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A proximité de Saint-Sébastien-sur-Loire 44230 Loire Atlantique
Acheteur : Ville de Saint Sébastien sur Loire
LE MOING ÉLODIE
place Marcellin-Verbe
44233 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
Tel : +33 240808567
  Reste 20 jours - Date de clôture estimée : 27/03/2026  
2 Lots
Lot 1
Déchets non dangereux
Lot 2
Déchets diffus et spécifques
Secteurs d'activité
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés.
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux.

Mise à disposition de contenants, transport et élimination des déchets issus de l'activité communale.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 05/03/2026
BOAMP - 26-22785
Avis de marché - Avis n° 26-22785 du 05/03/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44, 85, 35, 56, 49
Annonce n° 26-22785
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Saint Sébastien sur Loire
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21440190300155
Ville : SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
Code postal : 44233
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 44, 85, 35, 56, 49
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 202600401-02SEP
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Oui
Nom du contact : LE MOING Élodie
Adresse mail du contact : marchespublics@saintsebastien.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 240808567
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf règlement de consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf règlement de consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27/03/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Les services du pouvoir adjudicateur
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Mise à disposition de contenants, transport et élimination des déchets issus de l'activité communale.
Code CPV principal - Descripteur principal : 90523000
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Centre technique municipal - 8 rue du Pas Brédy - 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : Déchets non dangereux
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90513000
    Lieu d'exécution du lot : Centre technique municipal 8 rue du Pas Brédy 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
  • Description du lot : Déchets diffus et spécifques
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90523000
    Lieu d'exécution du lot : Centre technique municipal 8 rue du Pas Brédy 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/03/2026