1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SYSTEMES D'IMPRESSION
Description: Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le renouvellement et optimisation du parc de copieurs, multifonctions et imprimantes de la ville (location/achat/reprise/recyclage).La maintenance et pilotage des solutions d'impression.
Identifiant de la procédure: b1f879b6-135f-459a-89fb-d3e1052f86f0
Identifiant interne: 26-14
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: SYSTEMES D'IMPRESSION
Description: Renouvellement et optimisation du parc de copieurs, multifonctions et imprimantes de la ville
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Numéro d’enregistrement: 21910549100019
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte geneviève des bois cedex
Code postal: 91711
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: M FERNANDES J. Claude - Instructeur marchés publics
Téléphone: +33169468089
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 31d8d1a5-81dc-4a18-baed-32dfe6c21bc0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/06/2026 16:20:41 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 409218-2026
Numéro de publication au JO S: 113/2026
Date de publication: 15/06/2026
