1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté des communes du Diois
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE LIVRAISON ET MISE EN PLACE DE MODULES TYPE RÉSIDENCES MOBILES DE LOISIRS
Description: Fourniture livraison et mise en place de 12 résidences mobiles de loisirs de type bungalows (ou 6 doubles), en configuration dortoirs pour 70 couchages
Identifiant de la procédure: 89c9130c-756b-473d-9aa5-2a1def094935
Identifiant interne: 2026-10
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37416000 Équipements de loisirs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 340 route d'Ausson
Ville: DIE
Code postal: 26 150
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Centre de Vacances Le Martouret
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE LIVRAISON ET MISE EN PLACE DE MODULES TYPE RÉSIDENCES MOBILES DE LOISIRS
Description: Fourniture livraison et mise en place de 12 résidences mobiles de loisirs de type bungalows (ou 6 doubles), en configuration dortoirs pour 70 couchages
Identifiant interne: 2026-10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37416000 Équipements de loisirs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 340 Route d'Ausson
Ville: DIE
Code postal: 26150
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Centre de Vacances le Martouret
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/11/2026
Durée: 5 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/09/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté des communes du Diois
Numéro d’enregistrement: 24260053400018
Adresse postale: 5 place Jules Plan
Ville: Die
Code postal: 26150
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: +33 475222946
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 173800053
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 36e03e29-4271-4bd6-b5de-fedcd850f54c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/07/2026 12:00:08 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 533909-2026
Numéro de publication au JO S: 147/2026
Date de publication: 03/08/2026
