1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CLESENCE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'un projet de réhabilitation d'un immeuble de 19 logements, la démolition de 2 immeubles de 16 logements chacun et la reconstruction de 12 logements individuels locatifs - Rue Pierre et Simone Digue à ROZOY-SUR-SERRE
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'un projet de réhabilitation d'un immeuble de 19 logements, la démolition de 2 immeubles de 16 logements chacun et la reconstruction de 12 logements individuels locatifs - Rue Pierre et Simone Digue à ROZOY-SUR-SERRE (02)
Identifiant de la procédure: ef712ea9-1b88-43dc-9d21-4d51c2a214f1
Identifiant interne: 2024AOO117
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'un projet de réhabilitation d'un immeuble de 19 logements, la démolition de 2 immeubles de 16 logements chacun et la reconstruction de 12 logements individuels locatifs - Rue Pierre et Simone Digue à ROZOY-SUR-SERRE (02)
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'un projet de réhabilitation d'un immeuble de 19 logements, la démolition de 2 immeubles de 16 logements chacun et la reconstruction de 12 logements individuels locatifs - Rue Pierre et Simone Digue à ROZOY-SUR-SERRE (02)
Identifiant interne: 2024AOO117
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/12/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CLESENCE
Organisation chargée des procédures de recours: CLESENCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CLESENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CLESENCE
Organisation qui traite les offres: CLESENCE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CLESENCE
Numéro d’enregistrement: 58598002200040
Adresse postale: 4 Avenue Archimède
Ville: Saint-quentin
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323646566
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 79c35fc4-aefb-4707-b562-d48588f07a15 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/11/2024 11:51:31 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 685466-2024
Numéro de publication au JO S: 219/2024
Date de publication: 11/11/2024
