1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: XCR AIRPORT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2024-09 - MATERIEL AEROPORTUAIRE
Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition de matériel de piste aéroportuaire neuf pour XCR AIRPORT
Identifiant de la procédure: 08ca60b5-dd46-408a-801c-a2da21786f29
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34960000 Équipement aéroportuaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34741000 Équipement pour aéronefs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: XCR AIRPORT RUE LOUIS BLERIOT
Ville: Bussy-Lettrée
Code postal: 51320
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 270 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Type de procédure : OUVERTE Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - TRACTEUR DE REPOUSSAGE ELECTRIQUE
Description: Tracteur électrique de repoussage avion autonome sans barre de repoussage. La capacité du tracteur doit être adaptée pour des avions de classe C (monocouloir) à leurs masses maximums au décollage (Famille Airbus 320/321 (ceo/neo) & Boeing 737 (NG et Max)). Le tracteur doit être capable d'opérer de jour comme de nuit. La capacité des batteries doit permettre d'effectuer plusieurs opérations quotidiennes sans nécessité de recharge. La recharge électrique doit pouvoir se faire sur des prises 32A et 63A. L'équipement et le marquage doit être conforme aux normes en vigueur.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34960000 Équipement aéroportuaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34741000 Équipement pour aéronefs
Quantité: 1 pièce
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: XCR AIRPORT RUE LOUIS BLERIOT
Ville: BUSSY LETTREE
Code postal: 51320
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 24/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25 Rue du Lycée 51036 Châlons-en-Champagne Cedex Courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: XCR AIRPORT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: XCR AIRPORT
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 - GROUPE DE PUISSANCE AUXILIAIRE ELECTRIQUE
Description: Groupe électrogène au sol permettant de fournir à un avion l'alimentation électrique nécessaire aux divers systèmes de bord. Le système doit être mobile et tractable sur les engins de piste conventionnels. L'unité doit être électrique avec une capacité permettant de fournir l'alimentation nécessaire à des avions petits et moyens porteurs (Catégorie C - Famille Airbus 320/321 (ceo/neo) & Boeing 737 (NG et Max). La capacité des batteries doit permettre d'effectuer plusieurs opérations quotidiennes sans nécessité de recharge, une capacité nominale de 10 heures pour un avion de classe C est requise. La recharge électrique doit pouvoir se faire sur des prises 32A et 63A. L'unité doit être capable d'opérer de jour comme de nuit. L'équipement et le marquage doit être conforme aux normes en vigueur.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34960000 Équipement aéroportuaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34741000 Équipement pour aéronefs
Quantité: 1 pièce
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: XCR AIRPORT RUE LOUIS BLERIOT
Ville: Bussy-Lettrée
Code postal: 51320
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25 Rue du Lycée 51036 Châlons-en-Champagne Cedex Courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation: XCR AIRPORT
Organisation qui traite les offres: XCR AIRPORT
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: XCR AIRPORT
Numéro d’enregistrement: 82096426000013
Adresse postale: Rue Louis Blériot
Ville: Bussy-Lettrée
Code postal: 51320
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 0326648207
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 17510005600019
Adresse postale: 25 Rue du Lycée
Ville: CHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 03 26 66 86 87
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8f1acd52-30e0-4d4f-b858-779acaba69c3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/10/2024 17:09:32 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 604436-2024
Numéro de publication au JO S: 196/2024
Date de publication: 08/10/2024