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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SIEL Territoire d'énergie Loire
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de travaux de Desserte et de Collecte sur le réseau THD42® - travaux supérieurs à 200 000 euro(s) HT
Description: La présente consultation a pour objet : AC Travaux Fibre optique > à 200 000 euro(s) HT Le présent marché concerne la réalisation d'études et de travaux sur le réseau de communications électroniques du département de la Loire ainsi que les zones d'interconnexions techniques. Le réseau THD42® permet l'éligibilité à la fibre optique de près de 200 000 Logements sur le territoire de 271 communes du département de la Loire, hors 43 communes de Saint Etienne Métropole et 6 communes de Roannais Agglomération. Les travaux commandés seront les suivants : - Extensions des segments de desserte pour rendre éligibles des Logements - Renforcement des segments de desserte (cas complexes) - Dissimulations / Dévoiement d'une partie du Réseau - Bouclage des segments de collecte - Renforcement des segments de transport - Tout travaux lié au réseau de communications électroniques Les caractéristiques principales sont les suivantes : Il concerne la réalisation des études et travaux suivants : - études de projet détaillées, - réalisation des travaux en aérien et/ou en souterrain, - passage des câbles optiques et leur raccordement sur le réseau de collecte, le réseau de transport, le réseau de desserte. Pendant toute la durée des travaux, les services actuels (électricité, télécommunication, ADSL, Haut Débit, etc…) ne devront pas être interrompus ou perturbés Lieu d'exécution ou de livraison : LOIRE et ZONES D'INTERCONNEXIONS TECHNIQUES
Identifiant de la procédure: fb963a0d-867c-4aae-8602-9b6b1eb5612c
Identifiant interne: 2026-THD-T-0083
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231600 Travaux de construction de lignes de communications
Nomenclature complémentaire (cpv): 45231600 Travaux de construction de lignes de communications
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 avenue Albert Raimond
Ville: Saint-Priest-en-Jarez
Code postal: 42271
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Marché de travaux de Desserte et de Collecte sur le réseau THD42® - travaux supérieurs à 200 000 euro(s) HT
Description: La présente consultation a pour objet : AC Travaux Fibre optique > à 200 000 euro(s) HT Le présent marché concerne la réalisation d'études et de travaux sur le réseau de communications électroniques du département de la Loire ainsi que les zones d'interconnexions techniques. Le réseau THD42® permet l'éligibilité à la fibre optique de près de 200 000 Logements sur le territoire de 271 communes du département de la Loire, hors 43 communes de Saint Etienne Métropole et 6 communes de Roannais Agglomération. Les travaux commandés seront les suivants : - Extensions des segments de desserte pour rendre éligibles des Logements - Renforcement des segments de desserte (cas complexes) - Dissimulations / Dévoiement d'une partie du Réseau - Bouclage des segments de collecte - Renforcement des segments de transport - Tout travaux lié au réseau de communications électroniques Les caractéristiques principales sont les suivantes : Il concerne la réalisation des études et travaux suivants : - études de projet détaillées, - réalisation des travaux en aérien et/ou en souterrain, - passage des câbles optiques et leur raccordement sur le réseau de collecte, le réseau de transport, le réseau de desserte. Pendant toute la durée des travaux, les services actuels (électricité, télécommunication, ADSL, Haut Débit, etc…) ne devront pas être interrompus ou perturbés Lieu d'exécution ou de livraison : LOIRE et ZONES D'INTERCONNEXIONS TECHNIQUES
Identifiant interne: T-PF-1786090
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231600 Travaux de construction de lignes de communications
Nomenclature complémentaire (cpv): 45231600 Travaux de construction de lignes de communications
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 avenue Albert Raimond
Ville: Saint-Priest-en-Jarez
Code postal: 42271
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIEL Territoire d'énergie Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0BDAF059-E113-D18A-1E3B4C09543E4E4D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SIEL Territoire d'énergie Loire
Numéro d’enregistrement: 77200
Adresse postale: 4 avenue Albert Raimond
Ville: Saint-Priest-en-Jarez
Code postal: 42271
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: THIVANT Marie Christine
Téléphone: 0477438900
Télécopieur: 0477438913
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SIEL Territoire d'énergie Loire
Numéro d’enregistrement: 0BDAF07B-FDD0-A112-69EC261849BEE4DD
Adresse postale: 4 avenue Albert Raimond
Ville: Saint-Priest-en-Jarez
Code postal: 42271
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477438900
Télécopieur: 0477438913
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 0BDAF08B-0E8C-FDAB-54198F0764A4C3C5
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 0BDAF0CA-ABB2-6F93-D1E04FF164662B87
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 0BDAF109-AE78-4834-39442DFD08D24001
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 649c3c18-257f-4bce-b460-9ef2f4a04835 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/02/2026 17:29:56 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 141478-2026
Numéro de publication au JO S: 42/2026
Date de publication: 02/03/2026
