A proximité de Saint-Symphorien-de-Lay 42470 Loire
Acheteur : Communauté de Communes du Pays entre Loire et Rhône
44 rue de la Tête Noire
42470 Saint Symphorien De Lay
Tel : 0477627762
  Reste 7 jours - Date de clôture estimée : 27/05/2026  
Secteurs d'activité
Gazon artificiel.
Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports.

Transformation d'un terrain enherbé en gazon synthétique et création d'un terrain synthétique de foot à 8

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/05/2026
JOUE - 307085-2026
307085-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports – Transformation d'un terrain enherbé en gazon synthétique et création d'un terrain synthétique de foot à 8
OJ S 86/2026 05/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes du Pays entre Loire et Rhône
Adresse électroniquecopler@copler.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTransformation d'un terrain enherbé en gazon synthétique et création d'un terrain synthétique de foot à 8
DescriptionTransformation du terrain de football enherbé en gazon synthétique et création d'un terrain synthétique de foot à 8 au Stade municipal de Saint-Just-la-Pendue
Identifiant de la procédured259529e-1f5d-4b11-ba9e-3c7bbb940766
Identifiant interne26AT-0063-Y
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45212221 Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports
Nomenclature complémentaire (cpv): 39293300 Gazon artificiel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleStade municipal  
VilleSaint-Just-La-Pendue
Code postal42540
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA907 100,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesTribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreTransformation d'un terrain enherbé en gazon synthétique et création d'un terrain synthétique de foot à 8
DescriptionTransformation du terrain de football enherbé en gazon synthétique et création d'un terrain synthétique de foot à 8 au Stade municipal de Saint-Just-la-Pendue
Identifiant interneT-PA-61399
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45212221 Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports
Nomenclature complémentaire (cpv): 39293300 Gazon artificiel
Options
Description des optionsCréation d'un terrain de foot à 8
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleStade municipal  
VilleSaint-Just-La-Pendue
Code postal42540
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/06/2026
Date de fin de durée04/06/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA907 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres123 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture27/05/2026 12:01:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuTribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr
Informations complémentairescopler@copler.fr
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCoPLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementB78B2D77-CCDD-E966-4DF8950D34D5F76A
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté de Communes du Pays entre Loire et Rhône
Numéro d’enregistrement208
Adresse postale44 rue de la Tête Noire
VilleSaint Symphorien De Lay
Code postal42470
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Point de contactM. le Président
Adresse électroniquecopler@copler.fr
Téléphone0477627762
Télécopieur0477627763
Adresse internethttp://copler.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.copler.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCoPLER
Numéro d’enregistrementB78B2DA7-EBE5-48D6-4EF2D2D0DD9577C7
Adresse postale44 rue de la Tête Noire
VilleSaint Symphorien De Lay
Code postal42470
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniquecopler@copler.fr
Téléphone0477627762
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrementB78B2DB7-B20F-5693-64050E36E1108811
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrementB78B2DC7-A5B9-EB5B-A14EDFD7503CF139
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9698029f-79ff-4e7d-8f5d-cb7b2a6772b9  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis30/04/2026 18:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis307085-2026
Numéro de publication au JO S86/2026
Date de publication05/05/2026