1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RESE de la Charente-Maritime
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice: , Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE
Description: Le contrat est un marché public passé en Procédure avec négociation (Article R2124-4 - Code de la commande publique). Le contrat fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. Le terme contrat désigne également le présent document, ses annexes et les autres pièces constitutives du marché
Identifiant de la procédure: 0d3e143a-d0e9-4fc1-a118-3510fabf4dd3
Identifiant interne: 2024-10-01a10
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure avec négociations. Accord-cadre sans minimum et avec maximum Détail au RC
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale Service Achats 131 cours Genêt CS 30551
Ville SAINTES Cedex
Code postal 17119
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires Exécution des prestations sur tout le département.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Informations complémentaires: Détail au RC
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
Procédure avec négociation - Le contrat est un marché public passé en Procédure avec négociation (Article R2124-4 - Code de la commande publique). Le contrat fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. Le terme contrat désigne également le présent document, ses annexes et les autres pièces constitutives du marché.
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaires en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Fraude: Voir détail au RC
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Voir détail au RC
Paiement d’impôts et taxes: Liste non exhaustive (détail au RC)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Robinets vanne à encombrement normal et réduit
Description: Robinets et vanne à encombrement à destination des services (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Identifiant interne: 2024-10-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
Options:
Description des options: 1 an renouvellement tacite (4fois) Détail au RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Service Achats 131 cours Genêt CS 30551
Ville: SAINTES Cedex
Code postal: 17119
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Les livraisons s'effectueront au magasin du siège social de l'entité adjudicatrice ou en tout autre endroit du département de la Charente Maritime. Le titulaire, attirera l'attention des transporteurs quant au respect scrupuleux de l'adresse de livraison ainsi que des jours et horaires possibles si ces renseignements sont portés sur la commande de référence
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/12/2024
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Voir détail au RC. Début de l'exécution des prestations à date de notification.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Détail au RC. marché relancer tous les 5 ans.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Voir détail au RC
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Bilans Chiffre d'affaires
Description: Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi Chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: DC1 DC 2 Certificats Moyens humains Moyens techniques Qualifications professionnelles
Description: Lettre de candidature (DC1) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (DC2) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Certificats Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures Moyens humains Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Moyens techniques Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Qualifications professionnelles Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera jugé sur le montant tel qu'il résulte du DQE "masqué"
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Valeur Technique : 30 % Sous-critères valeur technique : Elements techniques : 10 % Mise en oeuvre maintenabilité et de l'ergonomie : 15% Qualité de fabrication des matériaux : 5% Critère Délai de livraison : 10 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental (5%) Voir détail au RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Description: Détail au RC
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Détail au RC
Un accord de confidentialité est requis: non
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : Voir détail au RC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir détail au RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESE de la Charente-Maritime
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESE de la Charente-Maritime
Organisation qui reçoit les demandes de participation: RESE de la Charente-Maritime
Organisation qui traite les offres: RESE de la Charente-Maritime
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: POTEAUX INCENDIE ET BOUCHES INCENDIE
Description: Fourniture d'Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité.. Détail au RC
Identifiant interne: 2024-10-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
Options:
Description des options: 1 an renouvellement tacite (4fois) Détail au RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Service Achats 131 cours Genêt CS 30551
Ville: SAINTES Cedex
Code postal: 17119
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Les livraisons s'effectueront au magasin du siège social de l'entité adjudicatrice ou en tout autre endroit du département de la Charente Maritime. Le titulaire, attirera l'attention des transporteurs quant au respect scrupuleux de l'adresse de livraison ainsi que des jours et horaires possibles si ces renseignements sont portés sur la commande de référence
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/12/2024
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Voir détail au RC. Début de l'exécution des prestations à date de notification.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Voir détail au RC
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Bilans Chiffre d'affaires
Description: Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi Chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: DC1 DC 2 Certificats Moyens humains Moyens techniques Qualifications professionnelles
Description: Lettre de candidature (DC1) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (DC2) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Certificats Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures Moyens humains Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Moyens techniques Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Qualifications professionnelles Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera jugé sur le montant tel qu'il résulte du DQE "masqué".
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique 30 % Sous-critère : Elements techniques (10%) Mise en oeuvre maintenabilité et de l'ergonomie (15%) Qualité de fabrication des matériaux (5%) Détail au RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison 10 % Détail au RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental (détail au RC) 5%
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives aux délais de recours: Voir détail au RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESE de la Charente-Maritime
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESE de la Charente-Maritime
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Ventouses
Description: fournitures de ventouses (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Identifiant interne: 2024-10-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
Options:
Description des options: 1 an renouvellement tacite (4fois) Détail au RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Service Achats 131 cours Genêt CS 30551
Ville: SAINTES Cedex
Code postal: 17119
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Les livraisons s'effectueront au magasin du siège social de l'entité adjudicatrice ou en tout autre endroit du département de la Charente Maritime. Le titulaire, attirera l'attention des transporteurs quant au respect scrupuleux de l'adresse de livraison ainsi que des jours et horaires possibles si ces renseignements sont portés sur la commande de référence
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/12/2024
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Voir détail au RC. Début de l'exécution des prestations à date de notification.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 75 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Voir détail au RC
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Bilans Chiffre d'affaires
Description: Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi Chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: DC1 DC 2 Certificats Moyens humains Moyens techniques Qualifications professionnelles
Description: Lettre de candidature (DC1) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (DC2) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Certificats Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures Moyens humains Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Moyens techniques Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Qualifications professionnelles Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir détail au RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique, environnemental et délais de livraison. Voir détail au RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives aux délais de recours: Voir détail au RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESE de la Charente-Maritime
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESE de la Charente-Maritime
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Robinets de prise en charge, robinets d'arrêt et colliers de prise en charge
Description: Robinets de prise en charge... (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Identifiant interne: 2024-10-04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
Options:
Description des options: 1 an renouvellement tacite (4fois) Détail au RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Service Achats 131 cours Genêt CS 30551
Ville: SAINTES Cedex
Code postal: 17119
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Les livraisons s'effectueront au magasin du siège social de l'entité adjudicatrice ou en tout autre endroit du département de la Charente Maritime. Le titulaire, attirera l'attention des transporteurs quant au respect scrupuleux de l'adresse de livraison ainsi que des jours et horaires possibles si ces renseignements sont portés sur la commande de référence
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/12/2024
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Voir détail au RC. Début de l'exécution des prestations à date de notification.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 750 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Voir détail au RC
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Bilans Chiffre d'affaires
Description: Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi Chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: DC1 DC 2 Certificats Moyens humains Moyens techniques Qualifications professionnelles
Description: Lettre de candidature (DC1) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (DC2) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Certificats Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures Moyens humains Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Moyens techniques Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Qualifications professionnelles Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Détail au RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique, délais de livraison et environnemental. Détail au RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives aux délais de recours: Voir détail au RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESE de la Charente-Maritime
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESE de la Charente-Maritime
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Bouches à clé - Rehausse de bouche à clé
Description: Bouches à clé... (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Identifiant interne: 2024-10-05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
Options:
Description des options: 1 an renouvellement tacite (4fois) Détail au RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Service Achats 131 cours Genêt CS 30551
Ville: SAINTES Cedex
Code postal: 17119
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Les livraisons s'effectueront au magasin du siège social de l'entité adjudicatrice ou en tout autre endroit du département de la Charente Maritime. Le titulaire, attirera l'attention des transporteurs quant au respect scrupuleux de l'adresse de livraison ainsi que des jours et horaires possibles si ces renseignements sont portés sur la commande de référence
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/12/2024
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Voir détail au RC. Début de l'exécution des prestations à date de notification.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Voir détail au RC
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Bilans Chiffre d'affaires
Description: Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi Chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: DC1 DC 2 Certificats Moyens humains Moyens techniques Qualifications professionnelles
Description: Lettre de candidature (DC1) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (DC2) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Certificats Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures Moyens humains Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Moyens techniques Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Qualifications professionnelles Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir détail au RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, délais de livraison et critère environnemental. Détail au RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives aux délais de recours: Voir détail au RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESE de la Charente-Maritime
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESE de la Charente-Maritime
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fonte de voirie et regards assainissement à fermeture hydraulique
Description: Fonte de voirie et regards... (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Identifiant interne: 2024-10-06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
Options:
Description des options: 1 an renouvellement tacite (4fois) Détail au RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Service Achats 131 cours Genêt CS 30551
Ville: SAINTES Cedex
Code postal: 17119
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Les livraisons s'effectueront au magasin du siège social de l'entité adjudicatrice ou en tout autre endroit du département de la Charente Maritime. Le titulaire, attirera l'attention des transporteurs quant au respect scrupuleux de l'adresse de livraison ainsi que des jours et horaires possibles si ces renseignements sont portés sur la commande de référence
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/12/2024
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Voir détail au RC. Début de l'exécution des prestations à date de notification.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Voir détail au RC
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Bilans Chiffre d'affaires
Description: Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi Chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: DC1 DC 2 Certificats Moyens humains Moyens techniques Qualifications professionnelles
Description: Lettre de candidature (DC1) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (DC2) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Certificats Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures Moyens humains Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Moyens techniques Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Qualifications professionnelles Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir détail au RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir détail au RC : critères techniques, délais de livraison et critère environnemental.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives aux délais de recours: Voir détail au RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESE de la Charente-Maritime
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESE de la Charente-Maritime
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: RACCORDS FONTE A BRIDES ET MANCHONS A JOINT POUR REPARATION
Description: RACCORDS FONTE A BRIDES ET MANCHONS A JOINT POUR REPARATION... (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Identifiant interne: 2024-10-07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
Options:
Description des options: 1 an renouvellement tacite (4fois) Détail au RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Service Achats 131 cours Genêt CS 30551
Ville: SAINTES Cedex
Code postal: 17119
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Les livraisons s'effectueront au magasin du siège social de l'entité adjudicatrice ou en tout autre endroit du département de la Charente Maritime. Le titulaire, attirera l'attention des transporteurs quant au respect scrupuleux de l'adresse de livraison ainsi que des jours et horaires possibles si ces renseignements sont portés sur la commande de référence
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/12/2024
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Voir détail au RC. Début de l'exécution des prestations à date de notification.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Voir détail au RC
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Bilans Chiffre d'affaires
Description: Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi Chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: DC1 DC 2 Certificats Moyens humains Moyens techniques Qualifications professionnelles
Description: Lettre de candidature (DC1) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (DC2) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Certificats Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures Moyens humains Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Moyens techniques Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Qualifications professionnelles Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir détail au RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir détail au RC: critère valeur technique, critère délais de livraison et critère environnemental
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives aux délais de recours: Voir détail au RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESE de la Charente-Maritime
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESE de la Charente-Maritime
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Robinets avant compteur, clapets et raccords
Description: Robinets avant compteur, clapets et raccords (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Identifiant interne: 2024-10-08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
Options:
Description des options: 1 an renouvellement tacite (4fois) Détail au RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Service Achats 131 cours Genêt CS 30551
Ville: SAINTES Cedex
Code postal: 17119
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Les livraisons s'effectueront au magasin du siège social de l'entité adjudicatrice ou en tout autre endroit du département de la Charente Maritime. Le titulaire, attirera l'attention des transporteurs quant au respect scrupuleux de l'adresse de livraison ainsi que des jours et horaires possibles si ces renseignements sont portés sur la commande de référence
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/12/2024
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Voir détail au RC. Début de l'exécution des prestations à date de notification.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Voir détail au RC
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Bilans Chiffre d'affaires
Description: Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi Chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: DC1 DC 2 Certificats Moyens humains Moyens techniques Qualifications professionnelles
Description: Lettre de candidature (DC1) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (DC2) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Certificats Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures Moyens humains Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Moyens techniques Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Qualifications professionnelles Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir détail au RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir détail au RC: critère technique, critère délais de livraison et critère environnemental
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives aux délais de recours: Voir détail au RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESE de la Charente-Maritime
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESE de la Charente-Maritime
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Manchons de réparation inox à large plage
Description: Manchons de réparation inox à large plage (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Identifiant interne: 2024-10-09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
Options:
Description des options: 1 an renouvellement tacite (4fois) Détail au RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Service Achats 131 cours Genêt CS 30551
Ville: SAINTES Cedex
Code postal: 17119
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Les livraisons s'effectueront au magasin du siège social de l'entité adjudicatrice ou en tout autre endroit du département de la Charente Maritime. Le titulaire, attirera l'attention des transporteurs quant au respect scrupuleux de l'adresse de livraison ainsi que des jours et horaires possibles si ces renseignements sont portés sur la commande de référence
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/12/2024
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Voir détail au RC. Début de l'exécution des prestations à date de notification.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Voir détail au RC
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Bilans Chiffre d'affaires
Description: Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi Chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: DC1 DC 2 Certificats Moyens humains Moyens techniques Qualifications professionnelles
Description: Lettre de candidature (DC1) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (DC2) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Certificats Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures Moyens humains Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Moyens techniques Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Qualifications professionnelles Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir détail au RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir détail au RC : critère technique, délais de livraison et critère environnemental
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives aux délais de recours: Voir détail au RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESE de la Charente-Maritime
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESE de la Charente-Maritime
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Clapets à boule et à battant
Description: Clapets à boule et à battant (détail des produits demandés dans le BPU et le CCTP)
Identifiant interne: 2024-10-10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
Options:
Description des options: 1 an renouvellement tacite (4fois) Détail au RC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Service Achats 131 cours Genêt CS 30551
Ville: SAINTES Cedex
Code postal: 17119
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: Les livraisons s'effectueront au magasin du siège social de l'entité adjudicatrice ou en tout autre endroit du département de la Charente Maritime. Le titulaire, attirera l'attention des transporteurs quant au respect scrupuleux de l'adresse de livraison ainsi que des jours et horaires possibles si ces renseignements sont portés sur la commande de référence
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/12/2024
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Voir détail au RC. Début de l'exécution des prestations à date de notification.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Voir détail au RC
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Bilans Chiffre d'affaires
Description: Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi Chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: DC1 DC 2 Certificats Moyens humains Moyens techniques Qualifications professionnelles
Description: Lettre de candidature (DC1) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Déclaration du candidat (DC2) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Certificats Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures Moyens humains Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Moyens techniques Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Qualifications professionnelles Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir détail au RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir détail au RC: critère technique, critère délais de livraisons et critère environnemental
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives aux délais de recours: Voir détail au RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RESE de la Charente-Maritime
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RESE de la Charente-Maritime
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: RESE de la Charente-Maritime
Numéro d’enregistrement: 25170181900038
Adresse postale: 131 cours Genêt CS30551 131 cours Genêt CS30551 PARC ATLANTIQUE
Ville: Saintes cedex
Code postal: 17119
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: 0546927289
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: af892ae2-fe5a-4571-9eaf-27ef41ea4767 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 21
Date d’envoi de l’avis: 19/07/2024 14:35:53 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 436886-2024
Numéro de publication au JO S: 141/2024
Date de publication: 22/07/2024
