A proximité de Saint-Pierre-de-Chandieu 69780 Rhone
Acheteur : Mairie de Toussieu
14 place de la Mairie
69780 TOUSSIEU
Tel : +33 472480900
Secteurs d'activité
Repas préparés.

Préparation et livraison de repas en liaison froide des repas pour le restaurant scolaire et l’accueil collectif de mineurs

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/08/2026
JOUE - 571251-2026
571251-2026 - Résultats
France – Repas préparés – Préparation et livraison de repas en liaison froide des repas pour le restaurant scolaire et l’accueil collectif de mineurs
OJ S 158/2026 18/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Toussieu
Adresse électroniqueclaude.humbert@mairie-toussieu.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePréparation et livraison de repas en liaison froide des repas pour le restaurant scolaire et l’accueil collectif de mineurs
DescriptionPréparation et livraison de repas en liaison froide des repas pour le restaurant scolaire et l’accueil collectif de mineurs de la Commune de TOUSSIEU
Identifiant de la procédure06053168-a980-49b0-a922-11f9f6e857df
Identifiant internePPP2DX-4/6039/2026-F01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA641 120,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePréparation et livraison de repas en liaison froide des repas pour le restaurant scolaire et l’accueil collectif de mineurs
DescriptionPréparation et livraison de repas en liaison froide des repas pour le restaurant scolaire et l’accueil collectif de mineurs
Identifiant interne2026-F01_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace de la Mairie  
VilleTOUSSIEU
Code postal69780
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesRestaurant scolaire de Toussieu
5.1.3.
Durée estimée
Date de début17/08/2026
Date de fin de durée16/08/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe marché comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA641 120,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionNotice environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Toussieu
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le contratMairie de Toussieu
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielELIOR RESTAURATION FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreELIOR_RESTAURATION_FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre658 156,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat8-4
TitrePréparation et livraison de repas en liaison froide des repas pour le restaurant scolaire et l’accueil collectif de mineurs
Date de conclusion du marché/concession20/07/2026
Organisation qui signe le contratMairie de Toussieu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMairie de Toussieu
Numéro d’enregistrement21690298100010
Adresse postale14 Place de la Mairie
VilleTOUSSIEU
Code postal69780
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactClaude HUMBERT
Adresse électroniqueclaude.humbert@mairie-toussieu.fr
Téléphone+33 472480900
Adresse internethttps://mairie-toussieu.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon Cedex 03
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone+33 487635000
Télécopieur+33 487635250
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielELIOR RESTAURATION FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement66202519676665
Adresse postale51 CHEMIN DES MECHES
VilleCRETEIL
Code postal94000
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisdd536874-2e54-43c3-8f35-306b42c09cd4  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis14/08/2026 16:43:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis571251-2026
Numéro de publication au JO S158/2026
Date de publication18/08/2026