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A proximité de Saint-Rogatien 17220 Charente Maritime
Acheteur : Commune de Sainte-Soulle (17)
39 rue de l'Aunis
17220 Sainte Soulle
Tel : +33 546370035
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 30/08/2024  
16 Lots
Lot 1
fruits et légumes frais
Lot 2
fruits et légumes frais bio et labellisés (AOP/AOC/IGP/LR)
Lot 3
viande de boucherie fraîche (bovin, ovin et veau)
Lot 4
viande de boucherie fraîche (bovin, ovin et veau) labellisée (AOP/IGP/LR/BBC)
Lot 5
viande de porc et charcuterie fraîche
Lot 6
viande de porc et charcuterie fraîche labellisée (bio AOP/IGP/LR/BBC)
Lot 7
viande de volaille fraîche
Lot 8
viande de volaille fraîche labellisée (bio AOP/IGP/LR/BBC)
Lot 9
poisson frais
Lot 10
produits laitiers
Lot 11
produits laitiers bio
Lot 12
produits laitiers fermiers
Lot 13
produits surgelés
Lot 14
produits surgelés labellisés bio
Lot 15
produits d'épicerie
Lot 16
produits d'épicerie labellisés bio
Secteurs d'activité
Produits laitiers.
Produits surgelés.
Produits alimentaires divers.
Épicerie fine.
Viande bovine.
Volaille.
Viande de porc.
Filets de poisson.
Viande.

Fourniture et livraison de denrées alimentaires à la cuisine centrale de Sainte-Soulle

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/07/2024
JOUE - 424982-2024
424982-2024 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires divers – Fourniture et livraison de denrées alimentaires à la cuisine centrale de Sainte-Soulle
OJ S 137/2024 16/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Sainte-Soulle (17)
Adresse électronique: sg@sainte-soulle.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires à la cuisine centrale de Sainte-Soulle
Description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires à la cuisine centrale de Sainte-Soulle
Identifiant de la procédure: 7d813c14-27ed-429c-97ea-0aa43c36ab88
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale Cuisine Centrale 38 rue de l'Aunis  
Ville SAINTE-SOULLE
Code postal 17220
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché implique la mise en place d'un accord cadre. Accord-cadre avec plusieurs opérateurs Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 16
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 16
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 16
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: fruits et légumes frais
Description: lot 1
Identifiant interne: 2024DENREESLOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’UN an, reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n’excède quatre ans. prix de 360 000 € HT sur 3 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine Centrale 38 rue de l’Aunis  
Ville: SAINTE-SOULLE
Code postal: 17220
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf. RC
Description: cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 60 % technique 40 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Poitiers dont l’adresse est la suivante : 15 rue Blossac - BP 541 - Hôtel Gilbert - 86020 POITIERS CEDEX. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont précisées aux articles L.551-1 à L.551-12 et L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (CJA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: fruits et légumes frais bio et labellisés (AOP/AOC/IGP/LR)
Description: lot 02
Identifiant interne: 2024DENREESLOT2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’UN an, reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n’excède quatre ans. prix de 360 000 € HT sur 3 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINTE-SOULLE
Code postal: 17220
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf. RC
Description: cf. RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 60 % technique 40 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Poitiers dont l’adresse est la suivante : 15 rue Blossac - BP 541 - Hôtel Gilbert - 86020 POITIERS CEDEX. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont précisées aux articles L.551-1 à L.551-12 et L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (CJA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: viande de boucherie fraîche (bovin, ovin et veau)
Description: lot 3
Identifiant interne: 2024DENREESLOT3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’UN an, reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n’excède quatre ans. prix de 360 000 € HT sur 3 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINTE-SOULLE
Code postal: 17220
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf. RC
Description: cf.rc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 60 % technique 40 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Poitiers dont l’adresse est la suivante : 15 rue Blossac - BP 541 - Hôtel Gilbert - 86020 POITIERS CEDEX. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont précisées aux articles L.551-1 à L.551-12 et L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (CJA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: viande de boucherie fraîche (bovin, ovin et veau) labellisée (AOP/IGP/LR/BBC)
Description: LOT 4
Identifiant interne: 2024DENREESLOT4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’UN an, reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n’excède quatre ans. prix de 360 000 € HT sur 3 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINTE-SOULLE
Code postal: 17220
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf. RC
Description: cf rc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 60 % technique 40 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Poitiers dont l’adresse est la suivante : 15 rue Blossac - BP 541 - Hôtel Gilbert - 86020 POITIERS CEDEX. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont précisées aux articles L.551-1 à L.551-12 et L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (CJA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: viande de porc et charcuterie fraîche
Description: lot 5
Identifiant interne: 2024DENREESLOT5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’UN an, reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n’excède quatre ans. prix de 360 000 € HT sur 3 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINTE-SOULLE
Code postal: 17220
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf. RC
Description: cf rc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 60 % technique 40 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: viande de porc et charcuterie fraîche labellisée (bio AOP/IGP/LR/BBC)
Description: lot 6
Identifiant interne: 2024DENREESLOT6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’UN an, reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n’excède quatre ans. prix de 360 000 € HT sur 3 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINTE-SOULLE
Code postal: 17220
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf. RC
Description: cf rc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 60 % technique 40 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Poitiers dont l’adresse est la suivante : 15 rue Blossac - BP 541 - Hôtel Gilbert - 86020 POITIERS CEDEX. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont précisées aux articles L.551-1 à L.551-12 et L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (CJA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: viande de volaille fraîche
Description: lot 7
Identifiant interne: 2024DENREESLOT7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112000 Volaille
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’UN an, reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n’excède quatre ans. prix de 360 000 € HT sur 3 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINTE-SOULLE
Code postal: 17220
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf. RC
Description: cf rc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 60 % technique 40 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Poitiers dont l’adresse est la suivante : 15 rue Blossac - BP 541 - Hôtel Gilbert - 86020 POITIERS CEDEX. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont précisées aux articles L.551-1 à L.551-12 et L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (CJA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: viande de volaille fraîche labellisée (bio AOP/IGP/LR/BBC)
Description: lot 8
Identifiant interne: 2024DENREESLOT8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112000 Volaille
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’UN an, reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n’excède quatre ans. prix de 360 000 € HT sur 3 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINTE-SOULLE
Code postal: 17220
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf. RC
Description: cf rc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 60 % technique 40 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Poitiers dont l’adresse est la suivante : 15 rue Blossac - BP 541 - Hôtel Gilbert - 86020 POITIERS CEDEX. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont précisées aux articles L.551-1 à L.551-12 et L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (CJA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: poisson frais
Description: lot 09
Identifiant interne: 2024DENREESLOT9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15211000 Filets de poisson
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’UN an, reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n’excède quatre ans. prix de 360 000 € HT sur 3 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINTE-SOULLE
Code postal: 17220
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf. RC
Description: cf rc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 60 % technique 40 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Poitiers dont l’adresse est la suivante : 15 rue Blossac - BP 541 - Hôtel Gilbert - 86020 POITIERS CEDEX. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont précisées aux articles L.551-1 à L.551-12 et L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (CJA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: produits laitiers
Description: lot 10
Identifiant interne: 2024DENREESLOT10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’UN an, reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n’excède quatre ans. prix de 360 000 € HT sur 3 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINTE-SOULLE
Code postal: 17220
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf. RC
Description: cf rc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 60 % technique 40 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: produits laitiers bio
Description: lot 11
Identifiant interne: 2024DENREESLOT11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’UN an, reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n’excède quatre ans. prix de 360 000 € HT sur 3 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINTE-SOULLE
Code postal: 17220
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf. RC
Description: cf rc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 60 % technique 40 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Poitiers dont l’adresse est la suivante : 15 rue Blossac - BP 541 - Hôtel Gilbert - 86020 POITIERS CEDEX. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont précisées aux articles L.551-1 à L.551-12 et L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (CJA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: produits laitiers fermiers
Description: lot 12
Identifiant interne: 2024DENREESLOT12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’UN an, reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n’excède quatre ans. prix de 360 000 € HT sur 3 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINTE-SOULLE
Code postal: 17220
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf. RC
Description: cf rc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 60 % technique 40 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Poitiers dont l’adresse est la suivante : 15 rue Blossac - BP 541 - Hôtel Gilbert - 86020 POITIERS CEDEX. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont précisées aux articles L.551-1 à L.551-12 et L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (CJA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: produits surgelés
Description: lot 13
Identifiant interne: 2024DENREESLOT13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’UN an, reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n’excède quatre ans. prix de 360 000 € HT sur 3 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINTE-SOULLE
Code postal: 17220
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf. RC
Description: cf rc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 60 % technique 40 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Poitiers dont l’adresse est la suivante : 15 rue Blossac - BP 541 - Hôtel Gilbert - 86020 POITIERS CEDEX. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont précisées aux articles L.551-1 à L.551-12 et L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (CJA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: produits surgelés labellisés bio
Description: lot 14
Identifiant interne: 2024DENREESLOT14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINTE-SOULLE
Code postal: 17220
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf. RC
Description: cf rc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 60 % technique 40 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Poitiers dont l’adresse est la suivante : 15 rue Blossac - BP 541 - Hôtel Gilbert - 86020 POITIERS CEDEX. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont précisées aux articles L.551-1 à L.551-12 et L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (CJA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: produits d'épicerie
Description: lot 15
Identifiant interne: 2024DENREESLOT15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’UN an, reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n’excède quatre ans. prix de 360 000 € HT sur 3 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINTE-SOULLE
Code postal: 17220
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf. RC
Description: cf rc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 60 % technique 40 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Poitiers dont l’adresse est la suivante : 15 rue Blossac - BP 541 - Hôtel Gilbert - 86020 POITIERS CEDEX. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont précisées aux articles L.551-1 à L.551-12 et L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (CJA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: produits d'épicerie labellisés bio
Description: lot 16
Identifiant interne: 2024DENREESLOT16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’UN an, reconductible trois fois par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché n’excède quatre ans. prix de 360 000 € HT sur 3 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINTE-SOULLE
Code postal: 17220
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: cf. RC
Description: cf rc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 60 % technique 40 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Poitiers dont l’adresse est la suivante : 15 rue Blossac - BP 541 - Hôtel Gilbert - 86020 POITIERS CEDEX. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont précisées aux articles L.551-1 à L.551-12 et L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (CJA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Sainte-Soulle (17)
Numéro d’enregistrement: 21170407700018
Adresse postale: 39 rue de l'Aunis  
Ville: Sainte Soulle
Code postal: 17220
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Adresse électronique: sg@sainte-soulle.fr
Téléphone: +33 546370035
Télécopieur: +33 546375000
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Numéro d’enregistrement: 178 600 045 00011
Adresse postale: 15 rue Blossac - BP 541 - Hôtel Gilbert  
Ville: POITIERS CEDEX
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f1f2ae42-5449-4987-a6e8-3b03773a4410 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/07/2024 16:03:11 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 424982-2024
Numéro de publication au JO S: 137/2024
Date de publication: 16/07/2024
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