250

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: dutrion-colas@orange.fr

Téléphone: 0385590012

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0023

8.1.

ORG-0047

Nom officiel: msb revetement

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-25-2

Adresse postale: 12 Rue De La Fontaine

Ville: Saint-Boil

Code postal: 71390

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: msb-revetement@outlook.fr

Téléphone: 0684042406

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0025

8.1.

ORG-0048

Nom officiel: msb revetement

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-26-2

Adresse postale: 12 Rue De La Fontaine

Ville: Saint-Boil

Code postal: 71390

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: msb-revetement@outlook.fr

Téléphone: 0684042406

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0026

8.1.

ORG-0049

Nom officiel: msb revetement

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-27-2

Adresse postale: 12 Rue De La Fontaine

Ville: Saint-Boil

Code postal: 71390

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: msb-revetement@outlook.fr

Téléphone: 0684042406

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0027

8.1.

ORG-0050

Nom officiel: msb revetement

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-28-2

Adresse postale: 12 Rue De La Fontaine

Ville: Saint-Boil

Code postal: 71390

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: msb-revetement@outlook.fr

Téléphone: 0684042406

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0028

8.1.

ORG-0051

Nom officiel: QUALIDECO

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-29-2

Adresse postale: 306 Rue Ampere

Ville: Macon

Code postal: 71000

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: qualideco@quali-deco.fr

Téléphone: 0385392938

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0029

8.1.

ORG-0052

Nom officiel: msb revetement

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-30-2

Adresse postale: 12 Rue De La Fontaine

Ville: Saint-Boil

Code postal: 71390

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: msb-revetement@outlook.fr

Téléphone: 0684042406

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0030

8.1.

ORG-0053

Nom officiel: ENTREPRISE DAZY

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-31-2

Adresse postale: Che Des Perrieres

Ville: Replonges

Code postal: 01750

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: stlaurent@dazy.fr

Téléphone: 0385394050

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0031

8.1.

ORG-0054

Nom officiel: ENTREPRISE DAZY

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-32-2

Adresse postale: Che Des Perrieres

Ville: Replonges

Code postal: 01750

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: stlaurent@dazy.fr

Téléphone: 0385394050

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0032

8.1.

ORG-0055

Nom officiel: DMG PRESTATIONS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-4-3

Adresse postale: 22 Rue De L Ancienne Distillerie

Ville: Gleize

Code postal: 69400

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: dmgprestations@gmail.com

Téléphone: 0662848669

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0004

8.1.

ORG-0056

Nom officiel: SERVIMO BOURGOGNE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-22-3

Adresse postale: 550 Rte Ternant

Ville: Feillens

Code postal: 01570

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Adresse électronique: bourgogne@servimo.fr

Téléphone: 0385203060

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0022

8.1.

ORG-0057

Nom officiel: QUALIDECO

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-25-3

Adresse postale: 306 Rue Ampere

Ville: Macon

Code postal: 71000

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: qualideco@quali-deco.fr

Téléphone: 0385392938

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0025

8.1.

ORG-0058

Nom officiel: QUALIDECO

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-26-3

Adresse postale: 306 Rue Ampere

Ville: Macon

Code postal: 71000

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: qualideco@quali-deco.fr

Téléphone: 0385392938

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0026

8.1.

ORG-0059

Nom officiel: MARTIN REBEUF

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-27-3

Adresse postale: 57 Rue Beaubernard

Ville: Montceau-Les-Mines

Code postal: 71300

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: martin-rebeuf@wanadoo.fr

Téléphone: 0385570362

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0027

8.1.

ORG-0060

Nom officiel: coulon-jacob

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-28-3

Adresse postale: 58 Rte De Dracy

Ville: Givry

Code postal: 71640

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: coulon-jacob@wanadoo.fr

Téléphone: 0385878218

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0028

8.1.

ORG-0061

Nom officiel: MARTIN REBEUF

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-29-3

Adresse postale: 57 Rue Beaubernard

Ville: Montceau-Les-Mines

Code postal: 71300

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: martin-rebeuf@wanadoo.fr

Téléphone: 0385570362

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0029

8.1.

ORG-0062

Nom officiel: QUALIDECO

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-30-3

Adresse postale: 306 Rue Ampere

Ville: Macon

Code postal: 71000

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Adresse électronique: qualideco@quali-deco.fr

Téléphone: 0385392938

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0030

8.1.

ORG-0063

Nom officiel: L'ETANCHEITE LYONNAISE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-31-3

Adresse postale: Route Du Perollier

Ville: Dardilly

Code postal: 69570

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: contact@letancheitelyonnaise.fr

Téléphone: 0479447050

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0031

8.1.

ORG-0064

Nom officiel: L'ETANCHEITE LYONNAISE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 1702429-1-32-3

Adresse postale: Route Du Perollier

Ville: Dardilly

Code postal: 69570

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: contact@letancheitelyonnaise.fr

Téléphone: 0625433646

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du propriétaire: France

Lauréat de ces lots: LOT-0032

Identifiant/version de l’avis: 77b8537d-f0ae-4e32-ae22-a49c6f3aa0fb - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 16/01/2026 11:15:12 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 35107-2026

Numéro de publication au JO S: 12/2026

Date de publication: 19/01/2026

Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'OPAC Saône et Loire

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