1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Saint-Pierre
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LOCATION D'ENGINS DE CHANTIER - LOTS n° 1 à 13
Description: La présente consultation a pour objet la location divers engins de chantier nécessaire aux besoins de la Ville de Saint-Pierre.
Identifiant de la procédure: fa32fe65-3a20-4d74-b24f-176ec801dfa1
Identifiant interne: F25STLOC09
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 150 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 13
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 13
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les opérateurs économiques ne doivent pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Petits engins de terrassement (avec/sans chauffeur)
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Gros engins de terrassement (avec/sans chauffeur)
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Camion-citerne (avec/sans chauffeur)
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euros HT.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Point à temps autonome (avec/sans chauffeur)
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Location de camions de chantier (avec/sans chauffeur)
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 350 000 euros HT.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Finisseur d'enrobé avec chauffeur
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 350 000 euros HT.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Tractopelle (avec/sans chauffeur)
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Camion remorque porte char (avec/sans chauffeur)
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euros HT.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Pelle de 10T à 12T (avec/sans chauffeur)
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Camions gravillonneur (avec/sans chauffeur)
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Répandeuse de bitume
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Pelle de 40T à 50T, à chenille avec bras long 10 à 22m, avec godet curage et godet squelette
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45500000 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Camion empirolle avec grappin (avec/sans chauffeur)
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Saint-Pierre
Numéro d’enregistrement: 21974016400013
Adresse postale: Direction de la Commande Publique 28 et 30 rue Auguste Babet BP 342
Ville: Saint-pierre cedex
Code postal: 97448
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: 0262357900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Numéro d’enregistrement: 17974005500019
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon CS 61107
Ville: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: 0262924360
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f755bb2c-8053-4d31-82e7-e40f3a7a60f6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/05/2025 09:11:22 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 340429-2025
Numéro de publication au JO S: 101/2025
Date de publication: 27/05/2025
