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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie d'Aixe sur Vienne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour cuisine centrale engagée dans une démarche de développement durable
Description: La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. A titre indicatif, la cuisine centrale d'Aixe-sur-Vienne fournit en moyenne de 560 repas par jours. La cuisine centrale est engagée depuis plusieurs années dans une démarche de développement durable visant à assurer la qualité nutritionnelle des repas servis, ainsi que la réduction et la valorisation des déchets issus de la restauration scolaire. Le travail mis en oeuvre a permis d'atteindre une proportion de 50% de produits de qualité dont 20% de produits issus de l'agriculture biologique dans le cadre des repas servis. Par conséquent, la collectivité attend de ses fournisseurs une offre renouvelée en produits de qualité, privilégiant les produits bénéficiant de signes officiels de qualité ou issus du commerce équitable.
Identifiant de la procédure: a9ce0c0d-5919-4645-9138-836b4ae5a6d0
Avis précédent: 80ba90df-7991-460e-92d6-01b983d445d0-01
Identifiant interne: -
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place René Gillet
Ville: AIXE-SUR-VIENNE
Code postal: 87700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: Mise en ligne des documents de la consultation sur le profil d'acheteur : 9 juillet 2025. Modalités de consultation des marchés le cas échéant : sur rendez-vous auprès du service Marchés Publics de la Mairie d'Aixe-sur-Vienne, 44 avenue du Président Wilson 87700 Aixe-sur-Vienne - Tél : 05 55 70 77 00, et dans les limites définies par la loi n°78/753 du 17 juillet 1978.
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits surgelés compris produits surgelés biologiques
Description: Marché n°2025-9512600600-00. Montant minimum annuel : 20000 euros HT; montant maximum annuel : 40000 euros HT.
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 40%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Viande de porc fraîche label rouge
Description: Marché n°2025-9512600601-00. Montant minimum annuel : 3000 euros HT ; montant maximum annuel : 10000 euros HT.
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Volailles fraîches compris produits EGALIM
Description: Marché n°2025-9512600602-00. Montant minimum annuel : 15000 euros HT; montant maximum annuel : 30000 euros HT.
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Viande de boeuf et de veau fraîches label rouge
Description: Marché n°2025-9512600603-00. Montant minimum annuel : 10000 euros HT ; montant maximum annuel : 35000 euros HT.
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Charcuteries et produits traiteur
Description: Marché n°2025-9512600604-00. Montant minimum annuel : 8000 euros HT ; montant maximum annuel : 25000 euros HT.
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894300 Plats préparés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Poissons frais et dérivés
Description: Marché n°2025-9512600605-00. Montant minimum annuel : 10000 euros HT ; montant maximum annuel : 30000 euros HT.
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15211100 Filets de poisson frais
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fruits et légumes frais compris produits EGALIM
Description: Marché n°2025-9512600606-00. Montant minimum annuel : 10000 euros HT ; montant maximum annuel : 35000 euros HT.
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fruits et légumes frais biologiques
Description: Marché n°2025-9512600607-00. Montant minimum annuel : 15000 euros HT ; montant maximum annuel : 45000 euros HT.
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Description: Marché n°2025-9512600608-00. Montant minimum annuel : 18000 euros HT ; montant maximum annuel : 45000 euros HT.
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03142500 Œufs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Produits laitiers et ovoproduits biologiques
Description: Marché n°2025-9512600609-00. Montant minimum annuel : 10000 euros HT ; montant maximum annuel : 40000 euros HT.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03142500 Œufs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Epicerie et produits secs compris produits biologiques
Description: Marché n°2025-9512600610-00. Montant minimum annuel : 15000 euros HT ; montant maximum annuel : 65000 euros HT.
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118433
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-9512600600
Titre: Produits surgelés compris produits surgelés biologiques
Date de conclusion du marché: 24/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCOPA VIANDES
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118434
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-9512600601
Titre: Viande de porc fraîche label rouge
Date de conclusion du marché: 23/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118435
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-9512600602
Titre: Volailles fraîches compris produits EGALIM
Date de conclusion du marché: 23/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 105 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCOPA VIANDES
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118436
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-9512600603
Titre: Viandes de boeuf et de veau fraîches label rouge
Date de conclusion du marché: 23/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GUILMOT-GAUDAIS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118437
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-9512600604
Titre: Charcuteries et produits traiteur
Date de conclusion du marché: 24/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA TERREAZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118438
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-9512600605
Date de conclusion du marché: 23/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 105 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS FORNEL FRERES
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118439
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-9512600606
Titre: Fruits et légumes frais compris produits EGALIM
Date de conclusion du marché: 23/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 135 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA TERREAZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118440
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-9512600607
Titre: Fruits et légumes frais biologiques
Date de conclusion du marché: 23/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 135 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118441
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-9512600608
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Date de conclusion du marché: 23/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GUILMOT-GAUDAIS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118442
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-9512600609
Titre: Produits laitiers et ovoproduits biologiques
Date de conclusion du marché: 24/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 195 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118443
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-9512600610
Titre: Épicerie et produits secs compris produits secs biologiques
Date de conclusion du marché: 23/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie d'Aixe sur Vienne
Numéro d’enregistrement: 21870010200146
Adresse postale: 44 avenue du Président Wilson
Ville: AIXE-SUR-VIENNE
Code postal: 87700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: +33 555707700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 1787005000010
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555339155
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 31680701501340
Ville: DIEPPE CEDEX
Code postal: 76201
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SOCOPA VIANDES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 50851378500164
Ville: VILLEFRANCHE D'ALLIER
Code postal: 03430
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38500623400160
Ville: MONTAUBAN CEDEX
Code postal: 82006
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0009
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GUILMOT-GAUDAIS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 30578592500143
Ville: COUZEIX
Code postal: 87270
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0010
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: POMONA TERREAZUR
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 55204499200337
Ville: LIMOGES
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006, LOT-0008
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SAS FORNEL FRERES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 73182005600075
Ville: BARBEZIEUX SAINT HILAIRE
Code postal: 16300
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 47698032100360
Ville: CASTELNAU D'ESTRETEFONDS
Code postal: 31621
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7f18639a-aa15-45b4-bc6e-b49903c0ff90 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/01/2026 11:10:04 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 34981-2026
Numéro de publication au JO S: 12/2026
Date de publication: 19/01/2026
