A proximité de Saint-Ouen 93400 Seine Saint Denis
Acheteur : Conseil Régional Ile de France
2 rue Simone Veil
93400 Saint-ouen-sur-seine
Tel : +33153855884
2 Lots
Lot 1
LOT 1 Travaux de VRD, espaces verts et aménagement extérieurs dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région IDF - Départements de la Seine et Marne, de la Seine Saint Denis, de l'Essonne et du Val de Marne
Lot 2
LOT 2 Travaux de VRD, espaces verts et aménagement extérieurs dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région IDF - Départements de Paris, des Yvelines, des Hauts de Seine et du Val d'Oise
Secteurs d'activité
Travaux de revêtement divers.
Travaux d'assainissement.

Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour les travaux de VRD, espaces verts et aménagement extérieurs dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région IDF

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/03/2026
JOUE - 154180-2026
154180-2026 - Résultats
France – Travaux de revêtement divers – Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour les travaux de VRD, espaces verts et aménagement extérieurs dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région IDF
OJ S 45/2026 05/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielConseil Régional Ile de France
Adresse électroniquejulie.joumond@iledefrance.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour les travaux de VRD, espaces verts et aménagement extérieurs dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région IDF
DescriptionAccord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour les travaux de VRD, espaces verts et aménagement extérieurs dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région IDF
Identifiant de la procédure31833c39-64f1-432e-9254-3ef39195ccc4
Avis précédentbbb301ed-3b7a-4796-9630-f6ace98c932a-01
Identifiant interne2500649
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureCritères de sélection des candidatures : voir règlement de la consultation.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Informations complémentairesdépartements 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA96 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre288 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesChacun des accords-cadres à bons de commande sera conclu avec 4 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, qui se verront chacun confier en priorité les bons de commande d'un secteur. Les candidats pourront s'ils le souhaitent présenter une offre pour chacun des lots et pourront être déclarés attributaires des deux lots mais d'un seul secteur par lot. Les candidats pourront également indiquer dans le formulaire DC1 le cas où ils ne souhaiteraient PAS bénéficier de cette possibilité de cumul.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT 1 Travaux de VRD, espaces verts et aménagement extérieurs dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région IDF - Départements de la Seine et Marne, de la Seine Saint Denis, de l'Essonne et du Val de Marne
DescriptionLOT 1 Travaux de VRD, espaces verts et aménagement extérieurs dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région IDF - Départements de la Seine et Marne, de la Seine Saint Denis, de l'Essonne et du Val de Marne
Identifiant interne2500649-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Informations complémentairesdépartements 77, 91, 93 et 94
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre144 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionvoir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
Descriptionvoir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : avant la signature du marché. Référé contractuel : 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution. Recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil Régional Ile de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil Régional Ile de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil Régional Ile de France
Organisation qui signe le contratConseil Régional Ile de France
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT 2 Travaux de VRD, espaces verts et aménagement extérieurs dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région IDF - Départements de Paris, des Yvelines, des Hauts de Seine et du Val d'Oise
DescriptionLOT 2 Travaux de VRD, espaces verts et aménagement extérieurs dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région IDF - Départements de Paris, des Yvelines, des Hauts de Seine et du Val d'Oise
Identifiant interne2500649-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Informations complémentairesdépartements 75, 78, 92 et 95
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre144 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionvoir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
Descriptionvoir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : avant la signature du marché. Référé contractuel : 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution. Recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil Régional Ile de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéConseil Régional Ile de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursConseil Régional Ile de France
Organisation qui signe le contratConseil Régional Ile de France
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis288 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis288 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre144 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officiel- EUROVIA ILE DE France - Agence de Massy
Offre
Identifiant de l’offreoffre attributaire lot 1 secteur 1A
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre144 000 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500649-01 A
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/01/2026
Date de conclusion du marché/concession02/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadrebbb301ed-3b7a-4796-9630-f6ace98c932a-01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratConseil Régional Ile de France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues21
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre144 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielgroupement solidaire EMULITHE (mandataire) / COCHERY IDF / WATELET TP / TP GOULARD
Offre
Identifiant de l’offreoffre attributaire lot 1 secteur 1B
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre144 000 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat2
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500649-01 B
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/01/2026
Date de conclusion du marché/concession02/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadrebbb301ed-3b7a-4796-9630-f6ace98c932a-01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratConseil Régional Ile de France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues21
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre144 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTERSEN - Etablissement PICHETA
Offre
Identifiant de l’offreoffre attributaire lot 1 secteur 1C
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre144 000 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat4
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500649-01 C
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/01/2026
Date de conclusion du marché/concession02/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadrebbb301ed-3b7a-4796-9630-f6ace98c932a-01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratConseil Régional Ile de France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues21
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre144 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCOLAS FRANCE - Etablissement CHAMPIGNY-ARCUEIL
Offre
Identifiant de l’offreoffre attributaire lot 1 secteur 1D
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre144 000 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat3
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500649-01 D
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/01/2026
Date de conclusion du marché/concession03/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadrebbb301ed-3b7a-4796-9630-f6ace98c932a-01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratConseil Régional Ile de France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues21
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre144 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTERSEN - Etablissement PICHETA
Offre
Identifiant de l’offreoffre attributaire lot 2 secteur 2A
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre144 000 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat4
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500649-02 A
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/01/2026
Date de conclusion du marché/concession02/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadrebbb301ed-3b7a-4796-9630-f6ace98c932a-01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratConseil Régional Ile de France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues21
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre144 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEUROVIA ILE DE France - Agence de Saint-Quentin-en-Yvelines
Offre
Identifiant de l’offreoffre attributaire lot 2 secteur 2B
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre144 000 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500649-02 B
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/01/2026
Date de conclusion du marché/concession02/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadrebbb301ed-3b7a-4796-9630-f6ace98c932a-01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratConseil Régional Ile de France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues21
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre144 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCOLAS FRANCE - Etablissement CHAMPIGNY-ARCUEIL
Offre
Identifiant de l’offreoffre attributaire lot 2 secteur 2C
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre144 000 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat3
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500649-02 C
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/01/2026
Date de conclusion du marché/concession03/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadrebbb301ed-3b7a-4796-9630-f6ace98c932a-01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratConseil Régional Ile de France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues21
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre144 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielgroupement solidaire EMULITHE (mandataire) / COCHERY IDF / WATELET TP / TP GOULARD
Offre
Identifiant de l’offreoffre attributaire lot 2 secteur 2D
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre144 000 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat2
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2500649-02 D
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi16/01/2026
Date de conclusion du marché/concession02/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadrebbb301ed-3b7a-4796-9630-f6ace98c932a-01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratConseil Régional Ile de France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues21
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement17750005500013
Adresse postale7 rue de jouy
VilleParis
Code postal75181
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-paris@juradmin.fr
Téléphone+33144594400
Rôles de cette organisation
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officielConseil Régional Ile de France
Numéro d’enregistrement23750007900312
Adresse postale2 rue Simone Veil
VilleSaint ouen sur seine
Code postal93400
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquejulie.joumond@iledefrance.fr
Téléphone+33153855884
Profil de l’acheteurhttps://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel- EUROVIA ILE DE France - Agence de Massy
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement420 948 226 00097
Adresse postale2, route de la Bonde
VilleMASSY
Code postal91743
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielgroupement solidaire EMULITHE (mandataire) / COCHERY IDF / WATELET TP / TP GOULARD
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement348 867 904 00040
Adresse postale13, rue de la Ferme Saint Ladre
VilleFOSSES
Code postal95471
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officielTERSEN - Etablissement PICHETA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement317 896 652 00052
Adresse postale13, route de Conflans
VillePIERRELAYE
Code postal95480
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officielCOLAS FRANCE - Etablissement CHAMPIGNY-ARCUEIL
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement329 338 883 01573
Adresse postale1, rue du Colonel Pierre Avia
VillePARIS
Code postal75730
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officielEUROVIA ILE DE France - Agence de Saint-Quentin-en-Yvelines
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement420 948 226 00097
Adresse postalerue Louis Lormand
VilleLA VERRIERE
Code postal78320
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9713a0ca-714c-4c24-874a-2aa37a27f671  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis03/03/2026 16:22:50 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis154180-2026
Numéro de publication au JO S45/2026
Date de publication05/03/2026