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A proximité de Sainte-Savine 10300 Aube
Acheteur : SA D'HLM MON LOGIS
44 Avenue Gallieni
10300 SAINTE-SAVINE
Tel : 0325810810
  Reste 15 jours - Date de clôture estimée : 09/12/2024  
3 Lots
Lot 1
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028 - LOT 1
Lot 2
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028 - LOT 2
Lot 3
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028 - LOT 3
Secteurs d'activité
Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement.

ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/11/2024
JOUE - 685847-2024
685847-2024 - Mise en concurrence
France – Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement – ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028
OJ S 219/2024 11/11/2024
Avis de marché – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SA D'HLM MON LOGIS
Adresse électronique: nbennacer@mon-logis.fr
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028
Description: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028
Identifiant de la procédure: 15533ed6-9a06-4e0b-8e2e-f83c2e8aa317
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028 - LOT 1
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028 - LOT 1
Description: TCM
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: RAS
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 09/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028 - LOT 2
Description: EXTERIEUR 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: RAS
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 09/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI ATTRIBUTAIRE RELATIF A L’ENTRETIEN DES RESEAUX D’EVACUATION EV/EU, DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT AUTONOMES ET DES FOSSES DE RELEVAGE COLLECTIVES 2025 – 2028 - LOT 3
Description: EXTERIEUR 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Informations complémentaires: RAS
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 09/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SA D'HLM MON LOGIS
Numéro d’enregistrement: SIRET 56288129200022
Département: AUBE
Adresse postale: 44 Avenue Gallieni  
Ville: SAINTE SAVINE
Code postal: 10300
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Point de contact: Nassima BENNACER
Adresse électronique: nbennacer@mon-logis.fr
Téléphone: 0325810810
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): www.marchessecurises.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b3ea69cd-81b6-4a08-a8be-2318a4af012d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 08/11/2024 09:48:06 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 685847-2024
Numéro de publication au JO S: 219/2024
Date de publication: 11/11/2024
Profil d'acheteur : www.marchessecurises.fr