See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
Description: COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
Identifiant de la procédure: c6ac54ca-aa26-4c20-8098-ae3313f9075f
Avis précédent: 621875-2025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: cf Documents de la consultation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511400 Services de collecte du papier
Nomenclature complémentaire (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures, 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90513500 Traitement et évacuation de résidus liquides, 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers, 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés, 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers, 90511400 Services de collecte du papier, 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GH Saintes Saint-Jean-d'Angély - Site de Saintes
Ville: SAINTES cedex
Code postal: 17108
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GH Saintes Saint-Jean-d'Angély - Site de Saint-Jean-d'Angély 18 Avenue du Port
Ville: SAINT-JEAN-D'ANGELY
Code postal: 17415
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Royan-Atlantique 20 avenue de Saint-Sordelin
Ville: VAUX-SUR-MER
Code postal: 17640
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier de Jonzac 4 avenue Winston Churchill BP 80109
Ville: JONZAC
Code postal: 17503
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Etablissements Médico-sociaux de Saint-Savinien Chemin de la Longée
Ville: SAINT-SAVINIEN
Code postal: 17350
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Etablissement Public Départemental Les 2 Monts 13 rue du Fiou
Ville: MONTLIEU-LA-GARDE
Code postal: 17210
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Etablissement Public Départemental de Matha 2 rue de Saint-Hérié
Ville: MATHA
Code postal: 17160
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier de Boscamnant Les Bruyères
Ville: BOSCAMNANT
Code postal: 17360
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Groupement d'Intérêt Public Blanchisserie Interhospitalière de Saintonge 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326
Ville: SAINTES cedex
Code postal: 17108
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Groupement de Coppération Sanitaire Laboratoire Interhospitalier de Saintonge 18 Avenue du port
Ville: SAINT-JEAN-D'ANGELY
Code postal: 17415
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 906 880,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: : L'établissement support du GHT CHARENTE MARITIME SUD (GH SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY) assure la passation des marchés publics ainsi que leurs éventuels reconductions, avenants et résiliations. Chaque établissement partie en assure l'exécution pour ce qui le concerne. Chaque établissement membre en assure l'exécution pour ce qui le concerne. Le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé et 30 jours pour les établissements sociaux et médico-sociaux, les groupements d'intérêt public et de coopération sanitaire à compter de la date de réception de la facture. Modalités de financement : ressources propres des établissements acheteurs. Modalités de paiement : rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financières. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite en prenant rendez-vous (cf article 11.1 du règlement de consultation). Il s'agit d'un marché public à prix unitaires composé de prestations ponctuelles déclenchées par l'émission de bon de commande. Cette partie à bons de commande correspond à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un maximum par établissement et par lot en Euros HT (cf article 5 du règlement de consultation). Les variantes sont autorisées en sus de l'offre de base pour tous les lots.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Cartons d'emballage
Description: Cartons d'emballage
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER ROYAN ATLANTIQUE 20 AVENUE DE SAINT SORDELIN
Ville: VAUX SUR MER
Code postal: 17640
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY 11 boulevard Ambroise Paré BP 10326
Ville: SAINTES
Code postal: 17100
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BLANCHISSERIE INTERHOSPITALIERE DE SAINTONGE 11 boulevard Ambroise Paré - BP10326
Ville: SAINTES cedex
Code postal: 17108
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC 4 Avenue Winston Churchill - BP80109
Ville: JONZAC
Code postal: 17503
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX DE SAINT-SAVINIEN Chemin de la Longée
Ville: SAINT-SAVINIEN
Code postal: 17350
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EPD DE MATHA 2 rue Saint Hérié
Ville: MATHA
Code postal: 17160
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1) Prix sur la base du montant total en Euros HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l'offre moins disante par application d'une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Cartonnettes
Description: Cartonnettes
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GROUPE HOSPITALIER SAINTES SAINT JEAN D'ANGELY 11 BOULEVARD AMBROISE PARE BP10326
Ville: SAINTES
Code postal: 17100
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1) Prix sur la base du montant total en € HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l’offre moins disante par application d’une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Emballages plastiques durs et mous non dangereux
Description: Emballages plastiques durs et mous non dangereux
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GROUPE HOSPITALIER SAINTES SAINT JEAN D'ANGELY 11 BOULEVARD AMBROISE PARE BP 10326
Ville: SAINTES
Code postal: 17100
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1) Prix sur la base du montant total en € HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l’offre moins disante par application d’une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicit25é) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Verre non médicamenteux
Description: Verre non médicamenteux
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY 11 BOULEVARD AMBROISE PARE BP10326
Ville: SAINTES
Code postal: 17100
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 760,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1) Prix sur la base du montant total en € HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l’offre moins disante par application d’une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Journaux, Revues et Magazines en papier glacé
Description: Journaux, Revues et Magazines en papier glacé
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511400 Services de collecte du papier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY 11 BOULEVARD AMBROISE PARE BP10326
Ville: SAINTES
Code postal: 17100
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 120,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans les documents de la consultation (BPU, CCAP, RC). La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1) Prix sur la base du montant total en € HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l’offre moins disante par application d’une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Emballages en acier et aluminium vidés de leur contenu
Description: Emballages en acier et aluminium vidés de leur contenu
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY 11 BOULEVARD AMBROISE PARE BP10326
Ville: SAINTES
Code postal: 17100
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans les documents de la consultation (BPU, CCAP, RC). La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1) Prix sur la base du montant total en € HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l’offre moins disante par application d’une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Papiers confidentiels
Description: Papiers confidentiels
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511400 Services de collecte du papier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY 11 BOULEVARD AMBROISE PARE BP10326
Ville: SAINTES
Code postal: 17100
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH JONZAC 4 AVENUE WINSTON CHURCHILL
Ville: JONZAC
Code postal: 17503
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ROYAN ATLANTIQUE 20 AVENUE SAINT SORDELIN
Ville: VAUX SUR MER
Code postal: 17640
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DE BOSCAMNANT LES BRUYERES
Ville: BOSCAMNANT
Code postal: 17360
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/05/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 128 006,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans les documents de la consultation (BPU, CCAP, RC). La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1) Prix sur la base du montant total en € HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l’offre moins disante par application d’une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de colle25cte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Radiographies argentiques
Description: Radiographies argentiques
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY 11 BOULEVARD AMBROISE PARE BP10326
Ville: SAINTES
Code postal: 17100
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH JONZAC 4 AVENUE WINSTON CHURCHILL CH BOSCAMNANT
Ville: JONZAC
Code postal: 17503
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DE BOSCAMNANT LES BRUYERES
Ville: BOSCAMNANT
Code postal: 17360
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ROYAN ATLANTIQUE 20 AVENUE SAINT SORDELIN
Ville: VAUX SUR MER
Code postal: 17640
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans les documents de la consultation (BPU, CCAP, RC). La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1) Prix sur la base du montant total en € HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l’offre moins disante par application d’une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Verres médicamenteux
Description: Verres médicamenteux
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY 11 BOULEVARD AMBROISE PARE BP10326
Ville: SAINTES
Code postal: 17100
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH JONZAC 4 AVENUE WINSTON CHURCHILL
Ville: JONZAC
Code postal: 17503
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DE BOSCAMNANT LES BRUYERES
Ville: BOSCAMNANT
Code postal: 17360
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1) Prix sur la base du montant total en € HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l’offre moins disante par application d’une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et a25ux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Emballages dangereux
Description: Emballages dangereux
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY 11 BOULEVARD AMBROISE PARE BP10326
Ville: SAINTES
Code postal: 17100
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1) Prix sur la base du montant total en € HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l’offre moins disante par application d’une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: 25
Description: 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Liquides dangereux
Description: Liquides dangereux
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY 11 BOULEVARD AMBROISE PARE BP 10326
Ville: SAINTES
Code postal: 17100
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1) Prix sur la base du montant total en € HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l’offre moins disante par application d’une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Mégots
Description: Mégots
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY 11 BOULEVARD AMBROISE PARE BP103216
Ville: SAINTES
Code postal: 17100
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 89 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1) Prix sur la base du montant total en € HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l’offre moins disante par application d’une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-252) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Biodéchets
Description: Biodéchets
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY 11 BOULEVARD AMBROISE PARE BP10326
Ville: SAINTES
Code postal: 17100
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 243 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1) Prix sur la base du montant total en € HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l’offre moins disante par application d’une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Pacemaker
Description: Pacemaker
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY 11 BOULEVARD AMBROISE PARE BP10326
Ville: SAINTES
Code postal: 17100
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1) Prix sur la base du montant total en € HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l’offre moins disante par application d’une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Sondes d'électrophysiologie
Description: Sondes d'électrophysiologie
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524100 Services de collecte de déchets hospitaliers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY 11 BOULEVARD AMBROISE PARE BP10326
Ville: SAINTES
Code postal: 17100
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER ROYAN ATLANTIQUE 20 AVENUE SAINT SORDELIN
Ville: VAUX SUR MER
Code postal: 17640
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH JONZAC 4 AVENUE WINSTON CHURCHILL
Ville: JONZAC
Code postal: 17503
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les adresses des sites de collecte sont disponibles dans le BPU. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1) Prix sur la base du montant total en € HT complété dans le BPU faisant office de DQE - valorisation de l’offre moins disante par application d’une formule mathématique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: 2) Valeur technique sur la base des éléments du Mémoire Technique 2-1) solutions techniques proposées de collecte ; 2-2) solutions techniques proposées de stockage interne
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: 3) Mémoire environnemental précisant les solutions de collectes externes (mode et périodicité) et aux méthodes de traitement (valorisation matière, énergétique...)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L551-13 et suivants et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 906 880,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 906 880,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV SUD OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: 20250027001000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 320 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250027001000
Date de conclusion du marché/concession: 30/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 621875-2025
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV SUD OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: 20250027002000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 19 200,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250027002000
Date de conclusion du marché/concession: 30/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PAPREC SUD OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: 20250027003000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 48 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250027003000
Date de conclusion du marché/concession: 30/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 621875-2025
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PAPREC SUD OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: 20250027004000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 5 760,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250027004000
Date de conclusion du marché/concession: 30/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 621875-2025
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV SUD OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: 20250027005000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 5 120,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250027005000
Date de conclusion du marché/concession: 30/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 621875-2025
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV SUD OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: 20250027006000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 16 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250027006000
Date de conclusion du marché/concession: 30/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 621875-2025
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ID VERT - ELISE
Offre:
Identifiant de l’offre: 20250027007000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 76 800,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250027007000
Date de conclusion du marché/concession: 04/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 621875-2025
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RECYCL M
Offre:
Identifiant de l’offre: 20250027008000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 19 200,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250027008000
Date de conclusion du marché/concession: 30/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 621875-2025
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV SUD OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: 202500270090000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 44 800,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 202500270090000
Date de conclusion du marché/concession: 30/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 621875-2025
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: 20250027010000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 16 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250027010000
Date de conclusion du marché/concession: 20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 621875-2025
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: 20250027011000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 22 400,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250027011000
Date de conclusion du marché/concession: 20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 621875-2025
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: KEENAT
Offre:
Identifiant de l’offre: 20250027012000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 89 600,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250027012000
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 621875-2025
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV SUD OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: 20250027013000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 243 200,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250027013000
Date de conclusion du marché/concession: 30/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 621875-2025
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV SUD OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: 20250027014000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 32 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20250027014000
Date de conclusion du marché/concession: 30/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 621875-2025
Organisation qui signe le contrat: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GH Saintes - SJY - Ets support GHT
Numéro d’enregistrement: 26170002500339
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré BP10326
Ville: Saintes cedex
Code postal: 17108
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Point de contact: Cellule Juridique des Contrats
Téléphone: 0546951230
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15 rue de Blossac BP 541
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SUEZ RV SUD OUEST
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 70198020300213
Adresse postale: 15 RUE HUBERT PENNEVERT ZI DU CANAL DES SOEURS EST
Ville: ROCHEFORT
Code postal: 17300
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: 0675896661
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0009, LOT-0013, LOT-0014
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PAPREC SUD OUEST
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 51186732700187
Adresse postale: 370 CHEMIN ROMAIN LES PETITS PRES
Ville: NERCILLAC
Code postal: 16200
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Téléphone: 0545327960
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ID VERT - ELISE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79259975500057
Adresse postale: 15 RUE MARTHE DUTHEIL
Ville: FEYTIAT
Code postal: 87220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555784203
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: RECYCL M
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 94190326200017
Adresse postale: 1A RUE DE PAQUES
Ville: DOUVRIN
Code postal: 62138
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0615964511
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79020892000039
Adresse postale: RUE DU SUD ZI SAINT FLORENT
Ville: NIORT
Code postal: 79000
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Téléphone: 0549796444
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010, LOT-0011
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: KEENAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 84895387300066
Adresse postale: Cité numérique - 406 Boulevard Jean-Jacques Bosc Bat. 2B - CS 50045
Ville: BEGLES
Code postal: 33323
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0557357321
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cbacaa67-19a8-4326-9c82-c568e47d048d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/09/2026 15:23:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 611382-2026
Numéro de publication au JO S: 171/2026
Date de publication: 04/09/2026
