Avis de marché - Avis n° 25-69683 du 20/06/2025
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 25-69683
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Saint-Raphaël
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21830118200018
Ville : Saint-Raphaël
Code postal : 83700
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 83
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 25115
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Pour tout renseignement, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info également accessible par le site de la ville : https://www.ville-saintraphael.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16/07/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : FOURNITURE D'OBJETS PUBLICITAIRES PERSONNALISABLES
Code CPV principal - Descripteur principal : 39294100
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet la fourniture, le marquage et la livraison d'objets publicitaires personnalisables pour la commune de Saint-Raphaël, destinés à promouvoir l'image de la ville et à être distribués lors d'évènements municipaux. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant de l'accord-cadre pour la période initiale : Montant annuel maximum du lot n°1 : 15 000 euro(s) H.T. Montant annuel maximum du lot n°2 : 35 000 euro(s) H.T. Montant annuel maximum du lot n°3 : 20 000 euro(s) H.T. Montant annuel maximum du lot n°4 : 30 000 euro(s) H.T. Ce montant sera identique pour la période de reconduction. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à : 1 pour une durée d'un (1) an
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de 83700 - Saint-Raphaël
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 200000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 01 : Produits de bureau. Produits de bureau<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 39294100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 30000 euros
Lieu d'exécution du lot : Commune de 83700 Saint-Raphaël
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Description du lot : 02 : Produits textiles. Produits textiles<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 39294100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 70000 euros
Lieu d'exécution du lot : Commune de 83700 Saint-Raphaël
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Description du lot : 03 : Produits sportifs. Produits sportifs<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 39294100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros
Lieu d'exécution du lot : Commune de 83700 Saint-Raphaël
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Description du lot : 04 : Autres produits. Autres produits<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 39294100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 60000 euros
Lieu d'exécution du lot : Commune de 83700 Saint-Raphaël
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/06/2025