A proximité de Saint-Pierre-lès-Elbeuf 76320 Seine Maritime
Acheteur : Mairie de Caudebec-lès-Elbeuf
Place Jean Jaurès
76320 Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Tel : 0235746406
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
Secteurs d'activité
Colis alimentaires.

Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de Colis de Noël pour les séniors

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/06/2025
JOUE - 422147-2025
422147-2025 - Notification préalable d’attribution directe
France – Colis alimentaires – Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de Colis de Noël pour les séniors
OJ S 122/2025 30/06/2025
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Caudebec-lès-Elbeuf
Adresse électroniquemarchespublics@caudebecleselbeuf.fr
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de Colis de Noël pour les séniors
DescriptionLe prix unitaire du colis ne devra pas dépasser 17,00 euro(s) TTC, frais de port inclus. Le maximum en quantité est fixé à 1800 colis
Identifiant de la procédure45031037-97f1-4623-92b4-5694923bda01
Identifiant interne2025-D
Type de procédureAutre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15897300 Colis alimentaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15897300 Colis alimentaires
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de Colis de Noël pour les séniors
DescriptionLe prix unitaire du colis ne devra pas dépasser 17,00 euro(s) TTC, frais de port inclus. Le maximum en quantité est fixé à 1800 colis
Identifiant interneF-PA-1630993
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15897300 Colis alimentaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15897300 Colis alimentaires
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Rouen
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis27 540,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre27 540,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLOU BERRET
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre27 540,00 EUR
Valeur de la concession
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25-D
TitreAccord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de Colis de Noël pour les séniors
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementEA4AE180-B780-A9A8-7B6DD0AD2EF33D32
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMairie de Caudebec-lès-Elbeuf
Numéro d’enregistrement52325
Adresse postalePlace Jean Jaurès
VilleCaudebec-lès-Elbeuf
Code postal76320
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Point de contactBONNATERRE Laurent
Adresse électroniquemarchespublics@caudebecleselbeuf.fr
Téléphone0235746406
Adresse internethttp://www.caudebecleselbeuf.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrementEA4AE19E-A1B6-4F76-2CEBC36043D082A3
Adresse postale53 avenue Gustave Flaubert
VilleRouen
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone0235583500
Télécopieur0235583503
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrementEA4AE1AD-C528-CD60-A6DA8DB1722EF4AE
Adresse postale53 avenue Gustave Flaubert
VilleRouen
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone0232081270
Télécopieur0232081271
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielLOU BERRET
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1630993-1-0-1
Adresse postale100 Rue Louis Blanc
VilleMontataire
Code postal60160
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
Adresse électroniquelouberret@wanadoo.fr
Téléphone03 44 64 11 57
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise84b5294-39c1-4366-bae6-ef11faca1dd5  -  01
Type de formulaireNotification préalable d’attribution directe
Type d’avisAvis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis25
Date d’envoi de l’avis27/06/2025 12:55:47 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis422147-2025
Numéro de publication au JO S122/2025
Date de publication30/06/2025