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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL SOGES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de denrée alimentaire pour les besoins de la SOGES
Description: Fourniture de denrée alimentaire pour les besoins de la SOGES
Identifiant de la procédure: d680ea5d-d2ae-47b1-bd2e-6df15d5ad5a3
Identifiant interne: PPP29X-49/6090/DCE/2026/16
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 114 974,20 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 29
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 29
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Pommes de terre transformés
Description: Pommes de terre transformés
Identifiant interne: DCE/2026/16_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 130 740,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Huiles
Description: Huiles
Identifiant interne: DCE/2026/16_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 147 740,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Légumineuses
Description: Légumineuses
Identifiant interne: DCE/2026/16_3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 66 938,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Féculents secs
Description: Féculents secs
Identifiant interne: DCE/2026/16_4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 63 304,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Féculents (Riz)
Description: Féculents (Riz)
Identifiant interne: DCE/2026/16_5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 125 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Pates
Description: Pates
Identifiant interne: DCE/2026/16_6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 136 856,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Farine
Description: Farine
Identifiant interne: DCE/2026/16_7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 7 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Produits sucrés
Description: Produits sucrés
Identifiant interne: DCE/2026/16_8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 8 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 94 072,80 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Biscuiteries
Description: Biscuiteries
Identifiant interne: DCE/2026/16_9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 9 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 122 720,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Desserts sucrés
Description: Desserts sucrés
Identifiant interne: DCE/2026/16_10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 10 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 384 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Aides culinaires et sauces
Description: Aides culinaires et sauces
Identifiant interne: DCE/2026/16_11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 11 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 379 144,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Condiments et épices sèches
Description: Condiments et épices sèches
Identifiant interne: DCE/2026/16_12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 12 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Conserve de légumes
Description: Conserve de légumes
Identifiant interne: DCE/2026/16_13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 13 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 252 108,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Conserve de protéine animale
Description: Conserve de protéine animale
Identifiant interne: DCE/2026/16_14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 14 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 526 136,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Produit BIO
Description: Produit BIO
Identifiant interne: DCE/2026/16_15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 15 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 238 658,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Légumes tropicaux surgelés circuit court
Description: Légumes tropicaux surgelés circuit court
Identifiant interne: DCE/2026/16_16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 16 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 892 840,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Légumes à feuille
Description: Légumes à feuille
Identifiant interne: DCE/2026/16_17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 17 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 480,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Fruits et légumes tropicaux frais
Description: Fruits et légumes tropicaux frais
Identifiant interne: DCE/2026/16_18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 18 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 511 044,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Porc surgelés circuit court
Description: Porc surgelés circuit court
Identifiant interne: DCE/2026/16_19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 19 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 371 472,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Volaille surgelé circuit court
Description: Volaille surgelé circuit court
Identifiant interne: DCE/2026/16_20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 20 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 125 576,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Volaille surgelé
Description: Volaille surgelé
Identifiant interne: DCE/2026/16_21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 21 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 844 188,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Jambon de dinde frais 4-5 kg
Description: Jambon de dinde frais 4-5 kg
Identifiant interne: DCE/2026/16_22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 22 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Légumes surgelés
Description: Légumes surgelés
Identifiant interne: DCE/2026/16_23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 23 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 398 104,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Condiments surgelés
Description: Condiments surgelés
Identifiant interne: DCE/2026/16_24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 24 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 187 676,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Autres poissons surgelés
Description: Autres poissons surgelés
Identifiant interne: DCE/2026/16_25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 25 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 169 610,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Poisson salé séché
Description: Poisson salé séché
Identifiant interne: DCE/2026/16_26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 26 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 46 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Salaison fraiche
Description: Salaison fraiche
Identifiant interne: DCE/2026/16_27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 27 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 283 794,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Produit laitier frais
Description: Produit laitier frais
Identifiant interne: DCE/2026/16_28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 28 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 553 021,40 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Produit ultra frais
Description: Produit ultra frais
Identifiant interne: DCE/2026/16_29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE JULES FERRY
Ville: DUCOS
Code postal: 97224
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE DUCOS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER POMPONNE
Ville: RIVIERE PILOTE
Code postal: 97211
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE PILOTE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: QUARTIER THORAILLE
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97215
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE DE RIVIERE SALEE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 29 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est ensuite reconductible tacitement par périodes successives d’un an, du 1er janvier au 31 décembre, la dernière reconduction s’achevant le 31 décembre 2029. Le nombre de reconductions varie donc selon la date de notification du lot, dans la limite de trois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 912 552,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL SOGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de la Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL SOGES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL SOGES
Numéro d’enregistrement: 82369133200022
Adresse postale: ZA Les côteaux
Ville: SAINTE-LUCE
Code postal: 97228
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Point de contact: Boris PETRICIEN
Téléphone: +33 596555544
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de la Martinique
Numéro d’enregistrement: 17972111300142
Adresse postale: 5 Boulevard du Général De Gaulle
Ville: FORT DE FRANCE
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 596484141
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 89304124-7f92-4f1f-bc8c-eab27a106c93 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/11/2026 12:43:24 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 769015-2026
Numéro de publication au JO S: 215/2026
Date de publication: 05/11/2026
