1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Agence des Espaces verts IDF Nature
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et pose de mobilier bois
Description: Le contrat porte sur la fourniture et la pose de mobiliers bois. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande de 12 mois, reconductible 3 fois tacitement 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant de la procédure: 923ff103-0b42-48b2-8e6c-312629cd337c
Identifiant interne: 20240318-SJL
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03419100 Produits du bois
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mobiliers bois protection des sites du territoire Nord-Est (93/77 nord)
Description: Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 3 000 euros HT et un montant maximum annuel de 300 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03419100 Produits du bois
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité professionnelles et références présentées
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Garanties professionnelles et financières
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Garanties techniques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique et selon les 5 sous-critères indiqués au RC
Description: 50 points
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations, jugé sur le montant total du DQE et selon la formule indiquée au RC
Description: 50 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Mobiliers bois d'agrément des sites du territoire Nord-Est (93/77 nord)
Description: Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 5 000 euros HT et un montant maximum annuel de 400 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03419100 Produits du bois
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité professionnelles et références présentées
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Garanties professionnelles et financières
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Garanties techniques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique et selon les 5 sous-critères indiqués au RC
Description: 50 points
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations, jugé sur le montant total du DQE et selon la formule indiquée au RC
Description: 50 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Mobiliers bois protection des sites du territoire Sud (91/94/77 Sud)
Description: Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 3 000 euros HT et un montant maximum annuel de 300 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03419100 Produits du bois
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité professionnelles et références présentées
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Garanties professionnelles et financières
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Garanties techniques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique et selon les 5 sous-critères indiqués au RC
Description: 50 points
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations, jugé sur le montant total du DQE et selon la formule indiquée au RC
Description: 50 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Mobiliers bois d'agrément des sites du territoire Sud (91/94/77 Sud)
Description: Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 5 000 euros HT et un montant maximum annuel de 400 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03419100 Produits du bois
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité professionnelles et références présentées
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Garanties professionnelles et financières
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Garanties techniques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique et selon les 5 sous-critères indiqués au RC
Description: 50 points
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations, jugé sur le montant total du DQE et selon la formule indiquée au RC
Description: 50 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Mobiliers bois protection des sites du territoire Nord-Ouest (95/78)
Description: Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 3 000 euros HT et un montant maximum annuel de 300 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03419100 Produits du bois
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité professionnelles et références présentées
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Garanties professionnelles et financières
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Garanties techniques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique et selon les 5 sous-critères indiqués au RC
Description: 50 points
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations, jugé sur le montant total du DQE et selon la formule indiquée au RC
Description: 50 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Mobiliers bois d'agrément des sites du territoire Nord-Ouest (95/78)
Description: Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 5 000 euros HT et un montant maximum annuel de 400 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03419100 Produits du bois
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité professionnelles et références présentées
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Garanties professionnelles et financières
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Garanties techniques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique et selon les 5 sous-critères indiqués au RC
Description: 50 points
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations, jugé sur le montant total du DQE et selon la formule indiquée au RC
Description: 50 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Agence des Espaces verts IDF Nature
Numéro d’enregistrement: 28750005200082
Adresse postale: 8 boulevard Victor Hugo
Ville: Saint-Ouen-Sur-Seine
Code postal: 93400
Pays: France
Point de contact: Pôle AJCP
Téléphone: +33 183653841
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France
Téléphone: 01 49 20 20 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fd717f86-edd1-46a6-8e60-509bf17bc92e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 26/04/2024 10:10:20 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 254407-2024
Numéro de publication au JO S: 84/2024
Date de publication: 29/04/2024
