A proximité de Saint-Victor 12400 Aveyron
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
1 rue Henri Michel SEML SACA
12400 Vabres l'abbaye
Tel : 0565982909
4 Lots
Lot 1
LOT1 Papeterie
Lot 2
LOT2 Affiches et Flyers
Lot 3
LOT3 Brochures et Dépliants
Lot 4
LOT4 Supports de communication, Adhésifs, Objets promotionnels
Secteurs d'activité
Imprimés publicitaires.

IMPRESSION ET LIVRAISON DE SUPPORTS DE COMMUNICATION

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/04/2025
JOUE - 245167-2025
245167-2025 - Résultats
France – Imprimés publicitaires – IMPRESSION ET LIVRAISON DE SUPPORTS DE COMMUNICATION
OJ S 74/2025 15/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
Adresse électroniquemarches@cc-saintaffricain.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreIMPRESSION ET LIVRAISON DE SUPPORTS DE COMMUNICATION
DescriptionIMPRESSION ET LIVRAISON DE SUPPORTS DE COMMUNICATION
Identifiant de la procédure1d8d535d-e528-41d0-8fee-5f080f157fa4
Avis précédent7daf862a-90e9-4d99-bec3-13df7c2cc035-01
Identifiant interne2025-CC-003
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 22462000 Imprimés publicitaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre594 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lotsGLO-0001
Lots inclusLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
Identifiant interne2025-CC-003
4.1.1.
Valeur
Valeur estimée hors TVA594 000,00 EUR
4.1.3.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Critère
TypeQualité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresREGLEMENT DE LA CONSULTATION
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT1 Papeterie
DescriptionLOT1 Papeterie
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 22462000 Imprimés publicitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Critère
TypeQualité
DescriptionQUALITE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresRC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTA TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCOMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTA TOULOUSE
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT2 Affiches et Flyers
DescriptionLOT2 Affiches et Flyers
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 22462000 Imprimés publicitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Critère
TypeQualité
DescriptionQUALITE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresRC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTA TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCOMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTA TOULOUSE
5.1.
LotLOT-0003
TitreLOT3 Brochures et Dépliants
DescriptionLOT3 Brochures et Dépliants
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 22462000 Imprimés publicitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Critère
TypeQualité
DescriptionQUALITE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresRC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTA TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCOMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTA TOULOUSE
5.1.
LotLOT-0004
TitreLOT4 Supports de communication, Adhésifs, Objets promotionnels
DescriptionLOT4 Supports de communication, Adhésifs, Objets promotionnels
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 22462000 Imprimés publicitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Critère
TypeQualité
DescriptionQUALITE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresRC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTA TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCOMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTA TOULOUSE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure594 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre84 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielIMPRIMERIE NOUVELLE
Offre
Identifiant de l’offreOFFREIMPRIMERIENOUVELLELOT1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT1
Date à laquelle le lauréat a été choisi01/04/2025
Date de conclusion du marché14/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMARTIN DIFFUSION
Offre
Identifiant de l’offreOFFREMARTINDIFFUSIONLOT4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT4
Date à laquelle le lauréat a été choisi01/04/2025
Date de conclusion du marché14/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielIMPRIMERIE LE PROGRES
Offre
Identifiant de l’offreOFFRELEPROGRESLOT3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT3
Date à laquelle le lauréat a été choisi01/04/2025
Date de conclusion du marché14/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre190 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielIMPRIMERIE LE PROGRES
Offre
Identifiant de l’offreOFFRELEPROGRESLOT2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT2
Date à laquelle le lauréat a été choisi01/04/2025
Date de conclusion du marché14/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCOMMUNAUTE DE COMMUNES SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
Numéro d’enregistrement20006715500016
Adresse postale1 rue Henri Michel SEML SACA
VilleVabres l'abbaye
Code postal12400
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@cc-saintaffricain.fr
Téléphone0565982909
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTA TOULOUSE
Numéro d’enregistrement17310005800010
Adresse postale68, rue Raymond IV
VilleTOULOUSE
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Téléphone05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielIMPRIMERIE LE PROGRES
Numéro d’enregistrement38428140800029
VilleSAINT AFFRIQUE
Code postal12400
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Adresse électroniquedirection@imprimerieprogres.com
Téléphone0581380000
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officielIMPRIMERIE NOUVELLE
Numéro d’enregistrement38771785300015
VilleSAINT AFFRIQUE
Code postal12400
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Adresse électroniqueolivier-imprimerienouvelle@wandoo.fr
Téléphone0565492564
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officielMARTIN DIFFUSION
Numéro d’enregistrement82176189700015
VilleROQUEFORT SUR SOULZON
Code postal12250
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Adresse électroniquecommercial.ourson-diffusion@orange.fr
Téléphone0565425306
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis74683fc6-76ba-4ae5-9000-c66aabbc62cb  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis14/04/2025 14:24:02 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis245167-2025
Numéro de publication au JO S74/2025
Date de publication15/04/2025