See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CLESENCE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Services d'assurances IARD pour le compte de Clésence
Description: Services d'assurances IARD pour le compte de Clésence
Identifiant de la procédure: 542d6315-d549-462a-87fc-9afd0e3211e3
Avis précédent: d832a521-8e3e-47b5-be7a-5cd8a24db559-01
Identifiant interne: 2025AOO050
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Responsabilité Civile générale
Description: Responsabilité Civile générale
Identifiant interne: 2025AOO050-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui signe le marché: CLESENCE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Responsabilité Civile des dirigeants
Description: Responsabilité Civile des dirigeants
Identifiant interne: 2025AOO050-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui signe le marché: CLESENCE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Responsabilité individuelle accident
Description: Responsabilité individuelle accident
Identifiant interne: 2025AOO050-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui signe le marché: CLESENCE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Assurance flotte automobile et missions des collaborateurs
Description: Assurance flotte automobile et missions des collaborateurs
Identifiant interne: 2025AOO050-04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui signe le marché: CLESENCE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 156 711,81 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SMACL ASSURANCES SA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 28 963,88 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025DJ003-01
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/12/2025
Date de conclusion du marché: 24/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CLESENCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PLENITA
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: CNA HARDY
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 030,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025DJ003-02
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/12/2025
Date de conclusion du marché: 24/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CLESENCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ACL COURTAGE
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: GENERALI IARD
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 643,50 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025DJ003-03
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/12/2025
Date de conclusion du marché: 24/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CLESENCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROUPAMA NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 113 074,43 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025DJ003-04
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/12/2025
Date de conclusion du marché: 24/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CLESENCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CLESENCE
Numéro d’enregistrement: 58598002200040
Adresse postale: 4 Avenue Archimède
Ville: Saint-quentin
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Point de contact: Le marché est consultable à la Direction Achats de l’acheteur, au siège situé 4 avenue Archimède à SAINT QUENTIN (02100). Pour cela, veuillez nous faire part de votre demande par courriel à : achat@clesence.fr
Téléphone: 0323646566
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SMACL ASSURANCES SA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 833 817 224
Ville: NIORT
Code postal: 79031
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PLENITA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 389 290 131
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CNA HARDY
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 844 115 030
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ACL COURTAGE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 818 660 771
Ville: SAINT JEAN LESPIANASSE
Code postal: 46400
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GENERALI IARD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 552 062 663
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GROUPAMA NORD EST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 383 987 625
Ville: REIMS
Code postal: 51686
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3ca046b0-9175-4f43-a354-32ac54117e90 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/01/2026 16:36:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 36499-2026
Numéro de publication au JO S: 12/2026
Date de publication: 19/01/2026
