1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE D'ACHAT ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES
Description: ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE D'ACHAT ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES
Identifiant de la procédure: e008b05e-7e10-4436-8dc3-a49a8d4a85c6
Identifiant interne: 24-41
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: ACHAT ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15893000 Denrées sèches
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Code postal: 91700
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: VOLAILLES FRAICHES ET SURGELEES
Description: VOLAILLES FRAICHES ET SURGELEES
Identifiant interne: lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112000 Volaille
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Code postal: 91700
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 30/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: VIANDES ET PRODUITS ELABORES SURGELES
Description: VIANDES ET PRODUITS ELABORES SURGELES
Identifiant interne: lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Code postal: 91700
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 30/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: PRODUITS ELABORES VEGETARIEN
Description: PRODUITS ELABORES VEGETARIEN
Identifiant interne: lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Code postal: 91700
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 30/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: GLACES ET CREMES GLACEES
Description: GLACES ET CREMES GLACEES
Identifiant interne: lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15981310 Glace
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Code postal: 91700
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 30/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: FRUITS ET LEGUMES SURGELES
Description: FRUITS ET LEGUMES SURGELES
Identifiant interne: lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Code postal: 91700
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 30/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: PRODUITS DE LA MER SURGELES
Description: PRODUITS DE LA MER SURGELES
Identifiant interne: lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Code postal: 91700
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 30/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: VIANDES FRAICHES
Description: VIANDES FRAICHES
Identifiant interne: lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Code postal: 91700
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 30/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: SALADES PREPAREES
Description: SALADES PREPAREES
Identifiant interne: lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221320 Feuilles de salade
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Code postal: 91700
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 30/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: CHARCUTERIE FRAICHE ET SALAISON
Description: CHARCUTERIE FRAICHE ET SALAISON
Identifiant interne: lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Code postal: 91700
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 30/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: SANDWICHS
Description: SANDWICHS
Identifiant interne: lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811510 Sandwichs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Code postal: 91700
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 30/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: EPICERIE
Description: EPICERIE
Identifiant interne: lot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Code postal: 91700
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 30/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: FRUITS ET LEGUMES FRAIS, 4EME, 5EME GAMME ET BIO
Description: FRUITS ET LEGUMES FRAIS, 4EME, 5EME GAMME ET BIO
Identifiant interne: lot 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Code postal: 91700
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 30/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: PATISSERIE SURGELE
Description: PATISSERIE SURGELE
Identifiant interne: lot 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15833100 Desserts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Code postal: 91700
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 30/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: PAIN, BAGUETTE ET VIENNOISERIE FRAIS
Description: PAIN, BAGUETTE ET VIENNOISERIE FRAIS
Identifiant interne: lot 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Code postal: 91700
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 30/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: PRODUITS LAITIERS ET OVOPRODUITS
Description: PRODUITS LAITIERS ET OVOPRODUITS
Identifiant interne: lot 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Code postal: 91700
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 30/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: PRODUITS FESTIFS SURGELES
Description: PRODUITS FESTIFS SURGELES
Identifiant interne: lot 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15833100 Desserts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Code postal: 91700
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 30/09/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie Sainte Geneviève des Bois
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie Sainte Geneviève des Bois
Numéro d’enregistrement: 21910549100019
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte geneviève des bois cedex
Code postal: 91711
Pays: France
Téléphone: 0169468089
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue Saint Cloud
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: adbf414c-9c47-4992-909a-0f439058db16 - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/08/2024 12:20:44 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 497850-2024
Numéro de publication au JO S: 161/2024
Date de publication: 20/08/2024
