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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: REGIMENT DU SERVICE MILITAIRE ADAPTE DE LA REUNION
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SAINT-PIERRE (974) - RSMA-R - QUARTIER SUACOT - AMENAGEMENT ET SECURISATION DE L'ENTREE DU QUARTIER.
Description: construction d'un bâtiment à usage de bureaux d'accueil, situé à Terre-Sainte sur la commune de Saint-Pierre, dans le département de La Réunion (974=.
Identifiant de la procédure: edd9d231-9f1d-4bd9-ad81-3dd4b2ec3405
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles L2123-1 et R2123-1 à R2123-7 du Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Pierre
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 447 693,40 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché, Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: VRD- TERRASSEMENTS GENERAUX
Description: Travaux de démolition, de terrassements de résaux
Identifiant interne: marché n° 02/2026
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Pierre
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 25 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 575 020,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/07/2026 10:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Durée de validité des offres: 270 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur sous deux mois à compter de la publication, ou de la notification de la décision attaquée. Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent, jusqu’à la signature du marché, qui peut intervenir au terme de 16 jours à compter de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (code de justice administrative, articles L551-1 àL551-12), ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification de l’ensemble des candidats intéressés.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fondation, gros oeuvre, étanchéité
Description: Réalisation du Gros oeuvre pour un bâtiment R+1 et étanchéité d'une toiture terrasse et sa végétalisation
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262311 Travaux de gros œuvre en béton
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 719 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/07/2026 10:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Durée de validité des offres: 270 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur sous deux mois à compter de la publication, ou de la notification de la décision attaquée ; Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent, jusqu’à la signature du marché, qui peut intervenir au terme de 16 jours à compter de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (code de justice administrative, articles L551-1 àL551-12), ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification de l’ensemble des candidats intéressés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Charpente couverture bardage
Description: Travaux de charpente en bois, travaux de mur en ossature bois, travaux de couverture et travaux de bardages.
Identifiant interne: 03/2026
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LA RÉUNION (974)
Ville: Saint-Pierre
Code postal: 97448
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LA RÉUNION (974)
Ville: Saint-Pierre
Code postal: 97448 cedex
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 319 319,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/07/2026 10:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Durée de validité des offres: 270 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur sous deux mois à compter de la publication, ou de la notification de la décision attaquée ; Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent, jusqu’à la signature du marché, qui peut intervenir au terme de 16 jours à compter de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (code de justice administrative, articles L551-1 àL551-12), ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification de l’ensemble des candidats intéressés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Électricité CFO/CFA
Description: Réalisation des installations de courants fort et courant faible
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 237 030,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/07/2026 10:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Durée de validité des offres: 270 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur sous deux mois à compter de la publication, ou de la notification de la décision attaquée ; Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent, jusqu’à la signature du marché, qui peut intervenir au terme de 16 jours à compter de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (code de justice administrative, articles L551-1 àL551-12), ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification de l’ensemble des candidats intéressés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: ECS, Plomberie sanitaire, climatisation, ventilation
Description: Réalisation des installations de plomberie sanitaire d'ECS, de climatisation et de ventilation.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262000 Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LA RÉUNION (974)
Ville: Saint-Pierre cedex
Code postal: 97448
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 119 181,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/07/2026 10:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Durée de validité des offres: 270 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur sous deux mois à compter de la publication, ou de la notification de la décision attaquée ; Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent, jusqu’à la signature du marché, qui peut intervenir au terme de 16 jours à compter de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (code de justice administrative, articles L551-1 àL551-12), ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification de l’ensemble des candidats intéressés ;
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Menuiseries aluminium
Description: Mise en œuvre des menuiseries en aluminium
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262000 Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: LA RÉUNION
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/07/2026 10:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Durée de validité des offres: 270 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur sous deux mois à compter de la publication, ou de la notification de la décision attaquée ; Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent, jusqu’à la signature du marché, qui peut intervenir au terme de 16 jours à compter de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (code de justice administrative, articles L551-1 àL551-12), ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification de l’ensemble des candidats intéressés ;
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Métallerie, serrurerie
Description: réalisation d'ensemble menuisé métalliques, mise en œuvre de quincaillerie et de ferrage
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262000 Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: LA REUNION
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 153 377,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/07/2026 10:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Durée de validité des offres: 270 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur sous deux mois à compter de la publication, ou de la notification de la décision attaquée ; Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent, jusqu’à la signature du marché, qui peut intervenir au terme de 16 jours à compter de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (code de justice administrative, articles L551-1 àL551-12), ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification de l’ensemble des candidats intéressés ;
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: MENUISERIES BOIS
Description: Mise en œuvre de menuiseries en bois et des mobiliers divers
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262000 Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LA RÉUNION (974)
Ville: Saint-Pierre
Code postal: 97448
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 119 729,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/07/2026 10:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Durée de validité des offres: 270 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur sous deux mois à compter de la publication, ou de la notification de la décision attaquée ; Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent, jusqu’à la signature du marché, qui peut intervenir au terme de 16 jours à compter de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (code de justice administrative, articles L551-1 àL551-12), ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification de l’ensemble des candidats intéressés ;
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: PLATRERIE
Description: Réalisation des plafonds, des doublages, des encoffrements et des cloisons
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262000 Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LA RÉUNION (974)
Ville: Saint-Pierre
Code postal: 97448
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 97 758,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/07/2026 10:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Durée de validité des offres: 270 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur sous deux mois à compter de la publication, ou de la notification de la décision attaquée ; Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent, jusqu’à la signature du marché, qui peut intervenir au terme de 16 jours à compter de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (code de justice administrative, articles L551-1 àL551-12), ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification de l’ensemble des candidats intéressés ;
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Revêtement durs, peintures, sols souples
Description: Réalisation des travaux de carrelage, de peinture et des sols souples
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262000 Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LA RÉUNION (974)
Ville: Saint-Pierre
Code postal: 97448
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 91 495,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/07/2026 10:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Durée de validité des offres: 270 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur sous deux mois à compter de la publication, ou de la notification de la décision attaquée ; Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent, jusqu’à la signature du marché, qui peut intervenir au terme de 16 jours à compter de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (code de justice administrative, articles L551-1 àL551-12), ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification de l’ensemble des candidats intéressés ;
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Aménagements paysagers
Description: Réalisation de travaux de plantations et de mise en place de végétaux
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262000 Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LA RÉUNION (974)
Ville: Saint-Pierre
Code postal: 97448
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 51 502,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/07/2026 10:00:00 (UTC+04:00) Tbilisi, La Réunion
Durée de validité des offres: 270 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur sous deux mois à compter de la publication, ou de la notification de la décision attaquée ; Référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent, jusqu’à la signature du marché, qui peut intervenir au terme de 16 jours à compter de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (code de justice administrative, articles L551-1 àL551-12), ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification de l’ensemble des candidats intéressés ;
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: REGIMENT DU SERVICE MILITAIRE ADAPTE DE LA REUNION
Numéro d’enregistrement: 13002016700065
Adresse postale: Quartier Suacot - BP 382
Ville: Saint-Pierre Cedex
Code postal: 97448
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: 0262966843
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Saint-Denis de La Réunion
Numéro d’enregistrement: 1774005500019
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Ville: Saint-Denis Messag
Code postal: 97488
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: 0262924360
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7df5195b-cf30-47d0-b5de-15e188aed269 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/05/2026 13:32:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 326192-2026
Numéro de publication au JO S: 91/2026
Date de publication: 12/05/2026
